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22 datasets for “cell”
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Villes sous vidéosurveillance
Clément FarrugiaUpdated 16 Mar 2016
… Un distinguo est fait entre celles qui relèvent de la Police nationale et celles de la Gendarmerie nationale …
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CMS 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Apr 2024
… Cette carte a été élaborée à partir des données du Département de la Seine-Maritime et celles de …
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Périmètres des EPCI de l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales. Les communautés urbaines …
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Point de depot du magazine municpale roubaix XL
Ville de RoubaixUpdated 4 Sept 2026
… Ce magazine accompagne celles et ceux qui prennent la vie côté Roubaix https://www.roubaixxl.fr/
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Données relatives aux réseaux HTA
SICAE-OISEUpdated 25 Aug 2026
… L'utilisation des données ne peut en aucun cas se substituer aux procédure obligatoire et notamment celles relatives …
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Données relatives aux réseaux BT
SICAE-OISEUpdated 25 Aug 2026
… L'utilisation des données ne peut en aucun cas se substituer aux procédure obligatoire et notamment celles relatives …
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Données relatives aux postes
SICAE-OISEUpdated 25 Aug 2026
… L'utilisation des données ne peut en aucun cas se substituer aux procédure obligatoire et notamment celles relatives …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… permettant l’institution de règles plus restrictives que celles issues du RNP. L’agglomération est définie par l …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… permettant l’institution de règles plus restrictives que celles issues du RNP. Le RLPI de Coeur Côte Fleurie …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… permettant l’institution de règles plus restrictives que celles issues du RNP. Le RLPI de Coeur Côte Fleurie …
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Brevet des Colleges par etablissement 76 2006a2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Mar 2023
… données en téléchargement ainsi que des visualisations, notamment celles des indices de position sociale des collèges, lycées et …
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Base Permanente des Equipements BPE 2023 Sport Loisir Culture CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Sept 2024
… La méthode utilisée pour identifier les centres à partir de la diversité des commerces et services est celle …
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NOMBRE D'OBSERVATIONS D'ESPÈCES PARTICULIÈRES PAR COMMUNE
Métropole du Grand ParisUpdated 14 Jan 2022
… est assez large pour que sa protection assure celle des autres espèces appartenant à la même communauté (Ramade …
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Bibliotheques des collectivites territoriales 76 aout2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Nov 2024
… Cependant, les données disponibles dans ce jeu sont uniquement celles ayant été remplies au niveau des lieux de …
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PMI CD76 Activites Petite Enfance en CMS 2018a2020 20210831
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Sept 2021
… Vous pouvez consulter la carte des CMS du Département de la Seine-Maritime et celle des UTAS (périmètres …
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BPE 76 Services Commerce 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jun 2022
… La méthode utilisée pour identifier les centres à partir de la diversité des commerces et services est celle …
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Base Permanente des Equipements - INSEE - 76 - Sports et Loisirs - 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jun 2022
… La méthode utilisée pour identifier les centres à partir de la diversité des commerces et services est celle …
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Projet de redécoupages des régions
OpenStreetMapUpdated 21 Nov 2016
… proviennent de la base de données cartographiques OpenStreetMap. Celles-ci ont été constituées à partir du cadastre mis …
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Reperes de crues 76 2025 Min Devpmt Durable
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Mar 2025
… après une inondation (parfois appelées « laisses d’inondation »). Celles-ci peuvent s’apparenter à un dépôt de matière …
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Indicateurs loyers des maisons 76 par commune 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 20 Dec 2023
… La géographie des communes est celle en vigueur au 1er janvier 2023. Les indicateurs de loyers sont calculés …
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