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  1. data.gouv.fr

    MAPA 34/2024 Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles - Année 2024

    Commune de BrignolesUpdated 8 Nov 2024

    Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de …

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  2. data.gouv.fr

    DONNEES ESSENTIELLES COMMANDE PUBLIQUE COMMUNE DE BESSAN 34550

    Commune de BessanUpdated 28 Oct 2026

    #### La commune de Bessan publie les données essentielles de la commande publique ( marchés publics, concession, accord cadre) L …

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  3. data.gouv.fr

    Accessibilité de l'audioprothèse par commune (34 900 communes, COG 2025)

    Nathan SoussanUpdated 31 Aug 2026

    … d'implantation à la maille communale, sur les 34 900 communes françaises (hors Mayotte), à partir de sources …

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  4. data.gouv.fr

    EM 2019-34 Les éloignements 2018 au 12 juin 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019

    Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …

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  5. data.gouv.fr

    Sections de comptage du trafic routier

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 1 Nov 2026

    … Les sections de comptage représentent un linéaire compté de plus de 3400 km sur les 7500 km du …

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  6. data.gouv.fr

    Sosies de messagerie des grandes entreprises françaises

    SOS DeepfakeUpdated 2 Nov 2026

    Relevé du 29 octobre 2026 des domaines qui ressemblent aux domaines mail de 99 grandes entreprises françaises (34 …

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  7. data.gouv.fr

    Avenant n°4 Marché de maîtrise d'oeuvre de restauration du Madon

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 23 Feb 2026

    … de restauration du Madon Nouveau montant du marché : 343 164€HT, avec un montant initial de marché à …

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  8. data.gouv.fr

    Maintenance et évolution de l’usage des nomenclatures CIO au GHT Lorraine Nord

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 2 Oct 2025

    … Le marché 20250000000158 a été attribué à la société PHAST, pour un montant de 340 931 € HT.

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  9. data.gouv.fr

    Maintenance et évolution de l’usage des nomenclatures CIO au GHT Lorraine Nord

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 19 May 2025

    … Le marché 20250000000158 a été attribué à la société PHAST, pour un montant de 340 931 € HT pour …

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  10. data.gouv.fr

    Déclaration de sous-traitance 1ère tranche travaux PAPI MADON Lot 02 Création d'un SE et d'un chenal de crue à Mirecourt

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 8 Nov 2024

    … 410 335 855 00 343, Metz (mandataire) SETHY, Metz Sous-traitant (part TERELIAN) : STPI route Rue des mineurs …

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  11. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement à Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … Pour la liste des variables, voir les pages 19 à 34 du document joint : **sandre_sc_geo_obs …

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  12. data.gouv.fr

    Chiffrage du projet de loi de finances pour 2027 pour chaque commune, intercommunalité et département

    BOUILLAND POILBOUT AVOCATSUpdated 12 Oct 2026

    Pour chacune des 34 961 communes, 1 230 intercommunalités à fiscalité propre et 95 départements, le montant estimé …

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  13. data.gouv.fr

    Déclaration de sous-traitance Marché 1ere tranche travaux PAPI MADON Lot 02 Création d'un SE et d'un chenal de crue à Mirecourt

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 8 Nov 2024

    … 410 335 855 00 343, Metz (mandataire) SETHY, Metz Sous-traitant (part TERELIAN) : Pose de bordures METZ PAVAGE …

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  14. data.gouv.fr

    Marché de MOE sur le BV de la Meurthe hors Mortagne - Avenant n°01

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Sept 2024

    … 3 182 347,56 €HT avec un montant initial de 3 075 760,56€HT, soit un avenant …

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  15. data.gouv.fr

    Archives_ENS de Haute-Savoie_2015-2022

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024

    … Le département abrite 205 espaces naturels et agricoles labellisés ENS, couvrant près de 34 800 hectares. Ces espaces …

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  16. data.gouv.fr

    Rapport social unique

    Les LilasUpdated 7 Sept 2022

    … les femmes institué par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012, Le rapport sur l’obligation …

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  17. data.gouv.fr

    Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 21 Jul 2026

    … 3 197 673,06€HT, avec un montant après le précédent avenant à 3 182 347,56 €HT …

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  18. data.gouv.fr

    Paris Wi-Fi - Utilisation des hotspots du réseau

    Ville de ParisUpdated 30 Sept 2026

    … cp&disjunctive.etat2&location=13,48.84958,2.34841&basemap=jawg.streets) Paris Wi-Fi est un service …

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  19. data.gouv.fr

    Rapport égalité Homme / Femme

    Communauté d'agglomération du Val de FenschUpdated 7 Apr 2022

    Loi n° 2012-347 du 12 Mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à …

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  20. data.gouv.fr

    Avenant 4 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon Marché n°2023-WMAOP1 Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 17 Jul 2026

    … La durée globale est de 34 mois (l'avenant 3 comporte une prolongation de durée de 6 mois …

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