Search results for verbalisation
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21 datasets for “verbalisation”
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Zone de vidéo-verbalisation - Tours
Ville de ToursUpdated 6 Dec 2024
Cartographie des zones de vidéo verbalisation
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Zone de vidéo-verbalisation - Tours
Ville de ToursUpdated 6 Dec 2024
Cartographie des zones de vidéo verbalisation
- CSV
- JSON
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Panneaux des zones de vidéo-verbalisation - Tours
Ville de ToursUpdated 19 Oct 2023
Géolocalisation des panneaux des zones de vidéo-verbalisation sur le centre ville de Tours
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Verbalisations de la Police Municipale - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Oct 2023
Le jeu de données reprend l’intégralité des verbalisations effectuées par l’ensemble des agents de la Police …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Panneaux des zones de vidéo-verbalisation - Tours
Ville de ToursUpdated 19 Oct 2023
Géolocalisation des panneaux des zones de vidéo-verbalisation sur le centre ville de Tours
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Verbalisations de la Police Municipale - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Oct 2023
Le jeu de données reprend l’intégralité des verbalisations effectuées par l’ensemble des agents de la Police …
- CSV
- JSON
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Verbalisations à partir de 2020 - Ville de Clermont-Ferrand
Ville de Clermont-FerrandUpdated 29 Jun 2026
Ce jeu de données contient les verbalisations effectuées par les agents de la Police Municipale à partir de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Verbalisations à partir de 2020 - Ville de Clermont-Ferrand
Ville de Clermont-FerrandUpdated 13 Jul 2026
Ce jeu de données contient les verbalisations effectuées par les agents de la Police Municipale à partir de …
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- JSON
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Verbalisations à partir de 2020 - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
Ce jeu de données contient les verbalisations effectuées par les agents de la Police Municipale à partir de …
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- JSON
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Verbalisations
Ville de ParisUpdated 28 Oct 2026
… Ces données de verbalisation sont communiquées sous réserve des procédures en cours devant l'autorité judiciaire. Les données …
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Verbalisations
Direction de la Police Municipale et de la Prévention - Ville de ParisUpdated 28 Oct 2026
… Ces données de verbalisation sont communiquées sous réserve des procédures en cours devant l'autorité judiciaire. Les données …
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Liste des infractions en vigueur de la nomenclature NATINF - Ville de Clermont-Ferrand
Ministère de la JusticeUpdated 2 Jul 2026
Le jeu de donnée contient l’ensemble des infractions pénales, douanières et fiscales en vigueur recensées dans la …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Liste des infractions en vigueur de la nomenclature NATINF - Ville de Clermont-Ferrand
Ministère de la JusticeUpdated 13 Jul 2026
Le jeu de donnée contient l’ensemble des infractions pénales, douanières et fiscales en vigueur recensées dans la …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Liste des infractions en vigueur de la nomenclature NATINF - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
Le jeu de donnée contient l’ensemble des infractions pénales, douanières et fiscales en vigueur recensées dans la …
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- JSON
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Autorisations d'Urbanisme - Historique
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… Elle contrôle leur mise en œuvre et verbalise les travaux sans autorisation ou non conformes aux autorisations délivrées …
- CSV
- JSON
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Autorisations d'Urbanisme - Historique
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… Elle contrôle leur mise en œuvre et verbalise les travaux sans autorisation ou non conformes aux autorisations délivrées …
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- JSON
- GEOJSON
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Autorisations d'urbanisme - 6 derniers mois
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… Elle contrôle leur mise en œuvre et verbalise les travaux sans autorisation ou non conformes aux autorisations délivrées …
- CSV
- JSON
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Autorisations d'urbanisme - 6 derniers mois
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… Elle contrôle leur mise en œuvre et verbalise les travaux sans autorisation ou non conformes aux autorisations délivrées …
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Demandes d'autorisation et décisions d'urbanisme de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Elles contrôlent leur mise en œuvre et verbalisent les travaux sans autorisation ou non conformes aux autorisations délivrées …
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Demandes d'autorisation et décisions d'urbanisme de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Elles contrôlent leur mise en œuvre et verbalisent les travaux sans autorisation ou non conformes aux autorisations délivrées …
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