Search results for disposition
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535 datasets for “disposition”
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Croisement des dispositifs de politique publique de l'ANCT
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 13 Apr 2026
… D'autres dispositifs de politique publique seront ajoutés prochainement. --- **_Ouverture du fichier de données_** _Si vous utilisez le …
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- California Open Data
California Inpatient Severe Sepsis
Department of Health Care Access and InformationUpdated 11 Nov 2026
The datasets include severe sepsis information on 1) the number of severe sepsis cases, percent of hospital-acquired …
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- Data.gov Catalog
PISA 2012 Results: Ready to Learn (Volume III) Students' Engagement, Drive and Self-Beliefs
U.S. Department of StateUpdated 3 Dec 2013
… Changes in students’ engagement, drive, motivation and self-beliefs between 2003 and 2012, and how those dispositions have …
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Plafonds de loyer du dispositif Loc’Avantages
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Feb 2026
Le dispositif Loc’Avantages, créé en 2022, est une réduction d’impôt bénéficiant aux bailleurs privés qui s …
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- data.gouv.fr
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2021
Haute Autorité de santéUpdated 31 Jan 2022
La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés …
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- data.gouv.fr
Indicateur France Mobile - État et historique des déploiements DCC et 4G fixe
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 19 Mar 2026
… Le dispositif de couverture ciblée et le dispositif 4G fixe ne concernent que la métropole, les territoires ultramarins …
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- data.gouv.fr
RAPPORT D'ACTIVITE
AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36Updated 23 Mar 2026
Le rapport d'activité de l'ATD36 est mis à disposition du public sous forme dématérialisée.
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Action coeur de ville : les Entrées de ville
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 29 Sept 2025
Prolongé jusqu’en 2026, le programme Action cœur de ville que pilote l’ANCT intègre désormais un dispositif …
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- data.gouv.fr
Défibrillateur salle polyvalente
MAIRIE DE PARENNESUpdated 24 Mar 2022
Un défibrillateur est à disposition des associations et des utilisateurs de la salle polyvalente dans le sas des …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2020
Haute Autorité de santéUpdated 26 Mar 2021
La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés …
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Répertoire national des opérations standardisées d'économies d'énergie
Action 21Updated 2 Oct 2023
Base de données des opérations standardisées d'économies d'énergie couvertes par le dispositif des Certificats d'Economies …
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Insertion professionnelle des diplômés des établissements d’enseignement supérieur – Dispositif InserSup
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 29 Jul 2026
… Le dispositif est appelé à évoluer au cours des prochaines années par extension progressive à tous les diplômés …
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Zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique - ZNIEFF - type 1
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022
… Il ne s’agit pas d’un dispositif juridique mais plutôt d’un outil de connaissance scientifique permettant …
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Rapport de fouilles
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Aug 2015
Rapport de fouille concernant les opérations réalisées par le SDAO et mis à la disposition du public après …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2019
Haute Autorité de santéUpdated 20 Feb 2020
La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés …
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Arrêtés et décisions d'urbanisme
Commune de BidartUpdated 29 Sept 2025
Mise à disposition des arrêtés et décisions communales en matière d'urbanisme, par lien direct vers les documents …
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SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Les données du simulateur mises à disposition par la DILA sont constituées : • d’une présentation du simulateur au …
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Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Aug 2026
… le cadre de la revitalisation des territoires (exemple : dispositif Denormandie dans l’ancien). **Informations sur le producteur : **Ce …
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Liste des communes selon le zonage ABC
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026
… Le zonage ABC est utilisé pour plus d'une vingtaine de dispositions, parmi lesquelles : * le logement locatif intermédiaire …
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LISTE DELIBERATIONS CM 23.06.25
Ville de HayangeUpdated 24 Jun 2025
… 23 JUIN 2025 A 20H00 établi conformément aux dispositions de l'article L 2121.25 du Code Général …