Skip to content
Open Data Finder

Search results for actifs

FiltersPDF

36 datasets for “actifs”

  1. data.gouv.fr

    Parc de l'immobilier de l'Etat au 31/12/2021

    Ministères économiques et financiersUpdated 19 Jan 2023

    … ces biens soient ou non inscrits à l'actif du bilan comptable de l'Etat, complétées de différentes …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Base des intrants en élevage

    ITVDAUpdated 5 Aug 2025

    … fin de vie du produit (null si produit actif ou date de fin de vie indéterminée) - nom du …

    • PDF
    • JSON
    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    Parc de l'immobilier de l'Etat au 31/12/2023

    Ministères économiques et financiersUpdated 20 Dec 2024

    … ces biens soient ou non inscrits à l'actif du bilan comptable de l'Etat, complétées de différentes …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  4. data.gouv.fr

    Les départs à la retraite dans la fonction publique : la décote concerne davantage les catégories actives

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2017

    … concerne 9 % des nouveaux retraités parmi les sédentaires de la fonction publique civile, contre 17 % parmi les actifs.

    • XLS
    • PDF
  5. data.gouv.fr

    Formations sanitaires et du travail social en Provence Alpes Côtes d'Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Avec près de 280 000 emplois sur le territoire régional, ce secteur représente 15 % des actifs exerçant une …

    • PDF
    • JPEG
  6. data.gouv.fr

    Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … seul bien ou, en cas de succession, un actif successoral. Dans ce dernier cas, la valeur respective de …

    • PDF
    • XML
    • CSS
    • JSON
    • SCHEMA.JSON
  7. data.gouv.fr

    Estimation des émissions individuelles de gaz à effet de serre lors des déplacements domicile-travail

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 19 Dec 2025

    … Chaque ligne est pondérée par le nombre d’actifs en emploi, toujours d’après le recensement (variable IPONDI …

    • ZIP
    • CSV
    • TXT
    • PDF
  8. data.gouv.fr

    Insertion professionnelle des diplômés des établissements d’enseignement supérieur – Dispositif InserSup

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 29 Jul 2026

    … part des diplômés en emploi salarié en France parmi l'ensemble des diplômés actifs (en emploi ou en …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  9. data.gouv.fr

    Référentiel et table de correspondance pour les observations en élevage

    ITVDAUpdated 7 Aug 2025

    … date de création ou dernière mise à jour du champ * "actif" : si vide, valeur active, si date celle …

    • PDF
    • XLSX
    • JSON
  10. data.gouv.fr

    Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026

    comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026

    … Le recoupement avec la liste officielle des 354 partenaires EDI actifs de la DGFiP montre qu'un seul …

    • PDF
    • CSV
    • JSON
  11. Open Government Canada

    Results of the Intervention Plan for Drinking Water, Sewer and Road Network Assets (2016-2021) (archives)

    Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 11 Nov 2026

    … https://donnees.montreal.ca/dataset/resultats-plan-intervention-actifs-eau-voirie-2023).**This third party metadata element was …

    • GEOJSON
    • HTML
    • PDF
    • SHP
    • XLS
  12. data.gouv.fr

    BODACC

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … avis de successions acceptées à concurrence de l’actif net), non comprises dans la base de données compte …

    • PDF
    • DTD
    • XML
    • CSV-JSON-EXCEL
  13. data.gouv.fr

    Géolocalisation des établissements du répertoire SIRENE-pour les études statistiques

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 21 Oct 2026

    … géolocalisation des parcelles cadastrales.** * La géolocalisation **des établissements actifs de 200 salariés ou plus** a été systématiquement **vérifiée …

    • ZIP
    • PARQUET
    • PDF
  14. data.gouv.fr

    Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET)

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 5 Nov 2026

    … établissements actifs et fermés dans leur état courant au répertoire ; * le fichier stock des valeurs historisées des établissements …

    • ZIP
    • PARQUET
    • PDF
    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Lieux de covoiturage de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 11 Sept 2025

    … Le lieu est-il actuellement accessible (actif ou inactif) source : SIREN de l'entité ayant fourni la donnée …

    • CSV
    • PDF
    • XLSX
    • GPKG
  16. data.gouv.fr

    Établissement de production d'activité économique, situé au sein d'un site économique

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … 2023-04-30 etab_actif : établissement en activité (oui / non) etab_fermeture_date : date ou année de fermeture …

    • PDF
    • GPKG
    • XLSX
    • CSV
“actifs” datasets · Open Data Finder