Search results for ICIS
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220 datasets for “ICIS”
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AEAG - Captages sensibles
Bassin Adour GaronneUpdated 11 Dec 2024
… Ils doivent faire l’objet de l’établissement d’un programme de réduction des pollutions diffuses d’ici …
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Occupation des sols à grande échelle (OSGE) 2017 de la Métropole
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2021
Vous trouverez ici des cartographies d'occupation des sols à grande échelle. La Métropole Nice Côte d’Azur …
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Orthophotographie de Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 28 Apr 2022
Vous retrouverez ici l'ensemble de fichiers images orthophotographiques au format JPG ou ECW sur l'ensemble du …
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Enquête nationale sur les transports collectifs urbains
CeremaUpdated 5 May 2025
… Les jeux de données diffusés ici ne concernent que la période 1990-2016. Depuis, l'enquête est pilotée …
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Recueil d'activités 2010 de recherche clinique à promotion industrielle en France
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 11 Apr 2015
… Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2010
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Recueil d'activités 2012 de recherche clinique à promotion industrielle en France
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 6 Nov 2014
… Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2012
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Recueil d'activités 2011 de recherche clinique à promotion industrielle en France
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Jun 2015
… Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2011
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Rapport de la Cours des Comptes sur la gestion de la petite enfance à Nogent-sur-Marne
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 10 Dec 2015
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le rapport de la [Cours des Comptes](https://www …
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Recueil d'activités 2013 de recherche clinique à promotion industrielle en France
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Mar 2016
… Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2013
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Indemnités des membres du bureau du SIPPEREC (2014)
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 29 Sept 2015
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités mensuelles brutes des membres du …
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Décisions
Commune de TEMPLEMARSUpdated 11 Sept 2026
Retrouvez ici toutes les décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du Conseil Municipal pour la commune …
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Elections départementales 2015 - Nogent-sur-Marne
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 1 Jan 2016
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les résultats du 1er tour du dimanche 22 mars …
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Conseils Municipaux 2026
Commune de TEMPLEMARSUpdated 22 Oct 2026
Retrouvez ici les procès verbaux et délibérations des conseils municipaux de l'année 2026 de la commune de …
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Conseils Municipaux 2025
Commune de TEMPLEMARSUpdated 6 Aug 2026
Retrouvez ici les procès verbaux et délibérations des conseils municipaux de l'année 2025 de la commune de …
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Conseils Municipaux 2024
Commune de TEMPLEMARSUpdated 3 Jul 2026
Retrouvez ici les procès verbaux et délibérations des conseils municipaux de l'année 2024 de la commune de …
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Conseils Municipaux 2023
Commune de TEMPLEMARSUpdated 6 Aug 2026
Retrouvez ici les procès verbaux et délibérations des conseils municipaux de l'année 2023 de la commune de …
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France Services en Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 23 Jan 2025
… Lieux de médiation numérique en Haute-Garonne : [cliquer ici](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/lieux-de …
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Feuilles de route ministérielles sur la politique de la donnée, des algorithmes et des codes sources
EtalabUpdated 18 Aug 2022
… Retrouvez ici les 15 feuilles de route ministérielles. **Le jeu de données de l'ensemble des actions est …
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Programme du maire de Nogent-sur-Marne (mandature 2014-2020)
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 20 Jan 2016
… L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici l'ensemble des documents que le candidat a produit …
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La démographie des professionnels de santé depuis 2012
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Jul 2026
Les données présentées ici sont produites à partir des fichiers statistiques élaborés chaque année par la DREES pour …
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