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Search results for attributaires

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62 datasets for “attributaires”

  1. data.gouv.fr

    Maintenance préventive et curative des aires de jeux sur 3 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 19 Jan 2026

    … Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de …

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  2. data.gouv.fr

    Travaux d’entretien, de réparation, de création ponctuelle de la voirie et de ses dépendances sur quatre ans.

    Commune de BrignolesUpdated 25 Aug 2026

    … Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire à passer avec un montant annuel minimum de commandes …

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  3. data.gouv.fr

    Maintenance et installation des extincteurs et des systèmes de sécurité incendie

    Mairie de Conflans-Sainte-HonorineUpdated 19 Oct 2026

    … L'accord-cadre est mono-attributaire, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum à prix mixte.

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  4. data.gouv.fr

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAINS ET VIENNOISERIES SUR 3 ANS

    Commune de BrignolesUpdated 25 Aug 2026

    … Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de …

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  5. data.gouv.fr

    Accord cadre interministériel "Réalisation de services publics numériques en mode produit agile piloté par l’impact"

    beta.gouv.frUpdated 11 May 2026

    … lot 2) Chaque accord-cadre interministériel est multi-attributaire. Il s’exécute : • par bons de commande pour le …

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  6. data.gouv.fr

    Prestations de service traiteur 'coktails" pour diverses réceptions

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 27 Jul 2024

    … Le marché est un accord cadre à bons de commande et multi-attributaires conclu à 5 opérateurs économiques …

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  7. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS. LOT 2 Serrurerie / contrôles accès

    Commune de BrignolesUpdated 22 Apr 2025

    Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire à lots et bons de commande, sans minimum annuel …

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  8. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS. LOT 3 Outillage et accessoires divers

    Commune de BrignolesUpdated 22 Apr 2025

    Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire à lots et bons de commande, sans minimum annuel …

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  9. data.gouv.fr

    7-1/2025 FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS. LOT 1 Visserie et consommables

    Commune de BrignolesUpdated 22 Apr 2025

    Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire à lots et bons de commande, sans minimum annuel …

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  10. data.gouv.fr

    Entretien curatif de l’éclairage public y compris sur les stades

    Commune de BrignolesUpdated 19 Oct 2026

    … Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de …

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  11. data.gouv.fr

    MAPA 46/2024 - Fourniture et livraison d’enrobés à froid sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025

    … Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec …

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  12. data.gouv.fr

    Acquisition de pneumatiques pour le parc automobile en 2 lots sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de …

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  13. data.gouv.fr

    Acquisition de pneumatiques pour le parc automobile en 2 lots sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de …

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  14. data.gouv.fr

    MAPA 02/2024. Fourniture de documents sonores musicaux / non musicaux et de dvd pour la médiathèque en 2 lots pour 3 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024

    Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de …

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  15. data.gouv.fr

    Nettoyage des locaux et des vitres d’écoles et de bâtiments communaux en 2 lots sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 14 Nov 2025

    Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire passé sous la forme d’un marché public de …

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  16. data.gouv.fr

    Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice. MAPA 14/2025

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … Accord cadre mono attributaire de prestations de services. Caractéristiques du marché : Il s’agit de l’ancien tribunal …

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  17. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE BOIS ET P.V.C. POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT DE LA VILLE SUR 4 ANS. MAPA 6/2025

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de …

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  18. data.gouv.fr

    Nettoyage des locaux de la maison des services publics sur 2 ans

    Commune de BrignolesUpdated 7 Jun 2024

    … Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire passé sous la forme d’un marché public de …

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  19. data.gouv.fr

    Fourniture de documents imprimés pour la Médiathèque en 4 lots sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 13 Nov 2024

    … Il s’agit d’accords-cadres à bons de commande de fournitures et services mono attributaire avec un …

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  20. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE MATERIEL DE SIGNALISATION VERTICALE SUR 4 ANS

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025

    … Accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de fournitures à bons de commande …

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