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39 datasets for “solidaires”

  1. data.gouv.fr

    Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 21 Jul 2026

    … Le marché est conclu avec un groupement conjoint mandataire solidaire. Mandataire : SAS SAFEGE SUEZ M. Jacques GRUPPI 7 …

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  2. data.gouv.fr

    Guide pratique pour des achats numériques responsables

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 25 Feb 2022

    … Les efforts d’adaptation pour s’engager dans la transition écologique et solidaire doivent, pour une raison d …

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  3. data.gouv.fr

    Avenant 3 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon Marché n°2023-WMAOP1 Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Feb 2026

    … de durée de 5 mois) Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ …

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  4. data.gouv.fr

    Avenant 2 marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du Madon

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … de durée de 5 mois) Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ …

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  5. data.gouv.fr

    Avenant 4 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon Marché n°2023-WMAOP1 Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 17 Jul 2026

    … 3 109 553,92€HT Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ …

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  6. data.gouv.fr

    Marché de travaux de reméandrage du Madon à Lerrain et Escles

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Mar 2025

    … Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : SETHY 6 rue des tisserands actipôle 57 070 METZ SIRET : 388 201 428 …

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  7. data.gouv.fr

    Elections régionales 2021 2nd tour Angers

    Angers Loire MétropoleUpdated 21 Jun 2021

    … 01 L'ECOLOGIE ET LA GAUCHE ENSEMBLE, SOLIDAIRES ET CITOYENNES conduite par M. Orphelin Matthieu (com API : voix …

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  8. data.gouv.fr

    Elections municipales 2020 1er Tour - Angers

    Angers Loire MétropoleUpdated 16 Mar 2020

    … Mme CAMARA-TOMBINI Silvia) 05 - ANGERS ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE (conduite par M. AUREGAN Yves) 06 - CHOISIR ANGERS (conduite …

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  9. data.gouv.fr

    Avenant 1 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 29 Oct 2024

    … Première tranche travaux PAPI MADON Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ …

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  10. data.gouv.fr

    Réalisation de services publics numériques en mode produit coordonnés par le programme interministériel Beta.gouv

    beta.gouv.frUpdated 27 Mar 2026

    … ut7 sur les modalités de paiement entre cotraitants solidaires. Notifié le 16.02.22* Cet avenant a été …

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  11. data.gouv.fr

    Liste des communes selon le zonage ABC

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026

    … plafonds de loyer. * le bail réel solidaire (BRS) : plafonds de prix de cession des droits réels et de …

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  12. data.gouv.fr

    Marché de maîtrise d'oeuvre sur l'ouvrage écrêteur de crues du ruisseau du Viterne à Maizières

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 3 Mar 2026

    … Groupement conjoint mandataire solidaire MP2I 1 place des Tricoteries 54 230 CHALIGNY SIRET : 803 946 565 00022/ BEPG …

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  13. data.gouv.fr

    Transparence: Données comptables pays-par-pays des 5 plus grandes banques françaises

    Oxfam FranceUpdated 23 Mar 2016

    … Le CCFD-Terre Solidaire, Oxfam France et le Secours Catholique-Caritas France, en partenariat avec la Plateforme Paradis …

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  14. data.gouv.fr

    Fonds de restructuration des locaux d’activité

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026

    … Entreprises publiques locales, Foncières de redynamisation, Établissements publics d'aménagement ou d'État, Organismes fonciers solidaires, , Entreprises privées …

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  15. data.gouv.fr

    Le contrat d'Avenir Etat- Région 2021-2027

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 14 Apr 2026

    … à un nouveau modèle de développement durable et solidaire, à la compétitivité et à l’emploi, ainsi qu …

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  16. data.gouv.fr

    Simulateur pour CONNAITRE LE ZONAGE DE VOTRE COMMUNE : 1, 1 BIS, 2 OU 3

    Premier ministreUpdated 7 Jan 2025

    … APL, ALF, ALS) ou une réduction de loyer solidaire (RLS) pour les locataires d'un logement social (HLM …

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  17. data.gouv.fr

    SPASER du Département de la Haute-Garonne : bilans annuels

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Aug 2026

    … économie locale et favoriser l’économie sociale et solidaire comme levier du développement économique. **3.** Amplifier les actions …

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  18. data.gouv.fr

    Prospection de trajectoires territoriales possibles d'ici 2050

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Aug 2026

    … Des formes d’économie solidaire et collaborative émergent. Si près de la moitié des répondants n’est pas …

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  19. data.gouv.fr

    Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) depuis 2019

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jan 2026

    … Les contrats couvrant les bénéficiaires de la Complémentaire santé solidaire (CSS), ou anciennement de la Couverture maladie universelle …

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“solidaires” datasets · Open Data Finder