Search results for seuil
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42 datasets for “seuil”
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Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP
Premier ministreUpdated 4 Sept 2017
… Une diffusion est obligatoire au BOAMP pour tous les marchés dont le montant est supérieur aux seuils européens …
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Messages climat - Mensuel
Météo-FranceUpdated 22 Oct 2026
… nombre de jours dépassant des seuils prédéfinis pour les températures, précipitations, vent, neige et visibilité.
- CSV.GZ
- GEOJSON
- CSV
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Référentiel de rémunération des 55 métiers de la filière numérique (janvier 2024)
Direction interministérielle du numériqueUpdated 18 Jan 2024
… Chaque fourchette haute est également un seuil en dessous duquel le contrôle budgétaire n’est plus nécessaire et …
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Données essentielles des marchés publics dont les montants sont compris entre 25 000€ HT et 39 999€ HT pour l'année 2025
Commune de ChâteaubourgUpdated 19 Feb 2026
… Toutefois, **certains marchés correspondent à ces seuils mais ont fait l’objet d’une publicité et mise en …
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Nombre d'avis de contravention par radar en France pour l'année 2016
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2024
… véhicules (poids lourds, voitures) et d’appliquer des seuils de vitesse différents selon la catégorie. • ETVM : radar de …
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Pari-scores des communes françaises (élections municipales 2020)
Démocratiser la politiqueUpdated 18 Mar 2026
… L'algorithme a été construit à partir de conventions de seuil et une hiérarchie normative qui reprennent les …
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Séminaire de l'observation territoriale - Eau 1/2 : Eau visible, eau invisible
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 22 Jul 2026
… invisible) de l’usage de l’eau agricole (seuil, redevance,** **déclarations, …)** Julien ASSANTE, Chargé de mission Ressource _ DDTM …
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Accord cadre à bons de commande de prestations de géomètre pour le service foncier sur 30 mois - Relance.
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
… géodétection en 2 lots), n’excèdera pas le seuil de passation des marchés en procédure adaptée, à savoir …
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Liste des radars fixes en France
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Dec 2025
… véhicules (poids lourds, voitures) et d’appliquer des seuils de vitesse différents selon la catégorie. • ETT : radar vitesse …
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Pollution : suivi des flux domestiques
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 21 Oct 2024
… d'épuration collectives au-dessus d’un certain seuil défini par la réglementation. Avant toute synthèse par découpage …
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Prélèvement eau potable Cenon
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
… Le recouvrement des redevances se faisant à partir d’un seuil physique (7 000 m3/an), l’identification …
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Prélèvement eau potable Cenon
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
… Le recouvrement des redevances se faisant à partir d’un seuil physique (7 000 m3/an), l’identification …
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Pollution : suivi des flux industriels
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024
… pour les industries au-dessus d’un certain seuil défini par la réglementation ou par une formule prenant …
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Guide ANC-SOL-2026 : Sélection d'un système d'assainissement non collectif selon la nature du sol
faouzi barikaUpdated 16 Jun 2026
… filière × type de sol (6 filières × 8 profils) * Seuils de rejet réglementaires DBO5 / MES / NK (rejet standard et …
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Paysages remarquables et remarqués de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Ces paysages, proches d’être remarquables, présentent au moins un critère d’évaluation en dessous du seuil régional …
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Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Cette durée correspond en effet au seuil où le calcul proratisé de l'indemnité légale en fonction du …
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Les passoires effacées par arrêté
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… de l’ADEME sous les trois facteurs, à seuils constants, puis estime l’effet sur le parc de …
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Ventes et prix immobiliers du premier semestre 2026, par commune et département (DVF)
TerralyseUpdated 26 Oct 2026
… L'édition d'avril 2027 complétera le semestre. Seuils. Une commune figure dans le jeu quand elle compte …
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Indicateurs de valeur ajoutée des lycées d'enseignement général et technologique
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 10 Jun 2026
… Le seuil est fixé à 10 pour les lycées professionnels. Enfin, les taux attendus (et par conséquent les …
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Indicateurs de valeur ajoutée des lycées d'enseignement professionnel
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 10 Jun 2026
… Le seuil est fixé à 10 pour les lycées professionnels. Enfin, les taux attendus (et par conséquent les …
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