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41 datasets for “seance”

  1. data.gouv.fr

    Education/Sports/Associations/Culture

    Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021

    … Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, conformément à l'article L …

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  2. data.gouv.fr

    Administration générale/Finances

    Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021

    … Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, conformément à l'article L …

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  3. data.gouv.fr

    Conseil municipal 13 décembre 2010

    DAG CANTELEUUpdated 2 Sept 2019

    Titres des délibérations présentées en conseil municipal lors de la séance du 13 décembre 2010

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  4. data.gouv.fr

    Urbanisme/Environnement/Travaux/Cadre de Vie

    Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021

    … Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, conformément à l'article L …

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  5. data.gouv.fr

    Délibérations du CCAS de Guérande

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 7 Oct 2026

    Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande

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  6. data.gouv.fr

    Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 27 Jun 2026

    Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine

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  7. data.gouv.fr

    Délibérations

    AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36Updated 23 Mar 2026

    La liste des délibérations examinées en séance permet de garantir l’accès rapide des citoyens à l’information …

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  8. data.gouv.fr

    DELIBERATIONS

    SYNDICAT MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36Updated 5 Jun 2026

    La liste des délibérations examinées en séance permet de garantir l’accès rapide des citoyens à l’information …

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  9. data.gouv.fr

    SixtsurAff_Budget_2017

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019

    … la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année 2017 lors de la séance du 6 avril 2017.

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  10. data.gouv.fr

    SixtsurAff_Budget_2018

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019

    … la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année 2018 lors de la séance du 12 avril 2018.

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  11. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2015 - Picardie

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    … Xavier Bertrand, Président du Conseil régional Nord-Pas de Calais-Picardie, voté lors de la séance plénière des …

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  12. data.gouv.fr

    Budget primitif 2018 - Hauts-de-France

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    … Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 14 et 15 décembre …

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  13. data.gouv.fr

    Spectacles de Noël pour les écoles maternelles - Année 2025

    Commune de BrignolesUpdated 14 Nov 2025

    … La commune souhaite mettre en place 2 séances dans la même journée. Ces spectacles auront lieu au hall …

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  14. data.gouv.fr

    Open CCAM - National

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … niveau France entière. **Principales restitutions** * Nombre de séjours/séances et séjours ambulatoire où l’acte a été réalisé …

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  15. data.gouv.fr

    Les services de PMI : plus de 5 000 sites de consultations en 2012

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Jul 2015

    … Ils interviennent aussi dans le cadre de séances de planification et d’éducation familiale.

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  16. data.gouv.fr

    Acquisition d’un produit de traçage pour terrains de sport sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 19 Jun 2026

    … se terminent par des oppositions en fin de séance. Par ailleurs, le stade d’entrainement est tracé à …

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  17. data.gouv.fr

    BD vélo : formation à la contribution OSM

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 1 Aug 2026

    … des collectivités, en présentiel (8) complétées par une séance distanciel pour ceux qui n'ont assister aux premières …

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  18. data.gouv.fr

    Némo Nimes Obésité

    DELETED DELETEDUpdated 19 Oct 2020

    … Ces séances collectives permettent également aux personnes accueillies de déposer leurs inquiétudes, de trouver des réponses auprès des …

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  19. data.gouv.fr

    Open CCAM - Régional

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … au niveau régional. **Principales restitutions ** \- Nombre de séjours/séances et séjours ambulatoire où l’acte a été réalisé …

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  20. data.gouv.fr

    Open CCAM - par établissement

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … Les données sont disponibles en pièce jointe. **Principales restitutions** * Nombre de séjours/séances et séjours ambulatoire où l …

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“seance” datasets · Open Data Finder