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75 datasets for “doit”

  1. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2025)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 11 Mar 2026

    … PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public. Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour …

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  2. data.gouv.fr

    AOO n°36 / 2023

    Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024

    … Le PSMV doit être compatible avec le projet d’aménagement et de développement durable du plan local d …

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  3. data.gouv.fr

    Signalisation directionnelle

    Département de la LozèreUpdated 29 Sept 2026

    … Elle doit permettre : ``` 1. de capitaliser sur notre patrimoine en mettant fin aux incertitudes concernant l'emplacement et …

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  4. data.gouv.fr

    Comptes des partis et groupements politiques

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 10 Feb 2026

    … Cette comptabilité doit respecter les prescriptions du règlement n° 2018-03 du 12 octobre 2018 relatif aux comptes …

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  5. data.gouv.fr

    Données sur le minimum vieillesse

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Dec 2025

    … Celle-ci doit être affichée de la façon suivante : « Source : DREES, enquête annuelle sur les allocations du minimum …

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  6. data.gouv.fr

    Points géodésiques du canevas de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    … Toute remarque concernant la destruction, la disparition ou le mauvais état des points géodésiques doit être signalé par …

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  7. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2022 B01 Principal : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 21 Oct 2026

    … Il doit être en concordance avec le compte de gestion présenté par le Payeur départemental (info : le payeur …

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  8. data.gouv.fr

    Produits du tabac et produits connexes déclarés sur le marché français

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 2 Nov 2026

    … au papier à rouler les cigarettes, l’Anses doit publier les informations relatives à ces produits. Ces informations …

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  9. data.gouv.fr

    Fond d'accompagnement à l'installation de commerces en milieu rural

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026

    … Contact Toute demande de renseignements concernant les conditions et modalités doit être adressée à l’adresse fonctionnelle : En …

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  10. data.gouv.fr

    Annuaire Santé Social 2021 de la Ville de Mulhouse et alentours

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 21 Sept 2021

    … Chacun doit jouer le jeu de la transmission de l’information pour permettre à cet outil de s …

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  11. data.gouv.fr

    Annuaire Santé Social 2022 de la Ville de Mulhouse et alentours

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 28 Jun 2022

    … Chacun doit jouer le jeu de la transmission de l’information pour permettre à cet outil de s …

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  12. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … Un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé de manière à obtenir au mieux le volume global prélevé sur …

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  13. data.gouv.fr

    Référentiel des arrêts : Accès

    Île-de-France MobilitésUpdated 13 Nov 2026

    … Cela représente les points de passage obligé par lesquels un voyageur doit passer pour pouvoir accéder aux Arrêts …

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  14. data.gouv.fr

    Matériel informatique et téléphonie

    Mairie de GRUISSANUpdated 25 Jun 2025

    … Le titulaire doit transmettre chaque année, à la demande de la collectivité, un bilan des fournitures achetées l …

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  15. data.gouv.fr

    Distributeurs de sacs et poubelles pour déjections canines en France (OpenStreetMap)

    AnimalertUpdated 5 Oct 2026

    … Toute réutilisation doit impérativement mentionner la source d'origine avec la mention : **"© Contributeurs OpenStreetMap"**.

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  16. data.gouv.fr

    Données de l'enquête annuelle auprès des caisses de retraite

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 May 2026

    … Celle-ci doit être affichée de la façon suivante : « Source : DREES, enquête annuelle auprès des caisses de retraite …

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  17. data.gouv.fr

    Compte administratif 2022 : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 21 Oct 2026

    … Il doit être en concordance avec le compte de gestion présenté par le Payeur départemental (info : le payeur …

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  18. data.gouv.fr

    Fonds de restructuration des locaux d’activité

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026

    … demande de renseignements concernant les conditions et modalités doit être adressée à l’adresse fonctionnelle: En savoir plus :

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  19. data.gouv.fr

    Pollution : suivi des flux industriels

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024

    … par les différentes activités sur le milieu naturel, doit faire l'objet d'une certaine prudence et reste …

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  20. data.gouv.fr

    Lieux de vaccination contre la Covid-19

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Aug 2024

    ### Stratégie vaccinale La stratégie vaccinale mise en place doit permettre de remplir trois objectifs de santé publique : - Faire …

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