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33 datasets for “responsabilite”

  1. data.gouv.fr

    Souscription et gestion d’un marché d’assurance « Risques Statutaires » sur 4 ans. AOO n°51/2024

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … sur 4 ans (Dommages aux biens, Parc automobile, Responsabilité civile et Cyber risques) qui se terminera au 31 …

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  2. data.gouv.fr

    Points géodésiques du canevas de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    … La responsabilité de l’organisme gestionnaire et de l’IGN ne saurait être engagée en l’absence d …

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  3. data.gouv.fr

    SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DES PONTS DE CE

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025

    … assurance des responsabilités et des risques annexes** **Classification CPV : Objet principal : 66516000-0** **Lot 3 : assurance des véhicules …

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  4. data.gouv.fr

    Points de prélèvements associés aux stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales (STQ)

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 12 Aug 2024

    … Ces informations sont administrées par les Agences de l'Eau et relèvent de la responsabilité du ou des …

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  5. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de prélèvement sont placés sous la responsabilité juridique et administrative …

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  6. data.gouv.fr

    Stations de traitement des eaux usées de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … Les informations descriptives sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de …

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  7. data.gouv.fr

    Pollution : suivi des flux industriels

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024

    … une certaine prudence et reste de l'entière responsabilité de l'utilisateur. Avant toute synthèse par découpage administratif …

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  8. data.gouv.fr

    Nombre de naturalisations proposées par le Ministre des Affaires étrangères sur le fondement de la procédure « étranger émérite »

    Mario RestucciaUpdated 7 Dec 2024

    … Je mets donc à disposition, sous ma responsabilité, les données reçues en format CSV, et un fichier qui …

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  9. data.gouv.fr

    Thèses soutenues en France depuis 1985

    Agence bibliographique de l'enseignement supérieurUpdated 12 Nov 2026

    … Les données sont produites par les établissements habilités à délivrer le doctorat et sont placées sous leur responsabilité …

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  10. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Les données sont mises à jour à partir du Bulletin officiel « Conventions collectives » édité sous la responsabilité du …

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  11. data.gouv.fr

    BOCC - Bulletin officiel des conventions collectives

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    Le Bulletin officiel des conventions collectives (BOCC) est édité sous la responsabilité du ministère du travail et diffusé …

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  12. data.gouv.fr

    Zonage France Très Haut Débit

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 19 Nov 2025

    … Les collectivités territoriales ont la responsabilité des réseaux l’initiative publique (RIP) sur plus de 28 000 communes …

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  13. data.gouv.fr

    Indicateur France Très Haut Débit - État des déploiements de la fibre optique et décommissionnement du cuivre

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 24 Sept 2026

    … Les collectivités territoriales ont la responsabilité des réseaux l’initiative publique (RIP) sur plus de 28 000 communes …

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“responsabilite” datasets · Open Data Finder