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39 datasets for “solidaires”
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Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 21 Jul 2026
… Le marché est conclu avec un groupement conjoint mandataire solidaire. Mandataire : SAS SAFEGE SUEZ M. Jacques GRUPPI 7 …
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Guide pratique pour des achats numériques responsables
Direction interministérielle du numériqueUpdated 25 Feb 2022
… Les efforts d’adaptation pour s’engager dans la transition écologique et solidaire doivent, pour une raison d …
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Avenant 3 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon Marché n°2023-WMAOP1 Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Feb 2026
… de durée de 5 mois) Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ …
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Avenant 2 marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du Madon
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… de durée de 5 mois) Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ …
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Avenant 4 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon Marché n°2023-WMAOP1 Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 17 Jul 2026
… 3 109 553,92€HT Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ …
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Marché de travaux de reméandrage du Madon à Lerrain et Escles
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Mar 2025
… Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : SETHY 6 rue des tisserands actipôle 57 070 METZ SIRET : 388 201 428 …
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Elections régionales 2021 2nd tour Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 21 Jun 2021
… 01 L'ECOLOGIE ET LA GAUCHE ENSEMBLE, SOLIDAIRES ET CITOYENNES conduite par M. Orphelin Matthieu (com API : voix …
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Elections municipales 2020 1er Tour - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 16 Mar 2020
… Mme CAMARA-TOMBINI Silvia) 05 - ANGERS ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE (conduite par M. AUREGAN Yves) 06 - CHOISIR ANGERS (conduite …
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Avenant 1 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 29 Oct 2024
… Première tranche travaux PAPI MADON Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ …
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Réalisation de services publics numériques en mode produit coordonnés par le programme interministériel Beta.gouv
beta.gouv.frUpdated 27 Mar 2026
… ut7 sur les modalités de paiement entre cotraitants solidaires. Notifié le 16.02.22* Cet avenant a été …
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Liste des communes selon le zonage ABC
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026
… plafonds de loyer. * le bail réel solidaire (BRS) : plafonds de prix de cession des droits réels et de …
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Marché de maîtrise d'oeuvre sur l'ouvrage écrêteur de crues du ruisseau du Viterne à Maizières
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 3 Mar 2026
… Groupement conjoint mandataire solidaire MP2I 1 place des Tricoteries 54 230 CHALIGNY SIRET : 803 946 565 00022/ BEPG …
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Transparence: Données comptables pays-par-pays des 5 plus grandes banques françaises
Oxfam FranceUpdated 23 Mar 2016
… Le CCFD-Terre Solidaire, Oxfam France et le Secours Catholique-Caritas France, en partenariat avec la Plateforme Paradis …
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Fonds de restructuration des locaux d’activité
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
… Entreprises publiques locales, Foncières de redynamisation, Établissements publics d'aménagement ou d'État, Organismes fonciers solidaires, , Entreprises privées …
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Le contrat d'Avenir Etat- Région 2021-2027
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 14 Apr 2026
… à un nouveau modèle de développement durable et solidaire, à la compétitivité et à l’emploi, ainsi qu …
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Simulateur pour CONNAITRE LE ZONAGE DE VOTRE COMMUNE : 1, 1 BIS, 2 OU 3
Premier ministreUpdated 7 Jan 2025
… APL, ALF, ALS) ou une réduction de loyer solidaire (RLS) pour les locataires d'un logement social (HLM …
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SPASER du Département de la Haute-Garonne : bilans annuels
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Aug 2026
… économie locale et favoriser l’économie sociale et solidaire comme levier du développement économique. **3.** Amplifier les actions …
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Prospection de trajectoires territoriales possibles d'ici 2050
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Aug 2026
… Des formes d’économie solidaire et collaborative émergent. Si près de la moitié des répondants n’est pas …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) depuis 2019
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jan 2026
… Les contrats couvrant les bénéficiaires de la Complémentaire santé solidaire (CSS), ou anciennement de la Couverture maladie universelle …
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