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66 datasets for “reponse”
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Bulletin Officiel des Finances Publiques - Impôts
Ministères économiques et financiersUpdated 12 Nov 2026
… les décisions de rescrit de portée générale, les réponses ministérielles innovantes et les commentaires des décisions de jurisprudence …
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- A
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Consultation des soutiens de l’Appel de Paris / Paris Call Community Consultation
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 10 Jun 2020
… anglais - Réponses brutes (les réponses brutes reçues en anglais sont dans le 1er onglet et les réponses brutes …
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Le Stationnement Public en 2015
CeremaUpdated 5 May 2025
Cette base de données est la compilation des réponses apportées par les villes enquêtées à l'enquête quinquennale …
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Bases administratives SAE
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jul 2026
… Chaque fichier correspond aux réponses à un des bordereaux thématiques de la SAE.
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Enquête Particitae 2016
Participation Citadine à l’observation de l’EnvironnementUpdated 5 May 2017
… Notre deuxième objectif était de cibler les différentes formes de participations possibles d'après les réponses des enquêtés …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-Satis) - recueil 2018
Haute Autorité de santéUpdated 26 Feb 2019
… par cette partie sont calculés à partir des réponses des patients à un questionnaire adhoc. https://www.has …
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Associations Reconnues d'Utilité Publique
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Nov 2024
… Aucune rectification, ni réponse, ne sera apportée sur cette plateforme à ces questions.**
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Maisons régionales de santé en Provence Alpes Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Ces lieux fonctionnent en réseau pour apporter une réponse aux besoins en santé de la population et des …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-satis) - recueil 2017
Haute Autorité de santéUpdated 18 Jan 2018
… par cette partie sont calculés à partir des réponses des patients à un questionnaire adhoc. [https://www.has …
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Projet des forêts urbaines de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 2 Nov 2026
… Au-delà d'une réponse locale aux différents défis soulevés par le changement climatique, en fixant durablement le …
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Rapport IGF (Professions réglementées) | Commentaires de la Chambre des Notaires de Paris sur la partie relative au Notariat
Chambre des Notaires de ParisUpdated 16 Feb 2016
… Cette analyse l’a conduit à rédiger un dossier complet de réponses précises aux constats et propositions de …
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Mediation
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026
… Les missions consistent à : \- Apporter une réponse personnalisée aux usagers \- Renforcer le dialogue et la confiance entre les …
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Némo Nimes Obésité
DELETED DELETEDUpdated 19 Oct 2020
… Ces séances collectives permettent également aux personnes accueillies de déposer leurs inquiétudes, de trouver des réponses auprès des …
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Rapport annuel sur l’état de la fonction publique édition 2018
Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 31 Jan 2019
… sont les jeunes qui ne candidatent pas ? C’est à ces questions que l’étude apporte des réponses.
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Données enquête utilisation des archives recherche universitaire
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Le jeu de données, qui comprend les 830 réponses, est constitué des informations suivantes : - Le genre, l’âge …
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Etudes de dangers Aménagement hydraulique de Viterne à Maizières Avenant 3
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… De plus, l’EPTB est en attente d’une réponse claire de la part des services de l …
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Baromètre sur la diffusion et l'usage du numérique en région Provence Alpes Côte d'Azur - Archives - Jeunes
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Les réponses sont disponibles au format excel * Une étude, réalisée courant 2013, auprès des 16-24 ans dans …
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Localisation géographique des panneaux M12_Annecy
Arthur SarazinUpdated 29 Sept 2023
… pdf fourni par la ville d'Annecy, en réponse à une demande Ma Dada (https://madada.fr/demande …
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ENQUÊTE Le climat universitaire à l’INSPE de Martinique (édition 2025)
Maurizio ALIUpdated 30 Dec 2025
… les réponses obtenues montrent que les étudiants identifient très clairement les faiblesses structurelles qui exercent un impact négatif …
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PCET 2015 de Nantes Métropole - Résultats de l'évaluation
Nantes MétropoleUpdated 10 Mar 2017
… Les données proposées constituent les réponses apportées aux questions décrites dans le dictionnaire des questions (et codes associés …
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