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42 datasets for “seuil”

  1. data.gouv.fr

    Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP

    Premier ministreUpdated 4 Sept 2017

    … Une diffusion est obligatoire au BOAMP pour tous les marchés dont le montant est supérieur aux seuils européens …

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  2. data.gouv.fr

    Messages climat - Mensuel

    Météo-FranceUpdated 22 Oct 2026

    … nombre de jours dépassant des seuils prédéfinis pour les températures, précipitations, vent, neige et visibilité.

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  3. data.gouv.fr

    Référentiel de rémunération des 55 métiers de la filière numérique (janvier 2024)

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 18 Jan 2024

    … Chaque fourchette haute est également un seuil en dessous duquel le contrôle budgétaire n’est plus nécessaire et …

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  4. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics dont les montants sont compris entre 25 000€ HT et 39 999€ HT pour l'année 2025

    Commune de ChâteaubourgUpdated 19 Feb 2026

    … Toutefois, **certains marchés correspondent à ces seuils mais ont fait l’objet d’une publicité et mise en …

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  5. data.gouv.fr

    Nombre d'avis de contravention par radar en France pour l'année 2016

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2024

    … véhicules (poids lourds, voitures) et d’appliquer des seuils de vitesse différents selon la catégorie. • ETVM : radar de …

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  6. data.gouv.fr

    Pari-scores des communes françaises (élections municipales 2020)

    Démocratiser la politiqueUpdated 18 Mar 2026

    … L'algorithme a été construit à partir de conventions de seuil et une hiérarchie normative qui reprennent les …

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  7. data.gouv.fr

    Séminaire de l'observation territoriale - Eau 1/2 : Eau visible, eau invisible

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 22 Jul 2026

    … invisible) de l’usage de l’eau agricole (seuil, redevance,** **déclarations, …)** Julien ASSANTE, Chargé de mission Ressource _ DDTM …

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  8. data.gouv.fr

    Accord cadre à bons de commande de prestations de géomètre pour le service foncier sur 30 mois - Relance.

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    … géodétection en 2 lots), n’excèdera pas le seuil de passation des marchés en procédure adaptée, à savoir …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des radars fixes en France

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Dec 2025

    … véhicules (poids lourds, voitures) et d’appliquer des seuils de vitesse différents selon la catégorie. • ETT : radar vitesse …

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  10. data.gouv.fr

    Pollution : suivi des flux domestiques

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 21 Oct 2024

    … d'épuration collectives au-dessus d’un certain seuil défini par la réglementation. Avant toute synthèse par découpage …

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  11. data.gouv.fr

    Prélèvement eau potable Cenon

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    … Le recouvrement des redevances se faisant à partir d’un seuil physique (7 000 m3/an), l’identification …

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  12. data.gouv.fr

    Prélèvement eau potable Cenon

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    … Le recouvrement des redevances se faisant à partir d’un seuil physique (7 000 m3/an), l’identification …

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  13. data.gouv.fr

    Pollution : suivi des flux industriels

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024

    … pour les industries au-dessus d’un certain seuil défini par la réglementation ou par une formule prenant …

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  14. data.gouv.fr

    Guide ANC-SOL-2026 : Sélection d'un système d'assainissement non collectif selon la nature du sol

    faouzi barikaUpdated 16 Jun 2026

    … filière × type de sol (6 filières × 8 profils) * Seuils de rejet réglementaires DBO5 / MES / NK (rejet standard et …

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  15. data.gouv.fr

    Paysages remarquables et remarqués de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Ces paysages, proches d’être remarquables, présentent au moins un critère d’évaluation en dessous du seuil régional …

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  16. data.gouv.fr

    Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Cette durée correspond en effet au seuil où le calcul proratisé de l'indemnité légale en fonction du …

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  17. data.gouv.fr

    Les passoires effacées par arrêté

    Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026

    … de l’ADEME sous les trois facteurs, à seuils constants, puis estime l’effet sur le parc de …

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  18. data.gouv.fr

    Ventes et prix immobiliers du premier semestre 2026, par commune et département (DVF)

    TerralyseUpdated 26 Oct 2026

    … L'édition d'avril 2027 complétera le semestre. Seuils. Une commune figure dans le jeu quand elle compte …

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  19. data.gouv.fr

    Indicateurs de valeur ajoutée des lycées d'enseignement général et technologique

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 10 Jun 2026

    … Le seuil est fixé à 10 pour les lycées professionnels. Enfin, les taux attendus (et par conséquent les …

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  20. data.gouv.fr

    Indicateurs de valeur ajoutée des lycées d'enseignement professionnel

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 10 Jun 2026

    … Le seuil est fixé à 10 pour les lycées professionnels. Enfin, les taux attendus (et par conséquent les …

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“seuil” datasets · Open Data Finder