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66 datasets for “reponse”

  1. data.gouv.fr

    Bulletin Officiel des Finances Publiques - Impôts

    Ministères économiques et financiersUpdated 12 Nov 2026

    … les décisions de rescrit de portée générale, les réponses ministérielles innovantes et les commentaires des décisions de jurisprudence …

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  2. data.gouv.fr

    Consultation des soutiens de l’Appel de Paris / Paris Call Community Consultation

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 10 Jun 2020

    … anglais - Réponses brutes (les réponses brutes reçues en anglais sont dans le 1er onglet et les réponses brutes …

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  3. data.gouv.fr

    Le Stationnement Public en 2015

    CeremaUpdated 5 May 2025

    Cette base de données est la compilation des réponses apportées par les villes enquêtées à l'enquête quinquennale …

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  4. data.gouv.fr

    Bases administratives SAE

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jul 2026

    … Chaque fichier correspond aux réponses à un des bordereaux thématiques de la SAE.

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  5. data.gouv.fr

    Enquête Particitae 2016

    Participation Citadine à l’observation de l’EnvironnementUpdated 5 May 2017

    … Notre deuxième objectif était de cibler les différentes formes de participations possibles d'après les réponses des enquêtés …

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  6. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-Satis) - recueil 2018

    Haute Autorité de santéUpdated 26 Feb 2019

    … par cette partie sont calculés à partir des réponses des patients à un questionnaire adhoc. https://www.has …

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  7. data.gouv.fr

    Associations Reconnues d'Utilité Publique

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Nov 2024

    … Aucune rectification, ni réponse, ne sera apportée sur cette plateforme à ces questions.**

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  8. data.gouv.fr

    Maisons régionales de santé en Provence Alpes Côte d'Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Ces lieux fonctionnent en réseau pour apporter une réponse aux besoins en santé de la population et des …

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  9. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-satis) - recueil 2017

    Haute Autorité de santéUpdated 18 Jan 2018

    … par cette partie sont calculés à partir des réponses des patients à un questionnaire adhoc. [https://www.has …

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  10. data.gouv.fr

    Projet des forêts urbaines de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 2 Nov 2026

    … Au-delà d'une réponse locale aux différents défis soulevés par le changement climatique, en fixant durablement le …

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  11. data.gouv.fr

    Rapport IGF (Professions réglementées) | Commentaires de la Chambre des Notaires de Paris sur la partie relative au Notariat

    Chambre des Notaires de ParisUpdated 16 Feb 2016

    … Cette analyse l’a conduit à rédiger un dossier complet de réponses précises aux constats et propositions de …

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  12. data.gouv.fr

    Mediation

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026

    … Les missions consistent à : \- Apporter une réponse personnalisée aux usagers \- Renforcer le dialogue et la confiance entre les …

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  13. data.gouv.fr

    Némo Nimes Obésité

    DELETED DELETEDUpdated 19 Oct 2020

    … Ces séances collectives permettent également aux personnes accueillies de déposer leurs inquiétudes, de trouver des réponses auprès des …

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  14. data.gouv.fr

    Rapport annuel sur l’état de la fonction publique édition 2018

    Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 31 Jan 2019

    … sont les jeunes qui ne candidatent pas ? C’est à ces questions que l’étude apporte des réponses.

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  15. data.gouv.fr

    Données enquête utilisation des archives recherche universitaire

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … Le jeu de données, qui comprend les 830 réponses, est constitué des informations suivantes : - Le genre, l’âge …

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  16. data.gouv.fr

    Etudes de dangers Aménagement hydraulique de Viterne à Maizières Avenant 3

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    … De plus, l’EPTB est en attente d’une réponse claire de la part des services de l …

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  17. data.gouv.fr

    Baromètre sur la diffusion et l'usage du numérique en région Provence Alpes Côte d'Azur - Archives - Jeunes

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Les réponses sont disponibles au format excel * Une étude, réalisée courant 2013, auprès des 16-24 ans dans …

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  18. data.gouv.fr

    Localisation géographique des panneaux M12_Annecy

    Arthur SarazinUpdated 29 Sept 2023

    … pdf fourni par la ville d'Annecy, en réponse à une demande Ma Dada (https://madada.fr/demande …

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  19. data.gouv.fr

    ENQUÊTE Le climat universitaire à l’INSPE de Martinique (édition 2025)

    Maurizio ALIUpdated 30 Dec 2025

    … les réponses obtenues montrent que les étudiants identifient très clairement les faiblesses structurelles qui exercent un impact négatif …

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  20. data.gouv.fr

    PCET 2015 de Nantes Métropole - Résultats de l'évaluation

    Nantes MétropoleUpdated 10 Mar 2017

    … Les données proposées constituent les réponses apportées aux questions décrites dans le dictionnaire des questions (et codes associés …

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