Search results for Acquisition
Filtersdata.gouv.fr · PDF
Portal
79 datasets for “Acquisition”
- data.gouv.fr
Dépenses 2024 consacrées à l'acquisition de biens issus de l'économie circulaire pour la CCHF
MClaire TYBERGHEINUpdated 8 Jul 2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DE FLANDRE
- data.gouv.fr
MAPA 34/2024 Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles - Année 2024
Commune de BrignolesUpdated 8 Nov 2024
Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de …
- data.gouv.fr
L'accès à la nationalité française, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
En 2019, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 109 821 nouveaux Français, est en …
- XML
- data.gouv.fr
EM 2019-36 L'accès à la nationalité française au 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
En 2018, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 110 014 nouveaux Français, connaît une …
- XML
- data.gouv.fr
EM 2018-18 L'accès à la nationalité française, publication du 12 juin 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
En 2017, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 114 274 nouveaux Français, connaît une …
- XML
- data.gouv.fr
Acquisition d’un véhicule neuf pour la Police Municipale
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
Il s’agit de l’acquisition d’un véhicule de type familial avec équipement Police destiné au service …
- data.gouv.fr
L'accès à la nationalité française, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
En 2020, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 84 864 nouveaux Français, est en …
- XML
- data.gouv.fr
Acquisition de deux fourgons de 7.5 T d’occasion avec hayon pour le service du SMUR du CHR Metz – Thionville.
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 27 May 2025
La procédure utilisée est celle de la procédure adaptée en application de l’article L. 2123-1 et …
- data.gouv.fr
L'accès à la nationalité française (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
En 2016, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 119 152 nouveaux Français, connaît une …
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
Déclaration 2025 de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche)
Communauté de communes Côte Ouest Centre MancheUpdated 8 Jul 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
- CSV
- data.gouv.fr
L'accès à la nationalité française, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
En 2021, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec **130 385 nouveaux Français**, est en …
- XML
- data.gouv.fr
Avis d'attribution marché de maintenance préventive et corrective ainsi que l'acquisition de matériels pour les alarmes anti-intrusion
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 23 Dec 2024
Le présent marché a pour objet les prestations de maintenance préventive et corrective ainsi que l'acquisition de …
- data.gouv.fr
Acquisition d’un véhicule neuf pour la Commission Communale des Feux de Forêt (C.C.F.F.)
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
Il s’agit de l’acquisition d’un véhicule VL type pick-up 4x4. Les caractéristiques demandées sont …
- data.gouv.fr
EM 2018-15 L'accès à la nationalité française au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
En 2017, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française par décret et par déclaration (mariages, ascendants …
- XML
- data.gouv.fr
MAPA 18/2024. Acquisition de matériel pour l’office de l’école quartier la tour en 2 lots.
Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024
La présente consultation a pour objet l’achat, la livraison et l’installation de matériels professionnels neufs de …
- data.gouv.fr
EM 2019-30 L'accès à la nationalité française au 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
En 2018, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française par décret et par déclaration (mariages, ascendants …
- XML
- data.gouv.fr
EM 2020-47 L'accès à la nationalité française au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
En 2019, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française par décret et par déclaration (mariages, ascendants …
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
Acquisition d’un produit de traçage pour terrains de sport sur 4 ans
Commune de BrignolesUpdated 19 Jun 2026
Le traçage des terrains concerne les terrains en herbe qui accueillent principalement les compétitions à savoir : - Le stade …
- data.gouv.fr
L'accès à la nationalité française (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
En 2016, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française par décret et par mariage avec 86 …
- XML
- data.gouv.fr
MAPA 41/2024 - Acquisition d’illuminations pour les fêtes de fin d’année
Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025
La ville de Brignoles souhaite acquérir des sujets lumineux pour les fêtes de fin d’année. Ce marché …