Search results for mois du doc
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46 datasets for “mois du doc”
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Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans - Lot 3 - Arrosage
Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024
… La durée globale maximale du marché est de 48 mois. L’accord-cadre à bons de commande sera …
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Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans - Lot 2 - PVC-Polyéthylène
Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024
… La durée globale maximale du marché est de 48 mois. L’accord-cadre à bons de commande sera …
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Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans - Lot 2 - PVC-Polyéthylène
Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024
… La durée globale maximale du marché est de 48 mois. L’accord-cadre à bons de commande sera …
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Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans - Lot 1 Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers
Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024
… La durée globale maximale du marché est de 48 mois. L’accord-cadre à bons de commande sera …
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Annuaire santé Ameli
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 9 Nov 2026
… La documentation ci-dessous décrit ces deux fichiers. L’ancien jeu de données reste accessible encore quelques mois …
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Séries statistiques des personnes placées sous main de justice à partir de 1980 - Milieu ouvert (stocks et flux)
Ministère de la JusticeUpdated 12 Nov 2026
… délais de 3 mois avant de compléter APPI. Ainsi chaque édition du présent document actualise les chiffres au …
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Les évaluations nationales Repères CM1 par département
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …
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Les évaluations nationales Repères CM1 par académie
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …
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Les évaluations nationales Repères CP par académie
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …
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Les évaluations nationales Repères CP par département
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …
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Les évaluations nationales Repères CP par région académique
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …
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Les évaluations nationales Repères CM1 par région académique
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …
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Les évaluations nationales Repères CM2 par département
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …
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Les évaluations nationales Repères CM2 par académie
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …
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Les évaluations nationales Repères CE2 par académie
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …
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Les évaluations nationales Repères CE2 par département
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …
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Les évaluations nationales Repères CM2 par région académique
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …
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Date de la dernière orthophoto par commune en Belgique : Flandre, Wallonie, Bruxelles
TerraLabUpdated 7 Sept 2026
… en CSV, JSON et GeoPackage à télécharger. ![Carte du mois de prise de vue de la dernière orthophoto …
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Les évaluations nationales Repères CE2 par région académique
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… Elle se déroule en début d'année scolaire, dans le courant du mois de septembre. La date d …
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Bénéficiaires de l'APA à domicile : base floutée (V1)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 17 Feb 2025
… de l’APA à domicile payés au titre du mois de décembre 2017, leur niveau de dépendance, leurs …
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