Search results for seance
FiltersPDF
41 datasets for “seance”
- data.gouv.fr
Education/Sports/Associations/Culture
Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021
… Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, conformément à l'article L …
- data.gouv.fr
Administration générale/Finances
Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021
… Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, conformément à l'article L …
- data.gouv.fr
Conseil municipal 13 décembre 2010
DAG CANTELEUUpdated 2 Sept 2019
Titres des délibérations présentées en conseil municipal lors de la séance du 13 décembre 2010
- data.gouv.fr
Urbanisme/Environnement/Travaux/Cadre de Vie
Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021
… Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, conformément à l'article L …
- data.gouv.fr
Délibérations du CCAS de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 7 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 27 Jun 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Délibérations
AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36Updated 23 Mar 2026
La liste des délibérations examinées en séance permet de garantir l’accès rapide des citoyens à l’information …
- data.gouv.fr
DELIBERATIONS
SYNDICAT MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36Updated 5 Jun 2026
La liste des délibérations examinées en séance permet de garantir l’accès rapide des citoyens à l’information …
- ZIP
- data.gouv.fr
SixtsurAff_Budget_2017
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019
… la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année 2017 lors de la séance du 6 avril 2017.
- XML
- data.gouv.fr
SixtsurAff_Budget_2018
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019
… la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année 2018 lors de la séance du 12 avril 2018.
- XML
- data.gouv.fr
Compte Administratif 2015 - Picardie
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
… Xavier Bertrand, Président du Conseil régional Nord-Pas de Calais-Picardie, voté lors de la séance plénière des …
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- data.gouv.fr
Budget primitif 2018 - Hauts-de-France
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
… Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 14 et 15 décembre …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- data.gouv.fr
Spectacles de Noël pour les écoles maternelles - Année 2025
Commune de BrignolesUpdated 14 Nov 2025
… La commune souhaite mettre en place 2 séances dans la même journée. Ces spectacles auront lieu au hall …
- data.gouv.fr
Open CCAM - National
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
… niveau France entière. **Principales restitutions** * Nombre de séjours/séances et séjours ambulatoire où l’acte a été réalisé …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Les services de PMI : plus de 5 000 sites de consultations en 2012
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Jul 2015
… Ils interviennent aussi dans le cadre de séances de planification et d’éducation familiale.
- XLS
- data.gouv.fr
Acquisition d’un produit de traçage pour terrains de sport sur 4 ans
Commune de BrignolesUpdated 19 Jun 2026
… se terminent par des oppositions en fin de séance. Par ailleurs, le stade d’entrainement est tracé à …
- data.gouv.fr
BD vélo : formation à la contribution OSM
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 1 Aug 2026
… des collectivités, en présentiel (8) complétées par une séance distanciel pour ceux qui n'ont assister aux premières …
- data.gouv.fr
Némo Nimes Obésité
DELETED DELETEDUpdated 19 Oct 2020
… Ces séances collectives permettent également aux personnes accueillies de déposer leurs inquiétudes, de trouver des réponses auprès des …
- data.gouv.fr
Open CCAM - Régional
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
… au niveau régional. **Principales restitutions ** \- Nombre de séjours/séances et séjours ambulatoire où l’acte a été réalisé …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Open CCAM - par établissement
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
… Les données sont disponibles en pièce jointe. **Principales restitutions** * Nombre de séjours/séances et séjours ambulatoire où l …
- CSV