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77 datasets for “titres”

  1. data.gouv.fr

    Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain

    Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024

    … Elles constituent un droit de préférence pour les acquisitions au titre des ENS des terrains situés à l …

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  2. data.gouv.fr

    Monument historique

    Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou …

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  3. data.gouv.fr

    Monuments historiques classés à Saint-Malo

    Ville de Saint-MaloUpdated 3 Mar 2016

    En 2014, 14 immeubles malouins, y compris en mer, sont protégés au titre des Monuments Historiques par un …

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  4. data.gouv.fr

    Tracés des balades Chlorophylle

    Ville de Saint-MaloUpdated 24 Aug 2016

    … artificaagenda/b_balade_chlo_01.jpg "entrez le titre de l'image ici") Chaque année, le premier dimanche …

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  5. data.gouv.fr

    Fonds musees departementaux CD76 Base Joconde 2020

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Aug 2021

    … Les recherches sont possibles par type de base de données, période, lieu, localisation, technique, mot-clef du titre …

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  6. data.gouv.fr

    Cartographie du réseau parisien de chaleur urbaine CPCU

    Aurélien TABARAUDUpdated 26 Jun 2018

    … La publication de ce jeu de données n'exonère pas l'utilisateur de son obligation réglementaire au titre …

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  7. data.gouv.fr

    Cartographie du réseau de froid urbain parisien Climespace

    Aurélien TABARAUDUpdated 26 Jun 2018

    … La publication de ce jeu de données n'exonère pas l'utilisateur de son obligation réglementaire au titre …

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  8. data.gouv.fr

    RSU 181 Nbre agents emploi permanent activite accessoire CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2024

    … par type d'activité exercée à titre accessoire ; par sexe croisé par la catégorie hiérarchique. ** _Définition et éléments …

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  9. data.gouv.fr

    Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)

    Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Aug 2020

    … Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter l'interprétation …

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  10. data.gouv.fr

    Ouvrages - CAPV - OpenData

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 20 Feb 2025

    … à disposition du public en open data à titre indicatif et ne peuvent être opposées à Plaine Vallée.

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  11. data.gouv.fr

    RSU 1 6 1 Agents en handicap BOETH sur emploi permanent CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … titre du régime général de sécurité sociale, de tout autre régime de protection sociale obligatoire ou au titre …

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  12. data.gouv.fr

    Canalisations - CAPV - OpenDATA

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 5 Feb 2025

    … à disposition du public en open data à titre indicatif et ne peuvent être opposées à Plaine Vallée.

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  13. data.gouv.fr

    Suivez l'hermine !

    Ville de Saint-MaloUpdated 9 Dec 2015

    … Grand_projets/opendata/plot_hermine.png "entrez le titre de l'image ici") L'hermine représente les armoiries …

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  14. data.gouv.fr

    Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)

    Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 31 Jul 2020

    … la jeunesse.) Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter …

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  15. data.gouv.fr

    Arbre remarquable

    Ville de RoubaixUpdated 21 Feb 2020

    … du patrimoine architectural, urbain et paysager (IPAP), au titre de l'article L151-19 du Code de l …

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  16. data.gouv.fr

    Accueil familial personnes agees AFPA par EPCI CD76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Aug 2023

    Ce fichier fournit le nombre de personnes aidées au titre de l’’accueil familial des personnes âgées (AFPA …

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  17. data.gouv.fr

    Parcours historique Saint-Malo Intra-Muros

    Ville de Saint-MaloUpdated 4 Dec 2015

    … Grand_projets/opendata/parcours_historique.png "entrez le titre de l'image ici") Le tracé qui relie ces …

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  18. data.gouv.fr

    Contrat de Territoires juin2020

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020

    Contrats de territoire en juin 2020, avec montants des aides au titre du FDADT (fonds départemental d’aide …

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  19. data.gouv.fr

    Données relatives aux réseaux HTA

    SICAE-OISEUpdated 25 Aug 2026

    … Les données sont publiées à titre purement indicatif sans garantie sur leur degré de fiabilité. SICAE-OISE ne …

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  20. data.gouv.fr

    Données relatives aux réseaux BT

    SICAE-OISEUpdated 25 Aug 2026

    … Les données sont publiées à titre purement indicatif sans garantie sur leur degré de fiabilité. SICAE-OISE ne …

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“titres” datasets · Open Data Finder