Search results for inscriptions
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30 datasets for “inscriptions”
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Système d'Information Géographique de la France de la Troisième République (1870–1940)
DELETED DELETEDUpdated 25 Jan 2022
… Aucune inscription n'est nécessaire. ### Modèle de citation > Gay, Victor. 2021. Mapping the Third Republic. A Geographic Information …
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- data.gouv.fr
CASS
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… postériori des arrêts déjà diffusés, en demandant votre inscription à la liste de diffusion via ce [Formulaire de …
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- data.gouv.fr
CAPP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… postériori des arrêts déjà diffusés, en demandant votre inscription à la liste de diffusion via ce [Formulaire de …
- DTD
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- data.gouv.fr
JADE
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… postériori des arrêts déjà diffusés, en demandant votre inscription à la liste de diffusion via ce [Formulaire de …
- DTD
- XML
- data.gouv.fr
DOLE : les dossiers législatifs
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… postériori des arrêts déjà diffusés, en demandant votre inscription à la liste de diffusion via ce [Formulaire de …
- DTD
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- data.gouv.fr
BOCC - Bulletin officiel des conventions collectives
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… Cette API est accessible gratuitement, après inscription. Cette version de l'API est une version bêta. Les données …
- data.gouv.fr
LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Cette API est accessible gratuitement, après inscription. Les données juridiques disponibles via l'API sont celles du site …
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- DTD
- data.gouv.fr
Parc du Luberon - Charte 2026-2041 - Plan de Parc - Secteurs d'Enjeux Écologique (SEE)
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 19 Jun 2025
… et aquatiques, souvent encore bien conservés ; * de l’inscription du territoire dans le Schéma régional de cohérence écologique …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Les principales données de l'immigration en France au 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… Cela s'explique vraisemblablement par une conjonction du calendrier inter-confinements avec celui des inscriptions universitaires et celui …
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- data.gouv.fr
Insertion professionnelle des diplômés des établissements d’enseignement supérieur – Dispositif InserSup
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 29 Jul 2026
… de genre (homme, femme, ensemble), nationalité (français, ensemble), obtention du diplôme (diplômé, ensemble), régime d'inscription (apprentissage, ensemble …
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