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229 datasets for “arrets”

  1. data.gouv.fr

    Arrêté de numérotage n°D016/26

    Les LilasUpdated 23 Jul 2026

    Arrêté de numérotage n°D016/26 159 rue de Paris

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  2. data.gouv.fr

    Arrêté de numérotage D05/24

    Les LilasUpdated 20 Feb 2024

    Arrêté numérotage : 64 boulevard Général Leclerc de Hauteclocque (station de métro Serge Gainsbourg)

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  3. data.gouv.fr

    Arrêté D010/26

    Les LilasUpdated 8 Jun 2026

    Numérotage, arrêté D010/26 87-89 et 95 avenue Pasteur 14-16 rue de Romainville

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  4. data.gouv.fr

    Arrêté de numérotage n°D017/26

    Les LilasUpdated 29 Jul 2026

    Arrêté de numérotage n°D017/26 13-15 rue du Garde-Chasse

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  5. data.gouv.fr

    Arrêtés du Maire 2018

    Les LilasUpdated 6 Jul 2022

    Arrêtés du Maire pour l'année 2018 pris sur les compétences propres du Maire en dehors des actes …

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  6. data.gouv.fr

    Arrêté de numérotage n°D015/26

    Les LilasUpdated 23 Jul 2026

    Arrêté de numérotage n°D015/26 51-51 bis boulevard de la Liberté

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  7. data.gouv.fr

    Arrêté numérotage n°D006/26

    Les LilasUpdated 23 Jul 2026

    Arrêté de numérotage n°D006/26 51 bis rue de Noisy le Sec - 6 rue Evariste Galois

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  8. data.gouv.fr

    Arrêté numérotage n°D051/25

    Les LilasUpdated 13 May 2026

    Arrêté de numérotage n°D051/25 116 rue de Paris - 116 bis rue de Paris - 2 rue Raymonde …

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  9. data.gouv.fr

    Accessibilité des arrêts de bus RATP

    Régie autonome des transports parisiens (RATP)Updated 14 Jan 2016

    Ce fichier contient la liste des points d’arrêts des bus RATP, en précisant lesquels sont accessibles, ainsi …

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  10. data.gouv.fr

    Arrêtés et décisions d'urbanisme

    Commune de BidartUpdated 29 Sept 2025

    Mise à disposition des arrêtés et décisions communales en matière d'urbanisme, par lien direct vers les documents …

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  11. data.gouv.fr

    Référentiel des arrêts : Arrêts

    Île-de-France MobilitésUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données propose les arrêts de référence du référentiel des arrêts d'Île-de-France. Ces …

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  12. data.gouv.fr

    Arrêtés généraux 2026

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 3 Nov 2026

    Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés généraux de 2026 pour la commune de Templemars. Un arrêté général est …

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  13. data.gouv.fr

    Référentiel des arrêts : Zones d'arrêts

    Île-de-France MobilitésUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données propose les zones d'arrêts du référentiel des arrêts d'Île-de-France. Cela …

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  14. data.gouv.fr

    Référentiel des arrêts : Arrêts transporteur

    Île-de-France MobilitésUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données propose les arrêts des transporteurs du référentiel des arrêts d'Île-de-France. Un …

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  15. data.gouv.fr

    Arrêté A17-2024 en date du 5 juillet 2024 portant mise en sécurité du batiment D sis 93 rue Romain Rolland aux Lilas

    Les LilasUpdated 16 May 2025

    Arrêté A17-2024 en date du 5 juillet 2024 portant mise en sécurité du bâtiment D sis 93 …

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  16. data.gouv.fr

    Crues et arrêtés de catastrophes naturelles référencées dans les communes gardoises (1982-2025)

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Depuis la loi du 13 juillet 1982, le recensement des crues se fait grâce aux arrêtés de Catastrophes …

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  17. data.gouv.fr

    Liste des etablissements enregistres au titre de l'arrete ministeriel du 28 fevrier 2000

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    … au règlement(CE) n°183/2005, à l'arrêté ministériel du 28 février 2000 ou agréés salmonelle sont …

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  18. data.gouv.fr

    Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal

    Les LilasUpdated 26 Dec 2023

    Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage …

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  19. data.gouv.fr

    Arrêts et lignes associées

    Île-de-France MobilitésUpdated 12 Nov 2026

    Ce jeu de données liste toutes les lignes du réseau francilien et les arrêts desservis pour chacune de …

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  20. data.gouv.fr

    Arrêts et horaires théoriques bus - temps réel

    Grand ChambéryUpdated 9 Oct 2025

    … Points d'arrêts et horaires théoriques. Désormais extraites depuis notre SAE les données disposent des tracés réels des …

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