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40 datasets for “assemblee”

  1. data.gouv.fr

    Débat d'orientation budgétaire

    Les LilasUpdated 1 Jul 2022

    … Ce débat permet à l’assemblée délibérante : - de discuter, sur la base d’un rapport, des orientations budgétaires …

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  2. data.gouv.fr

    Compte administratif parkings

    Les LilasUpdated 1 Jul 2019

    … soumis par l'ordonnateur, pour approbation, à l’assemblée délibérante qui l’arrête définitivement par un vote avant …

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  3. data.gouv.fr

    Compte administratif Ville des Lilas

    Les LilasUpdated 19 Jul 2019

    … soumis par l'ordonnateur, pour approbation, à l’assemblée délibérante qui l’arrête définitivement par un vote avant …

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  4. data.gouv.fr

    Portraits des circonscriptions législatives - indicateurs économiques et socio-démographiques

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 24 May 2022

    Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale. La France …

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  5. data.gouv.fr

    BD ORTHO® Historique

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 15 Oct 2026

    La BD ORTHO® Historique est une collection d’ortho images historiques géoréférencées numérisées et assemblées à partir des …

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  6. data.gouv.fr

    DONNEES - Orthophotographie CIGAL haute résolution (20 cm) couleur (BD ORTHO IGN HR 2015) - Alsace et Kehl

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … été 2015 orthorectifiée en projection Lambert 93 puis assemblée. Elle couvre l'ensemble les départements du Haut-Rhin …

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  7. data.gouv.fr

    DONNEES - Orthophotographie CIGAL modèle numérique de surface (BD ORTHO HR IGN MNS 2015) - Alsace et Kehl

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … été 2015 orthorectifiée en projection Lambert 93 puis assemblée. Elle couvre l'ensemble les départements du Haut-Rhin …

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  8. data.gouv.fr

    DONNEES - Orthophotographie CIGAL infrarouge couleurs (BD ORTHO IGN IRC HR 2015) - Alsace et Kehl

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … été 2015 orthorectifiée en projection Lambert 93 puis assemblée. Elle couvre l'ensemble les départements du Haut-Rhin …

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  9. data.gouv.fr

    SRADDET_Annexe_Stratégie commune d'aménagement numérique du territoire (SCANT)

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    … 2024 - 2028** adoptée le 15 décembre 2023 en Assemblée plénière du Conseil régional. : Une stratégie numérique, élaborée et …

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  10. data.gouv.fr

    Cartographie Adaptation

    Secrétariat général à la planification écologiqueUpdated 9 Oct 2026

    Diffusion des données cartographiques assemblées par le SGPE, qui ont permis aux COP territoriales de la planification écologique …

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  11. data.gouv.fr

    Métadonnées des Rapports publics - Vie-Publique.fr

    Premier ministreUpdated 11 Mar 2026

    … d’autres rapports émanant de la sphère publique (Assemblée nationale, Sénat, Cour des comptes, grands corps d’inspection …

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  12. data.gouv.fr

    Index sur la féminisation du pouvoir d'Oxfam France

    Oxfam FranceUpdated 5 May 2025

    … celui de la part des femmes au bureau de l’Assemblée Nationale et celui de la part des …

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  13. data.gouv.fr

    Les cantons législatifs du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    … En application de cette loi, les circonscriptions que sont les cantons permettent l'élection des assemblées départementales, rebaptisées …

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  14. data.gouv.fr

    BALO

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … documents comptables et aux avis de convocations aux assemblées générales d’actionnaires. Les données sont mises à disposition …

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  15. data.gouv.fr

    DOLE : les dossiers législatifs

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Lorsqu’il est décidé par une assemblée parlementaire de ne pas recourir à l’examen en forme simplifiée …

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  16. data.gouv.fr

    Le contrat d'Avenir Etat- Région 2021-2027

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 14 Apr 2026

    … Il a été voté par l’assemblée plénière régionale en décembre 2020 et signé en présence du 1er …

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  17. data.gouv.fr

    BD ORTHO®

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Nov 2026

    La BD ORTHO® est une collection d’ortho images géoréférencées et assemblées à partir des acquisitions aériennes triennales …

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  18. data.gouv.fr

    Projections de départs définitifs, par établissement, des enseignants-chercheurs et professeurs du second degré titulaires

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Apr 2026

    … des retraites de 2023, suspension adoptée à l’Assemblée nationale le 16 décembre 2025, dans le cadre du …

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  19. data.gouv.fr

    Les Espaces Naturels Sensibles en Haute-Garonne (ENS)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … Garonne** Par délibération du 28 janvier 2016, l’Assemblée départementale a défini les Espaces Naturels Sensibles (ENS) sur …

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  20. data.gouv.fr

    Date de la dernière orthophoto par commune en Belgique : Flandre, Wallonie, Bruxelles

    TerraLabUpdated 7 Sept 2026

    … Digitaal Vlaanderen tient une mosaïque « la plus récente » de la Flandre et de Bruxelles, assemblée zone par zone …

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