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104 datasets for “contrats”
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Parc de Camargue - Ensemble biogéographique du delta du Rhône
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
La formation du delta résulte de l’effet conjugué du Rhône et de la mer Méditerranée sur l …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Contrats Régionaux d'Équilibre Territorial (CRET)_Nos territoires d'abord
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
30 Contrats Régionaux d’Équilibre Territorial de première génération ont été conclus entre la Région Sud et les …
- CSV
- SHAPEFILE (ZIP)
- JPEG
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Répertoire de notaires des Alpes-de-Haute-Provence (1312-1934)
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Les archives notariales constituent le plus riche fonds conservé aux Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence (22 …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) depuis 2019
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jan 2026
… Pour chaque organisme enquêté, l’enquête recueille les caractéristiques d’un échantillon de contrats sur le champ des …
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- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Les évaluations nationales Repères de mi-CP par région académique
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule dans le courant du mois de …
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Inventaire des jeux de données utilisés par les cas d'usage du contrat de Recherche et Développement FlexGRID Data
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Une des actions transverses FlexGRID prévoyait le déploiement d’une plateforme de données et services Énergies. En cohérence …
- MICROSOFT EXCEL
- EXCEL NON STRUCTURÉ
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Données essentielles DSP Transport
Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 28 Jan 2026
… contrat / ces données ne sont renseignées qu’à compter de la première année d’exécution du contrat de …
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Données essentielles DSP Transport
Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 19 Feb 2025
… contrat / ces données ne sont renseignées qu’à compter de la première année d’exécution du contrat de …
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LOCATION DE VEHICULES
EAU DES LACS DE L'ESSONNE, LA REGIE PUBLIQUEUpdated 17 Dec 2021
CONTRAT DE LOCATION VEHICULE < 40 000 €
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Les évaluations nationales Repères CM1 par département
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …
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Les évaluations nationales Repères CM1 par académie
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …
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Les évaluations nationales Repères CM1 par région académique
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …
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Les évaluations nationales Repères CM2 par département
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …
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Les évaluations nationales Repères CM2 par académie
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …
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Les évaluations nationales Repères CE2 par académie
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …
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Les évaluations nationales Repères CE2 par département
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …
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Les évaluations nationales Repères CM2 par région académique
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …
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Les évaluations nationales Repères CE2 par région académique
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …
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Les évaluations nationales Repères CE1 par académie
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …
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Les évaluations nationales Repères CE1 par département
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …
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