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38 datasets for “adaptee”

  1. data.gouv.fr

    Accord cadre à bons de commande de prestations de géomètre pour le service foncier sur 30 mois - Relance.

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    … le seuil de passation des marchés en procédure adaptée, à savoir 221 000 € HT sur la durée totale …

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  2. data.gouv.fr

    Marché de maîtrise d'oeuvre sur l'ouvrage écrêteur de crues du ruisseau du Viterne à Maizières

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 3 Mar 2026

    … La procédure de passation est la procédure adaptée. Cette consultation fait suite à une précédente consultation infructueuse. Le …

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  3. data.gouv.fr

    Programme Avenir montagnes ingénierie

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026

    #### Présentation Accompagner en ingénierie les territoires de montagne vers une stratégie de développement touristique adaptée aux enjeux des …

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  4. data.gouv.fr

    Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP): Liste enrichie facturation électronique 2026 - Dataset Màj mensuelle

    MeilleurePAUpdated 9 Nov 2026

    … Pour trouver la plateforme adaptée à votre profil d'entreprise : [outil de sélection par profil](https://www.meilleurepa …

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  5. data.gouv.fr

    Réserves naturelles régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Dec 2025

    … Elle est préservée par une réglementation adaptée aux activités qui y sont menées et une gestion conforme à …

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    • SHAPEFILE (ZIP)
    • JPEG
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  6. data.gouv.fr

    API BOAMP

    Premier ministreUpdated 17 Sept 2024

    … Pour les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 90 000 € HT, l’acheteur public a le choix …

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    • JSON , CSV , EXCEL
  7. data.gouv.fr

    Prospection sur les transports et pratiques de mobilité aux horizons 2030 et 2050

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 21 Aug 2026

    … besoins actuels et futurs de mobilité, les solutions adaptées, ainsi que les organisations à promouvoir pour assurer leur …

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  8. data.gouv.fr

    Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP

    Premier ministreUpdated 4 Sept 2017

    … Pour les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 90 000 € HT, l’acheteur public a le choix …

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  9. data.gouv.fr

    Sondages géotechniques ligne 15 sud du Grand Paris Express

    Société des grands projetsUpdated 30 Jan 2017

    … des spécificités géologiques locales, - définir les méthodes constructives adaptées, - préparer l’évacuation des déblais et leur traitement, - garantir …

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  10. data.gouv.fr

    Mise en œuvre des orientations touristiques régionales dans les schémas de cohérence territoriale (SCoT)

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026

    … chapitres thématiques : * le développement de stratégies de destination adaptées aux spécificités de chaque territoire et fondées sur les …

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  11. data.gouv.fr

    Réponses au questionnaire “Open Data Maturity in Europe” pour la France

    EtalabUpdated 11 Mar 2022

    … Des recommandations adaptées au niveau de maturité et aux caractéristiques de chacun de ces groupes sont fournies. [Voir …

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  12. data.gouv.fr

    BOAMP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … la concurrence ainsi que les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 90000 € HT et les avis de …

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  13. data.gouv.fr

    Base Locale du Stationnement Cyclable de Troyes Champagne Métropole - Export OpenStreetMap

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024

    … Nombre de places de stationnement disponibles sur l’emplacement y compris les places adaptées à des vélos spéciaux …

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    • GPKG
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  14. data.gouv.fr

    Colonies d'ardéidés en Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Mar 2024

    … Ce statut permet de protéger efficacement les enjeux biologiques et géologiques grâce à une réglementation adaptée des activités …

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  15. data.gouv.fr

    Base Étendue, Améliorée et Unifiée des Annonces des Marchés Publics

    Adrien DeschampsUpdated 13 Nov 2026

    Initialement publiées en 2024 (pour la période 2015-2023), ces données ont été adaptées en 2025 au format …

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  16. data.gouv.fr

    Données relatives aux livraisons de vaccins contre la COVID-19

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Oct 2023

    … les laboratoires envoient les flacons de vaccins à la température de conservation adaptée à la durée maximale de …

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  17. data.gouv.fr

    Elaboration du Schéma directeur pour les infrastructures de recharge pour véhicules électriques de Maine-et-Loire

    SIEMLUpdated 13 Oct 2023

    … et du climat, d'urbanisme et d'énergie ; ▪ adaptée à l’évolution des besoins de recharge pour le …

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  18. data.gouv.fr

    OLD Données de laboratoires pour le dépistage : Indicateurs sur les mutations

    Santé publique FranceUpdated 25 May 2023

    … Cette stratégie de criblage ciblant les VOC Alpha, Beta et Gamma n’est plus adaptée à la diversité …

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“adaptee” datasets · Open Data Finder