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33 datasets for “responsabilite”
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Souscription et gestion d’un marché d’assurance « Risques Statutaires » sur 4 ans. AOO n°51/2024
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
… sur 4 ans (Dommages aux biens, Parc automobile, Responsabilité civile et Cyber risques) qui se terminera au 31 …
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Points géodésiques du canevas de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
… La responsabilité de l’organisme gestionnaire et de l’IGN ne saurait être engagée en l’absence d …
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SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DES PONTS DE CE
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025
… assurance des responsabilités et des risques annexes** **Classification CPV : Objet principal : 66516000-0** **Lot 3 : assurance des véhicules …
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Points de prélèvements associés aux stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales (STQ)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 12 Aug 2024
… Ces informations sont administrées par les Agences de l'Eau et relèvent de la responsabilité du ou des …
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Ouvrages de prélèvement de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de prélèvement sont placés sous la responsabilité juridique et administrative …
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Stations de traitement des eaux usées de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… Les informations descriptives sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de …
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Pollution : suivi des flux industriels
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024
… une certaine prudence et reste de l'entière responsabilité de l'utilisateur. Avant toute synthèse par découpage administratif …
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Nombre de naturalisations proposées par le Ministre des Affaires étrangères sur le fondement de la procédure « étranger émérite »
Mario RestucciaUpdated 7 Dec 2024
… Je mets donc à disposition, sous ma responsabilité, les données reçues en format CSV, et un fichier qui …
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Thèses soutenues en France depuis 1985
Agence bibliographique de l'enseignement supérieurUpdated 12 Nov 2026
… Les données sont produites par les établissements habilités à délivrer le doctorat et sont placées sous leur responsabilité …
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KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Les données sont mises à jour à partir du Bulletin officiel « Conventions collectives » édité sous la responsabilité du …
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BOCC - Bulletin officiel des conventions collectives
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
Le Bulletin officiel des conventions collectives (BOCC) est édité sous la responsabilité du ministère du travail et diffusé …
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Zonage France Très Haut Débit
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 19 Nov 2025
… Les collectivités territoriales ont la responsabilité des réseaux l’initiative publique (RIP) sur plus de 28 000 communes …
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Indicateur France Très Haut Débit - État des déploiements de la fibre optique et décommissionnement du cuivre
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 24 Sept 2026
… Les collectivités territoriales ont la responsabilité des réseaux l’initiative publique (RIP) sur plus de 28 000 communes …
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