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75 datasets for “doit”
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2025)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 11 Mar 2026
… PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public. Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour …
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AOO n°36 / 2023
Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024
… Le PSMV doit être compatible avec le projet d’aménagement et de développement durable du plan local d …
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Signalisation directionnelle
Département de la LozèreUpdated 29 Sept 2026
… Elle doit permettre : ``` 1. de capitaliser sur notre patrimoine en mettant fin aux incertitudes concernant l'emplacement et …
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Comptes des partis et groupements politiques
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 10 Feb 2026
… Cette comptabilité doit respecter les prescriptions du règlement n° 2018-03 du 12 octobre 2018 relatif aux comptes …
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Données sur le minimum vieillesse
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Dec 2025
… Celle-ci doit être affichée de la façon suivante : « Source : DREES, enquête annuelle sur les allocations du minimum …
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Points géodésiques du canevas de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
… Toute remarque concernant la destruction, la disparition ou le mauvais état des points géodésiques doit être signalé par …
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Compte Administratif 2022 B01 Principal : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 21 Oct 2026
… Il doit être en concordance avec le compte de gestion présenté par le Payeur départemental (info : le payeur …
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Produits du tabac et produits connexes déclarés sur le marché français
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 2 Nov 2026
… au papier à rouler les cigarettes, l’Anses doit publier les informations relatives à ces produits. Ces informations …
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Fond d'accompagnement à l'installation de commerces en milieu rural
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
… Contact Toute demande de renseignements concernant les conditions et modalités doit être adressée à l’adresse fonctionnelle : En …
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Annuaire Santé Social 2021 de la Ville de Mulhouse et alentours
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 21 Sept 2021
… Chacun doit jouer le jeu de la transmission de l’information pour permettre à cet outil de s …
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Annuaire Santé Social 2022 de la Ville de Mulhouse et alentours
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 28 Jun 2022
… Chacun doit jouer le jeu de la transmission de l’information pour permettre à cet outil de s …
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Ouvrages de prélèvement de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… Un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé de manière à obtenir au mieux le volume global prélevé sur …
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Référentiel des arrêts : Accès
Île-de-France MobilitésUpdated 13 Nov 2026
… Cela représente les points de passage obligé par lesquels un voyageur doit passer pour pouvoir accéder aux Arrêts …
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Matériel informatique et téléphonie
Mairie de GRUISSANUpdated 25 Jun 2025
… Le titulaire doit transmettre chaque année, à la demande de la collectivité, un bilan des fournitures achetées l …
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Distributeurs de sacs et poubelles pour déjections canines en France (OpenStreetMap)
AnimalertUpdated 5 Oct 2026
… Toute réutilisation doit impérativement mentionner la source d'origine avec la mention : **"© Contributeurs OpenStreetMap"**.
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Données de l'enquête annuelle auprès des caisses de retraite
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 May 2026
… Celle-ci doit être affichée de la façon suivante : « Source : DREES, enquête annuelle auprès des caisses de retraite …
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- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
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Compte administratif 2022 : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 21 Oct 2026
… Il doit être en concordance avec le compte de gestion présenté par le Payeur départemental (info : le payeur …
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Fonds de restructuration des locaux d’activité
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
… demande de renseignements concernant les conditions et modalités doit être adressée à l’adresse fonctionnelle: En savoir plus :
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Pollution : suivi des flux industriels
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024
… par les différentes activités sur le milieu naturel, doit faire l'objet d'une certaine prudence et reste …
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Lieux de vaccination contre la Covid-19
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Aug 2024
### Stratégie vaccinale La stratégie vaccinale mise en place doit permettre de remplir trois objectifs de santé publique : - Faire …
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