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46 datasets for “mois du doc”

  1. data.gouv.fr

    Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans - Lot 3 - Arrosage

    Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024

    … La durée globale maximale du marché est de 48 mois. L’accord-cadre à bons de commande sera …

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  2. data.gouv.fr

    Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans - Lot 2 - PVC-Polyéthylène

    Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024

    … La durée globale maximale du marché est de 48 mois. L’accord-cadre à bons de commande sera …

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  3. data.gouv.fr

    Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans - Lot 2 - PVC-Polyéthylène

    Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024

    … La durée globale maximale du marché est de 48 mois. L’accord-cadre à bons de commande sera …

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  4. data.gouv.fr

    Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans - Lot 1 Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers

    Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024

    … La durée globale maximale du marché est de 48 mois. L’accord-cadre à bons de commande sera …

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  5. data.gouv.fr

    Annuaire santé Ameli

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 9 Nov 2026

    … La documentation ci-dessous décrit ces deux fichiers. L’ancien jeu de données reste accessible encore quelques mois …

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  6. data.gouv.fr

    Séries statistiques des personnes placées sous main de justice à partir de 1980 - Milieu ouvert (stocks et flux)

    Ministère de la JusticeUpdated 12 Nov 2026

    … délais de 3 mois avant de compléter APPI. Ainsi chaque édition du présent document actualise les chiffres au …

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  7. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CM1 par département

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …

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  8. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CM1 par académie

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …

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  9. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CP par académie

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …

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  10. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CP par département

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …

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  11. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CP par région académique

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …

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  12. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CM1 par région académique

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …

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  13. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CM2 par département

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …

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  14. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CM2 par académie

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …

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  15. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CE2 par académie

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …

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  16. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CE2 par département

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …

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  17. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CM2 par région académique

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …

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  18. data.gouv.fr

    Date de la dernière orthophoto par commune en Belgique : Flandre, Wallonie, Bruxelles

    TerraLabUpdated 7 Sept 2026

    … en CSV, JSON et GeoPackage à télécharger. ![Carte du mois de prise de vue de la dernière orthophoto …

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  19. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CE2 par région académique

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …

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  20. data.gouv.fr

    Bénéficiaires de l'APA à domicile : base floutée (V1)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 17 Feb 2025

    … de l’APA à domicile payés au titre du mois de décembre 2017, leur niveau de dépendance, leurs …

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