Search results for 2002
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16 datasets for “2002”
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Nomenclature des affaires civiles – Modifications effectuées entre 2002 et 2022 [ARCHIVE]
Ministère de la JusticeUpdated 3 Feb 2026
Le fichier publié présente la nomenclature des affaires civiles depuis sa création en 2002 en précisant les modifications …
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Cartes de bruit stratégiques des réseaux routiers et ferroviaires non concédés - Directive européenne 2002/49/CE
CeremaUpdated 15 May 2025
D'un point de vue réglementaire, la [Directive européenne 2002/49/CE](https://eur-lex.europa.eu/legal …
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Cartes stratégiques de bruit (CSB) et plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) autour des grands aéroports
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Dec 2024
a directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 impose aux États d’élaborer des cartes stratégiques …
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CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… réutilisation des données juridiques :** [Décret n° 2002-1064 du 7 août 2002 relatif au service public de la …
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Fréquentation des Musées de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… Loi musée de janvier 2002. Les musées nationaux et les musées classés sont devenus automatiquement des musées de …
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BD Bocage PNR Normandie-Maine
Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 4 Dec 2024
… 1947 | 2002 | 2010 | 2019. Mayenne : 1950 | 2001 | 2010 | 2019. Orne : 1947 | 2001 | 2010 | 2020. Sarthe : 1950 | 2000 | 2010 …
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Les départs à la retraite dans la fonction publique : la décote concerne davantage les catégories actives
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2017
… Entre 2002 et 2015, l’âge moyen des nouveaux retraités au moment de leur départ à la retraite …
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Analyse des brevets déposés et du positionnement technologique des entreprises régionales
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 17 Mar 2026
… Ce travail a été mené en 2002 dans le cadre de la convention partenariale **Observation des entreprises et …
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Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Mar 2025
… mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas …
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DOLE : les dossiers législatifs
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Les lois publiées depuis le début de la XIIe législature (juin 2002), les ordonnances publiées depuis 2002, et …
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20190926programme.pdf
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 6 Nov 2019
… et inscrits ? quelles valorisations partagées avec les collections 2002 Musée de France ? C) La place des CAOA en …
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Nombre de naturalisations proposées par le Ministre des Affaires étrangères sur le fondement de la procédure « étranger émérite »
Mario RestucciaUpdated 7 Dec 2024
… Le Ministère déclare que « les données chiffrées des années 2002 à 2006 ne sont pas en la possession …
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Données géocodées issues du recensement des licences et clubs auprès des fédérations sportives agréées par le ministère chargé des sports
Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaireUpdated 29 Dec 2025
… Si vous mobilisez plusieurs millésimes, nous vous conseillons de comparer avec les données agrégées des licences depuis 2002 …
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Pari-scores des communes françaises (élections municipales 2020)
Démocratiser la politiqueUpdated 18 Mar 2026
… mêmes ? Portrait social de la France politique de 2002 à nos jourspm, notamment en ce qui concerne les …
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JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… des avis et communications depuis le 1er janvier 2002 (avis aux importateurs, exportateurs, avis de concours et de …
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Archives régionales des Pays de la Loire – Fiches descriptives des ensembles et sous-ensembles d’archives
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Aug 2024
… Définitions utiles (extraites du Dictionnaire de terminologie archivistiques, Direction des archives de France, 2002, https://www.francearchives.fr …
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