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40 datasets for “assemblees”
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Débat d'orientation budgétaire
Les LilasUpdated 1 Jul 2022
… Ce débat permet à l’assemblée délibérante : - de discuter, sur la base d’un rapport, des orientations budgétaires …
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Compte administratif parkings
Les LilasUpdated 1 Jul 2019
… soumis par l'ordonnateur, pour approbation, à l’assemblée délibérante qui l’arrête définitivement par un vote avant …
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Compte administratif Ville des Lilas
Les LilasUpdated 19 Jul 2019
… soumis par l'ordonnateur, pour approbation, à l’assemblée délibérante qui l’arrête définitivement par un vote avant …
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Portraits des circonscriptions législatives - indicateurs économiques et socio-démographiques
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 24 May 2022
Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale. La France …
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BD ORTHO® Historique
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 15 Oct 2026
La BD ORTHO® Historique est une collection d’ortho images historiques géoréférencées numérisées et assemblées à partir des …
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DONNEES - Orthophotographie CIGAL haute résolution (20 cm) couleur (BD ORTHO IGN HR 2015) - Alsace et Kehl
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… été 2015 orthorectifiée en projection Lambert 93 puis assemblée. Elle couvre l'ensemble les départements du Haut-Rhin …
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DONNEES - Orthophotographie CIGAL modèle numérique de surface (BD ORTHO HR IGN MNS 2015) - Alsace et Kehl
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… été 2015 orthorectifiée en projection Lambert 93 puis assemblée. Elle couvre l'ensemble les départements du Haut-Rhin …
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DONNEES - Orthophotographie CIGAL infrarouge couleurs (BD ORTHO IGN IRC HR 2015) - Alsace et Kehl
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… été 2015 orthorectifiée en projection Lambert 93 puis assemblée. Elle couvre l'ensemble les départements du Haut-Rhin …
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SRADDET_Annexe_Stratégie commune d'aménagement numérique du territoire (SCANT)
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026
… 2024 - 2028** adoptée le 15 décembre 2023 en Assemblée plénière du Conseil régional. : Une stratégie numérique, élaborée et …
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Cartographie Adaptation
Secrétariat général à la planification écologiqueUpdated 9 Oct 2026
Diffusion des données cartographiques assemblées par le SGPE, qui ont permis aux COP territoriales de la planification écologique …
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Métadonnées des Rapports publics - Vie-Publique.fr
Premier ministreUpdated 11 Mar 2026
… d’autres rapports émanant de la sphère publique (Assemblée nationale, Sénat, Cour des comptes, grands corps d’inspection …
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Index sur la féminisation du pouvoir d'Oxfam France
Oxfam FranceUpdated 5 May 2025
… celui de la part des femmes au bureau de l’Assemblée Nationale et celui de la part des …
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Les cantons législatifs du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… En application de cette loi, les circonscriptions que sont les cantons permettent l'élection des assemblées départementales, rebaptisées …
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BALO
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… documents comptables et aux avis de convocations aux assemblées générales d’actionnaires. Les données sont mises à disposition …
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DOLE : les dossiers législatifs
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Lorsqu’il est décidé par une assemblée parlementaire de ne pas recourir à l’examen en forme simplifiée …
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Le contrat d'Avenir Etat- Région 2021-2027
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 14 Apr 2026
… Il a été voté par l’assemblée plénière régionale en décembre 2020 et signé en présence du 1er …
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BD ORTHO®
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Nov 2026
La BD ORTHO® est une collection d’ortho images géoréférencées et assemblées à partir des acquisitions aériennes triennales …
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Projections de départs définitifs, par établissement, des enseignants-chercheurs et professeurs du second degré titulaires
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Apr 2026
… des retraites de 2023, suspension adoptée à l’Assemblée nationale le 16 décembre 2025, dans le cadre du …
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Les Espaces Naturels Sensibles en Haute-Garonne (ENS)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… Garonne** Par délibération du 28 janvier 2016, l’Assemblée départementale a défini les Espaces Naturels Sensibles (ENS) sur …
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Date de la dernière orthophoto par commune en Belgique : Flandre, Wallonie, Bruxelles
TerraLabUpdated 7 Sept 2026
… Digitaal Vlaanderen tient une mosaïque « la plus récente » de la Flandre et de Bruxelles, assemblée zone par zone …
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