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77 datasets for “titre”
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Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… Elles constituent un droit de préférence pour les acquisitions au titre des ENS des terrains situés à l …
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Monument historique
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou …
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Monuments historiques classés à Saint-Malo
Ville de Saint-MaloUpdated 3 Mar 2016
En 2014, 14 immeubles malouins, y compris en mer, sont protégés au titre des Monuments Historiques par un …
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Tracés des balades Chlorophylle
Ville de Saint-MaloUpdated 24 Aug 2016
… artificaagenda/b_balade_chlo_01.jpg "entrez le titre de l'image ici") Chaque année, le premier dimanche …
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Fonds musees departementaux CD76 Base Joconde 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Aug 2021
… Les recherches sont possibles par type de base de données, période, lieu, localisation, technique, mot-clef du titre …
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Cartographie du réseau parisien de chaleur urbaine CPCU
Aurélien TABARAUDUpdated 26 Jun 2018
… La publication de ce jeu de données n'exonère pas l'utilisateur de son obligation réglementaire au titre …
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Cartographie du réseau de froid urbain parisien Climespace
Aurélien TABARAUDUpdated 26 Jun 2018
… La publication de ce jeu de données n'exonère pas l'utilisateur de son obligation réglementaire au titre …
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RSU 181 Nbre agents emploi permanent activite accessoire CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2024
… par type d'activité exercée à titre accessoire ; par sexe croisé par la catégorie hiérarchique. ** _Définition et éléments …
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Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Aug 2020
… Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter l'interprétation …
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Ouvrages - CAPV - OpenData
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 20 Feb 2025
… à disposition du public en open data à titre indicatif et ne peuvent être opposées à Plaine Vallée.
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RSU 1 6 1 Agents en handicap BOETH sur emploi permanent CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… titre du régime général de sécurité sociale, de tout autre régime de protection sociale obligatoire ou au titre …
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Canalisations - CAPV - OpenDATA
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 5 Feb 2025
… à disposition du public en open data à titre indicatif et ne peuvent être opposées à Plaine Vallée.
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Suivez l'hermine !
Ville de Saint-MaloUpdated 9 Dec 2015
… Grand_projets/opendata/plot_hermine.png "entrez le titre de l'image ici") L'hermine représente les armoiries …
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Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 31 Jul 2020
… la jeunesse.) Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter …
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Arbre remarquable
Ville de RoubaixUpdated 21 Feb 2020
… du patrimoine architectural, urbain et paysager (IPAP), au titre de l'article L151-19 du Code de l …
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Accueil familial personnes agees AFPA par EPCI CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Aug 2023
Ce fichier fournit le nombre de personnes aidées au titre de l’’accueil familial des personnes âgées (AFPA …
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Parcours historique Saint-Malo Intra-Muros
Ville de Saint-MaloUpdated 4 Dec 2015
… Grand_projets/opendata/parcours_historique.png "entrez le titre de l'image ici") Le tracé qui relie ces …
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Contrat de Territoires juin2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020
Contrats de territoire en juin 2020, avec montants des aides au titre du FDADT (fonds départemental d’aide …
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Données relatives aux réseaux HTA
SICAE-OISEUpdated 25 Aug 2026
… Les données sont publiées à titre purement indicatif sans garantie sur leur degré de fiabilité. SICAE-OISE ne …
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Données relatives aux réseaux BT
SICAE-OISEUpdated 25 Aug 2026
… Les données sont publiées à titre purement indicatif sans garantie sur leur degré de fiabilité. SICAE-OISE ne …
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