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38 datasets for “adaptee”
- data.gouv.fr
Accord cadre à bons de commande de prestations de géomètre pour le service foncier sur 30 mois - Relance.
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
… le seuil de passation des marchés en procédure adaptée, à savoir 221 000 € HT sur la durée totale …
- data.gouv.fr
Marché de maîtrise d'oeuvre sur l'ouvrage écrêteur de crues du ruisseau du Viterne à Maizières
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 3 Mar 2026
… La procédure de passation est la procédure adaptée. Cette consultation fait suite à une précédente consultation infructueuse. Le …
- data.gouv.fr
Programme Avenir montagnes ingénierie
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026
#### Présentation Accompagner en ingénierie les territoires de montagne vers une stratégie de développement touristique adaptée aux enjeux des …
- CSV
- data.gouv.fr
Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP): Liste enrichie facturation électronique 2026 - Dataset Màj mensuelle
MeilleurePAUpdated 9 Nov 2026
… Pour trouver la plateforme adaptée à votre profil d'entreprise : [outil de sélection par profil](https://www.meilleurepa …
- CSV
- data.gouv.fr
Réserves naturelles régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Dec 2025
… Elle est préservée par une réglementation adaptée aux activités qui y sont menées et une gestion conforme à …
- SHAPEFILE (ZIP)
- JPEG
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
API BOAMP
Premier ministreUpdated 17 Sept 2024
… Pour les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 90 000 € HT, l’acheteur public a le choix …
- JSON , CSV , EXCEL
- data.gouv.fr
Prospection sur les transports et pratiques de mobilité aux horizons 2030 et 2050
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 21 Aug 2026
… besoins actuels et futurs de mobilité, les solutions adaptées, ainsi que les organisations à promouvoir pour assurer leur …
- data.gouv.fr
Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP
Premier ministreUpdated 4 Sept 2017
… Pour les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 90 000 € HT, l’acheteur public a le choix …
- XML
- data.gouv.fr
Sondages géotechniques ligne 15 sud du Grand Paris Express
Société des grands projetsUpdated 30 Jan 2017
… des spécificités géologiques locales, - définir les méthodes constructives adaptées, - préparer l’évacuation des déblais et leur traitement, - garantir …
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Mise en œuvre des orientations touristiques régionales dans les schémas de cohérence territoriale (SCoT)
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026
… chapitres thématiques : * le développement de stratégies de destination adaptées aux spécificités de chaque territoire et fondées sur les …
- data.gouv.fr
Réponses au questionnaire “Open Data Maturity in Europe” pour la France
EtalabUpdated 11 Mar 2022
… Des recommandations adaptées au niveau de maturité et aux caractéristiques de chacun de ces groupes sont fournies. [Voir …
- XLSX
- data.gouv.fr
BOAMP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… la concurrence ainsi que les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 90000 € HT et les avis de …
- XSD
- XML
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Base Locale du Stationnement Cyclable de Troyes Champagne Métropole - Export OpenStreetMap
Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024
… Nombre de places de stationnement disponibles sur l’emplacement y compris les places adaptées à des vélos spéciaux …
- XLSX
- GPKG
- CSV
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Colonies d'ardéidés en Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Mar 2024
… Ce statut permet de protéger efficacement les enjeux biologiques et géologiques grâce à une réglementation adaptée des activités …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Base Étendue, Améliorée et Unifiée des Annonces des Marchés Publics
Adrien DeschampsUpdated 13 Nov 2026
Initialement publiées en 2024 (pour la période 2015-2023), ces données ont été adaptées en 2025 au format …
- CSV
- PARQUET
- PNG
- data.gouv.fr
Données relatives aux livraisons de vaccins contre la COVID-19
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Oct 2023
… les laboratoires envoient les flacons de vaccins à la température de conservation adaptée à la durée maximale de …
- CSV
- data.gouv.fr
Elaboration du Schéma directeur pour les infrastructures de recharge pour véhicules électriques de Maine-et-Loire
SIEMLUpdated 13 Oct 2023
… et du climat, d'urbanisme et d'énergie ; ▪ adaptée à l’évolution des besoins de recharge pour le …
- data.gouv.fr
OLD Données de laboratoires pour le dépistage : Indicateurs sur les mutations
Santé publique FranceUpdated 25 May 2023
… Cette stratégie de criblage ciblant les VOC Alpha, Beta et Gamma n’est plus adaptée à la diversité …
- TXT
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