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  1. data.gouv.fr

    DONNEES: Orthophotographie 2009 RVB (50cm) sur le département de l'Aube (10).

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    DONNEES: Orthophotographie 2009 RVB (50cm) sur le département de l'Aube (10).

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  2. data.gouv.fr

    Image du relief 2009 de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Lyon (MNT), issu de la prise vue aérienne 2009. En RGF93 CC46. La taille des pixels est de …

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  3. data.gouv.fr

    Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2021 COENAF 2009-2021

    CeremaUpdated 14 Nov 2023

    … Cette donnée est diffusée à une maille communale, avec un pas de temps annuel, pour la période 2009 …

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  4. data.gouv.fr

    Les portraits statistiques des métiers de 1982 à 2009

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 19 Jul 2015

    Portraits statistiques des métiers qui utilisent la nomenclature des familles professionnelles (FAP). Ils se présentent sous forme de …

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  5. data.gouv.fr

    Classification 2009 des espaces végétalisés et artificialisés des communes de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … orthophotographie 2009) en 14 thèmes : du sol nu aux forêts, eau, artificiel, bleu ou piscine, végétal sur toiture …

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  6. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Secteurs de Valeur Biologique Majeure (VBM)

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … Aménagement du Territoire en date du 20 mai 2009. Il s'agit de la localisation des richesses naturelles …

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  7. data.gouv.fr

    Arrêts maladie dans le Rhône (2009–2024) — Coût local, évolution et recommandations 2026–2030

    INVESTIPOLEUpdated 5 Jun 2026

    … des arrêts maladie indemnisés dans le Rhône entre 2009 et 2024. Le dépôt comprend le rapport PDF complet …

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  8. data.gouv.fr

    Les interruptions volontaires de grossesse en 2008 et 2009

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022

    … réalisées en France en 2008 ainsi qu’en 2009. Avec 15 IVG pour 1 000 femmes, la France …

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  9. data.gouv.fr

    Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2024

    CeremaUpdated 13 May 2025

    … de temps annuel, pour la période 2009-2024 (du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2024). En outre …

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  10. data.gouv.fr

    Modèle Numérique de Terrain de Nice Côte d'Azur

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Modèle Numérique de Terrain 2009 sous la forme d'une grille de points (ASCII Grid) avec un pas …

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  11. data.gouv.fr

    Etude sur l’évolution du prix des produits d’automédication non remboursables en France

    OpenHealth CELTIPHARMUpdated 4 Feb 2016

    … produits d’automédication non remboursables en France entre 2009 et 2013. Elles sont publiées sous licence ODbL ([Licence …

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  12. data.gouv.fr

    Les allocataires du RSA

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Mar 2016

    … RSA) est entré en vigueur le 1er juin 2009 en France métropolitaine, se substituant au revenu minimum d …

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  13. data.gouv.fr

    PLAN LOCAL D'URBANISME

    Mairie de MazingarbeUpdated 9 Oct 2018

    … Le plan local d’urbanisme a été approuvé le 24 juin 2009, révisé le 14 avril 2010, modifié …

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  14. data.gouv.fr

    Statistiques nationales du commerce extérieur

    Ministères économiques et financiersUpdated 5 Jun 2024

    … règlement (CE) n° 223/2009 du 11 mars 2009 (version révisée de 2015) relatif à la statistique européenne …

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  15. data.gouv.fr

    Guide ANC-SOL-2026 : Sélection d'un système d'assainissement non collectif selon la nature du sol

    faouzi barikaUpdated 16 Jun 2026

    … 2009 modifié par l'arrêté du 7 mars 2012). ## Contexte réglementaire L'arrêté du 7 septembre 2009 impose …

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  16. data.gouv.fr

    Conception et analyse d'indicateurs stratégiques de l'innovation dans les territoires

    Premier ministreUpdated 23 Apr 2015

    … le rapport de l’observatoire (publié en janvier 2009), en analyses sur l’état des régions françaises en …

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  17. data.gouv.fr

    Modes d'occupation des sols pour l'année 2016 en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Jun 2018

    … 2009/) * [Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) par commune pour l'année 2009](https …

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  18. data.gouv.fr

    L’aide humaine apportée aux bénéficiaires d’une allocation de compensation du handicap

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Aug 2015

    … Maude ESPAGNACQ* En 2009, 77 % des bénéficiaires d’une prestation de compensation du handicap (PCH) sont aidés régulièrement …

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  19. data.gouv.fr

    ANR_01 Projets ANR DOS et DGDS : détail des projets et des partenaires

    Agence nationale de la rechercheUpdated 1 Nov 2026

    … informations sont séparées en deux époques. * 2005 à 2009: Ces données ont été reconstituées à partir des archives …

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  20. data.gouv.fr

    Communauté universitaire Enseignement Supérieur et recherche - Vie Etudiante 2010- 2014

    Université participativeUpdated 26 Apr 2015

    Extraction RERS du personnel des programmes lolf 150 et 231 Ressources Extraction du code SYMPA 2009 2014 XLS …

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“2009” datasets · Open Data Finder