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287 datasets for “objets”
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Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
Le décompte des éloignements d'étrangers en situation irrégulière fait l'objet d'une ventilation selon trois types …
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Education/Sports/Associations/Culture
Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021
… Sports - Associations - Culture Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions …
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Réseau de transport urbain Le Bus
Estérel Côte d'Azur AgglomérationUpdated 7 May 2026
… Le contenu de ces données fait l'objet de mise à jour ponctuelle en fonction des évolutions du …
- GTFS-RT
- GTFS
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Administration générale/Finances
Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021
… Administration générale - Finances Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions …
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Liste des marchés conclus
Communauté d'agglomération du Val de FenschUpdated 12 Jul 2022
… le numéro du contrat, l'objet, l'attributaire, la procédure de passation, la durée, le montant HT notifié …
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Schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport
Conseil général de l'OiseUpdated 24 Apr 2015
L'objet de schéma directeur est d'assurer le respect de l'obligation d'accessibilité des services et …
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Avis d'attribution marché de travaux d'étanchéité et d'isolation sur la toiture de la Cuisine centrale
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 29 Jun 2026
Le marché a pour objet les travaux de mise en place d’un nouveau complexe d’étanchéité et …
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Haies de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… les objets plus larges ne sont pas des haies. Les seuils de longueur minimale et d’interruption pour …
- GPKG
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Urbanisme/Environnement/Travaux/Cadre de Vie
Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021
… Cadre de Vie Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions …
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Avenant n°7 au MPGP du centre de tri de collecte sélective de Douchy-les-Mines
Syndicat Inter-Arrondissement de Valorisation et d'Élimination des DéchetsUpdated 30 Jun 2026
… Avenant n°7 au marché public global de performance ayant pour objet la conception, la réalisation, l'exploitation …
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Plan du Corps de Rue Simplifié (PCRS) de la Ville de Paris (arrondissements 1 à 20)
Ville de ParisUpdated 6 Nov 2026
… Il est limité aux objets les plus utiles et n'aborde aucune des logiques « métiers » par ailleurs traitées …
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Attribution du marché de travaux de réparation partielle et de remplacement de certaines parties des toitures des bâtiments A et C des Laboratoires Eclair - 240003 - Lot n° 2
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le marché a pour objet la réparation partielle et le remplacement de certaines parties des toitures des bâtiments …
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Aménagement de rues (allée des Tamaris et chemin de la Forge)
Commune de ChâteaubourgUpdated 24 Oct 2025
… sans objet. Code CPV : 45233141 Titulaire : SARL SRAM TP (SIRET : 520 258 955 00035) Montant HT : 87 509 …
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Maintenance préventive et curative des ascenseurs, monte-charges, portes/portails automatiques et rideaux métalliques en 2 lots sur 3 ans
Commune de BrignolesUpdated 5 Dec 2025
Cette consultation a pour objet de répondre aux besoins de la ville en matière de maintenance préventive et …
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Etat du trafic de la Métropole de Lyon - disponibilités temps réel
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
L'état du trafic temps réel est un objet linéaire qui représente la densité de trafic mesurée en …
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- SHP
- GEOJSON
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2023-192 : Réhabilitation Ecole Paul Herman - Lot 5 : Electricité CFO CFA
Laurena MAILLOTUpdated 16 Jun 2025
Le présent avenant a pour objet la présentation et la validation des fiches de travaux modificatives ci-dessous …
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Parcs naturels régionaux (PNR) Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 5 Jun 2026
… Les périmètres des PNR ont été créés par agrégation des objets géographiques communaux de la couche GEO FLA …
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20190926programme.pdf
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 6 Nov 2019
… Conservation des antiquités et objets d'art. NOM : ReportCRDOA2018.pdf URL : http://agregee.culture.fr/agregee/servlet/login …
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- ODT
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Localisation des véhicules hors d'usage sur la Guyane (2016)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Seul les sites constitués de plus de 8 véhicules font l'objets d'un renseignement exhaustif des informations …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Construction d’un gymnase en 11 lots constituant la phase 2 d’un ensemble sportif situé au quartier du Vabre. Lot n°03A « Menuiseries extérieures »
Commune de BrignolesUpdated 24 Sept 2026
L’objet de cette opération est la construction d’un gymnase au complexe sportif Jean-Jacques Marcel situé …