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99 datasets for “Generation”
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Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 4 Feb 2026
**Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026** **Ce jeu de …
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Etablissement scolaire
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 13 Oct 2025
Localisation et descriptif général des établissements scolaires (publics ou privés)
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Etat indemnites montants bruts perçus en 2023 par elus CD76 L.3123 19 2 1 CGCT 22avril2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2025
… 3121-23 du code général des collectivités territoriales (CGCT) qui régit la désignation par le Conseil Départemental de …
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Etat montants bruts perçus en 2022 par elus CD76 11avril2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Apr 2023
… site de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) et de la Direction générale des Collectivités locales (DGCL …
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Etat montants bruts perçus en 2019 par conseillers dptmtx CD76 20201210
Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jun 2021
… site de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) et de la Direction générale des Collectivités locales (DGCL …
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Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
… A partir du scrutin de 2015, les conseils généraux ont pris ainsi l'appellation de conseils départementaux. Autre …
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Réseau des pistes cyclables départementales
Conseil Départemental de la GirondeUpdated 15 Mar 2016
… Seules figurent dans ce lot de données les équipements gérés par le Conseil Général de la Gironde. Certaines …
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Nombre residences secondaires REI 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Nov 2021
… Ces données concernent exclusivement le rôle général, c’est-à-dire ne tiennent pas compte des impositions supplémentaires …
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Parcelles de l'éco-domaine de Bouquetot à Saint-Pierre-Azif
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018
… Les données ont été créées à partir du fond de plan cadastral de la Direction Générale des Impôts …
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Conseil departemental 76 membres synthese 20211220
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Sept 2024
… animé par la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) et la Direction générale des Collectivités locales (DGCL), proposent …
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Localisation des points d'arrêts des lignes régulières du réseau TransGironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
… Ces arrêts, généralement matérialisé sur le terrain par des équipements spécifiques, représentent les points d'accès au réseau …
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Localisation des points d'arrêts des lignes régulières du réseau TransGironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
… Ces arrêts, généralement matérialisé sur le terrain par des équipements spécifiques, représentent les points d'accès au réseau …
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Episodes de pollution pour les departements de la Region Occitanie pour l annee derniere et jusqu a la veille
Atmo OccitanieUpdated 13 Nov 2026
… Un bulletin de vigilance relatif à la pollution atmosphérique sur la région Occitanie est généré lors chaque activation …
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Episodes de pollution prévus ou constatés
Atmo Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Jan 2024
Un bulletin de vigilance relatif à la pollution atmosphérique sur la région Auvergne-Rhône-Alpes est généré lors …
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Stations Services 2014
Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Jan 2023
… Le champ "carburants" est généré selon qu'il existe des tarifs déclarés pour chacun de ceux-ci et …
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Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2024
… à des emplois de directeur général des services et de directeur général adjoint des services ainsi qu’aux …
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Délibérations du Conseil municipal
Ville de ChellesUpdated 7 Jan 2022
… actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en open …
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Liste des EPCI 76 eligibles R3232 1 20220503
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Feb 2024
… par l’article R.3232-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (_voir glossaire dans les métadonnées_), et …
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ROUTE A GRANDE CIRCULATION 2019 CD76 20200814
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Mar 2026
… est placé sous la responsabilité éditoriale du Secrétariat général du gouvernement (SGG). On y trouve l’ensemble des …
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Zones interdites à la captation aérienne des données (ZICAD)
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 13 Oct 2026
… Octobre 2024 Source:Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) » [Consulter l'arrêté](https …
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