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55 datasets for “montant-minimum”

  1. data.gouv.fr

    MAPA 46/2024 - Fourniture et livraison d’enrobés à froid sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025

    … Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec …

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  2. data.gouv.fr

    Acquisition de pneumatiques pour le parc automobile en 2 lots sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    … public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par …

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  3. data.gouv.fr

    Acquisition de pneumatiques pour le parc automobile en 2 lots sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    … public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par …

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  4. data.gouv.fr

    MAPA 02/2024. Fourniture de documents sonores musicaux / non musicaux et de dvd pour la médiathèque en 2 lots pour 3 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024

    … public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par …

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  5. data.gouv.fr

    MAPA 06/2024. Achat de divers matériels de télécommunication en 5 lots sur 2 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024

    … Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition …

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  6. data.gouv.fr

    Nettoyage des locaux et des vitres d’écoles et de bâtiments communaux en 2 lots sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 14 Nov 2025

    … prestations de services à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de dépenses …

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  7. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE BOIS ET P.V.C. POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT DE LA VILLE SUR 4 ANS. MAPA 6/2025

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … fournitures et services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans …

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  8. data.gouv.fr

    Nettoyage des locaux de la maison des services publics sur 2 ans

    Commune de BrignolesUpdated 7 Jun 2024

    … prestations de services à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de dépenses …

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  9. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE MATERIEL DE SIGNALISATION VERTICALE SUR 4 ANS

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025

    … public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans …

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  10. data.gouv.fr

    Nettoyage de hottes de cuisine pour la restauration scolaire sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025

    … Accord-cadre mono-attributaire de prestations de services sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel …

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  11. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE MATERIEL ELECTRIQUE POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT DE LA VILLE SUR 3 ANS

    Commune de BrignolesUpdated 16 Feb 2026

    … Le présent marché est lancé sous forme d’accord-cadre, sans montant minimum et avec un montant maximum …

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  12. data.gouv.fr

    Accord cadre à bons de commande de prestations de géomètre pour le service foncier sur 30 mois - Relance.

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    … forme d’un marché public de services sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, passé …

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  13. data.gouv.fr

    LOCATION DE SANITAIRES MOBILES AUTONOMES AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES SUR 4 ANS.

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025

    … Accord-cadre mono-attributaire de prestations de services sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel …

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  14. data.gouv.fr

    Maintenance préventive et curative des toilettes publiques de la ville sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 14 Nov 2025

    … L’accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de commande, sans remise …

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  15. data.gouv.fr

    Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots.

    Commune de BrignolesUpdated 23 Jul 2025

    … Il n’est pas prévu de montant minimum de commande. L’accord cadre est divisé en 4 lots …

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  16. data.gouv.fr

    Maintenance, réparations, modifications et mise aux normes des feux tricolores sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025

    … Ces prestations s’effectueront suivant l’émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant …

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  17. data.gouv.fr

    Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes sur 3 ans MAPA 43-2024

    Commune de BrignolesUpdated 6 Dec 2024

    … public de fournitures, à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, passé …

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  18. data.gouv.fr

    Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 16 Apr 2026

    Accord-cadre de fournitures à bons de commande mono attributaire sans montant minimum de commande et avec un …

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  19. data.gouv.fr

    Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 18 Jul 2024

    … Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum …

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  20. data.gouv.fr

    Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans - Lot 3 - Arrosage

    Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024

    … Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum …

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“montant-minimum” datasets · Open Data Finder