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36 datasets for “actifs”
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Parc de l'immobilier de l'Etat au 31/12/2021
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Jan 2023
… ces biens soient ou non inscrits à l'actif du bilan comptable de l'Etat, complétées de différentes …
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Base des intrants en élevage
ITVDAUpdated 5 Aug 2025
… fin de vie du produit (null si produit actif ou date de fin de vie indéterminée) - nom du …
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Parc de l'immobilier de l'Etat au 31/12/2023
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Dec 2024
… ces biens soient ou non inscrits à l'actif du bilan comptable de l'Etat, complétées de différentes …
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Les départs à la retraite dans la fonction publique : la décote concerne davantage les catégories actives
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2017
… concerne 9 % des nouveaux retraités parmi les sédentaires de la fonction publique civile, contre 17 % parmi les actifs.
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Formations sanitaires et du travail social en Provence Alpes Côtes d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Avec près de 280 000 emplois sur le territoire régional, ce secteur représente 15 % des actifs exerçant une …
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- data.gouv.fr
Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… seul bien ou, en cas de succession, un actif successoral. Dans ce dernier cas, la valeur respective de …
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Estimation des émissions individuelles de gaz à effet de serre lors des déplacements domicile-travail
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 19 Dec 2025
… Chaque ligne est pondérée par le nombre d’actifs en emploi, toujours d’après le recensement (variable IPONDI …
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Insertion professionnelle des diplômés des établissements d’enseignement supérieur – Dispositif InserSup
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 29 Jul 2026
… part des diplômés en emploi salarié en France parmi l'ensemble des diplômés actifs (en emploi ou en …
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Référentiel et table de correspondance pour les observations en élevage
ITVDAUpdated 7 Aug 2025
… date de création ou dernière mise à jour du champ * "actif" : si vide, valeur active, si date celle …
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Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026
comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026
… Le recoupement avec la liste officielle des 354 partenaires EDI actifs de la DGFiP montre qu'un seul …
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- Open Government Canada
Results of the Intervention Plan for Drinking Water, Sewer and Road Network Assets (2016-2021) (archives)
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 11 Nov 2026
… https://donnees.montreal.ca/dataset/resultats-plan-intervention-actifs-eau-voirie-2023).**This third party metadata element was …
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BODACC
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… avis de successions acceptées à concurrence de l’actif net), non comprises dans la base de données compte …
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Géolocalisation des établissements du répertoire SIRENE-pour les études statistiques
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 21 Oct 2026
… géolocalisation des parcelles cadastrales.** * La géolocalisation **des établissements actifs de 200 salariés ou plus** a été systématiquement **vérifiée …
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Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET)
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 5 Nov 2026
… établissements actifs et fermés dans leur état courant au répertoire ; * le fichier stock des valeurs historisées des établissements …
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Lieux de covoiturage de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 11 Sept 2025
… Le lieu est-il actuellement accessible (actif ou inactif) source : SIREN de l'entité ayant fourni la donnée …
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- data.gouv.fr
Établissement de production d'activité économique, situé au sein d'un site économique
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… 2023-04-30 etab_actif : établissement en activité (oui / non) etab_fermeture_date : date ou année de fermeture …
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