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104 datasets for “contrat”

  1. data.gouv.fr

    Parc de Camargue - Ensemble biogéographique du delta du Rhône

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    La formation du delta résulte de l’effet conjugué du Rhône et de la mer Méditerranée sur l …

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  2. data.gouv.fr

    Contrats Régionaux d'Équilibre Territorial (CRET)_Nos territoires d'abord

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    30 Contrats Régionaux d’Équilibre Territorial de première génération ont été conclus entre la Région Sud et les …

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  3. data.gouv.fr

    Répertoire de notaires des Alpes-de-Haute-Provence (1312-1934)

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    Les archives notariales constituent le plus riche fonds conservé aux Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence (22 …

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  4. data.gouv.fr

    Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) depuis 2019

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jan 2026

    … Pour chaque organisme enquêté, l’enquête recueille les caractéristiques d’un échantillon de contrats sur le champ des …

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  5. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères de mi-CP par région académique

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule dans le courant du mois de …

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  6. data.gouv.fr

    Inventaire des jeux de données utilisés par les cas d'usage du contrat de Recherche et Développement FlexGRID Data

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    Une des actions transverses FlexGRID prévoyait le déploiement d’une plateforme de données et services Énergies. En cohérence …

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    • MICROSOFT EXCEL
    • EXCEL NON STRUCTURÉ
  7. data.gouv.fr

    Données essentielles DSP Transport

    Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 28 Jan 2026

    … contrat / ces données ne sont renseignées qu’à compter de la première année d’exécution du contrat de …

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  8. data.gouv.fr

    Données essentielles DSP Transport

    Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 19 Feb 2025

    … contrat / ces données ne sont renseignées qu’à compter de la première année d’exécution du contrat de …

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  9. data.gouv.fr

    LOCATION DE VEHICULES

    EAU DES LACS DE L'ESSONNE, LA REGIE PUBLIQUEUpdated 17 Dec 2021

    CONTRAT DE LOCATION VEHICULE < 40 000 €

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  10. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CM1 par département

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …

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  11. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CM1 par académie

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …

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  12. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CM1 par région académique

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …

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  13. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CM2 par département

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …

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  14. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CM2 par académie

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …

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  15. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CE2 par académie

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …

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  16. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CE2 par département

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

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  17. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CM2 par région académique

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

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  18. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CE2 par région académique

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …

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  19. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CE1 par académie

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …

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  20. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CE1 par département

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule en début d'année scolaire, dans …

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“contrat” datasets · Open Data Finder