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220 datasets for “ICIS”

  1. data.gouv.fr

    AEAG - Captages sensibles

    Bassin Adour GaronneUpdated 11 Dec 2024

    … Ils doivent faire l’objet de l’établissement d’un programme de réduction des pollutions diffuses d’ici …

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  2. data.gouv.fr

    Occupation des sols à grande échelle (OSGE) 2017 de la Métropole

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2021

    Vous trouverez ici des cartographies d'occupation des sols à grande échelle. La Métropole Nice Côte d’Azur …

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  3. data.gouv.fr

    Orthophotographie de Nice Côte d'Azur

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 28 Apr 2022

    Vous retrouverez ici l'ensemble de fichiers images orthophotographiques au format JPG ou ECW sur l'ensemble du …

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  4. data.gouv.fr

    Enquête nationale sur les transports collectifs urbains

    CeremaUpdated 5 May 2025

    … Les jeux de données diffusés ici ne concernent que la période 1990-2016. Depuis, l'enquête est pilotée …

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  5. data.gouv.fr

    Recueil d'activités 2010 de recherche clinique à promotion industrielle en France

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 11 Apr 2015

    … Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2010

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  6. data.gouv.fr

    Recueil d'activités 2012 de recherche clinique à promotion industrielle en France

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 6 Nov 2014

    … Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2012

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  7. data.gouv.fr

    Recueil d'activités 2011 de recherche clinique à promotion industrielle en France

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Jun 2015

    … Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2011

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  8. data.gouv.fr

    Rapport de la Cours des Comptes sur la gestion de la petite enfance à Nogent-sur-Marne

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 10 Dec 2015

    L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le rapport de la [Cours des Comptes](https://www …

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  9. data.gouv.fr

    Recueil d'activités 2013 de recherche clinique à promotion industrielle en France

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Mar 2016

    … Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2013

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  10. data.gouv.fr

    Indemnités des membres du bureau du SIPPEREC (2014)

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 29 Sept 2015

    L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités mensuelles brutes des membres du …

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  11. data.gouv.fr

    Décisions

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 11 Sept 2026

    Retrouvez ici toutes les décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du Conseil Municipal pour la commune …

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  12. data.gouv.fr

    Elections départementales 2015 - Nogent-sur-Marne

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 1 Jan 2016

    L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les résultats du 1er tour du dimanche 22 mars …

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  13. data.gouv.fr

    Conseils Municipaux 2026

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 22 Oct 2026

    Retrouvez ici les procès verbaux et délibérations des conseils municipaux de l'année 2026 de la commune de …

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  14. data.gouv.fr

    Conseils Municipaux 2025

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 6 Aug 2026

    Retrouvez ici les procès verbaux et délibérations des conseils municipaux de l'année 2025 de la commune de …

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  15. data.gouv.fr

    Conseils Municipaux 2024

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 3 Jul 2026

    Retrouvez ici les procès verbaux et délibérations des conseils municipaux de l'année 2024 de la commune de …

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  16. data.gouv.fr

    Conseils Municipaux 2023

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 6 Aug 2026

    Retrouvez ici les procès verbaux et délibérations des conseils municipaux de l'année 2023 de la commune de …

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  17. data.gouv.fr

    France Services en Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 23 Jan 2025

    … Lieux de médiation numérique en Haute-Garonne : [cliquer ici](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/lieux-de …

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  18. data.gouv.fr

    Feuilles de route ministérielles sur la politique de la donnée, des algorithmes et des codes sources

    EtalabUpdated 18 Aug 2022

    … Retrouvez ici les 15 feuilles de route ministérielles. **Le jeu de données de l'ensemble des actions est …

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  19. data.gouv.fr

    Programme du maire de Nogent-sur-Marne (mandature 2014-2020)

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 20 Jan 2016

    … L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici l'ensemble des documents que le candidat a produit …

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  20. data.gouv.fr

    La démographie des professionnels de santé depuis 2012

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Jul 2026

    Les données présentées ici sont produites à partir des fichiers statistiques élaborés chaque année par la DREES pour …

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“ICIS” datasets · Open Data Finder