Search results for tva
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26 datasets for “tva”
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Numéros de TVA Intracommunautaire français
DGFIPUpdated 13 Nov 2026
Population des numéros de TVA intracommunautaire français actifs.
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Numéros de TVA Intracommunautaire français
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
Population des numéros de TVA intracommunautaire français actifs.
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Jeu de tests Factur-X 1.09.2 : TVA, montants, doublons et cohérence PDF/XML
EinvoiUpdated 22 Aug 2026
… Il permet d’évaluer et de reproduire des contrôles portant notamment sur : * la cohérence des montants **HT, TVA …
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CENTERLINE
highways.hidot.hawaii.govUpdated 25 Jul 2024
… https://highways.hidot.hawaii.gov/dataset/Centerline/yuas-tvad
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Prix des outils d'IA grand public en euros TTC (France)
Bastien HugonUpdated 2 Nov 2026
… TTC (mention de la page ou catalogue officiel « TVA incluse »). Un prix affiché hors taxes, en dollars ou …
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Territoires de Veille Active
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… Les périmètres des TVA sont saisis en suivant les limites parcellaires et les axes de voie, en veillant …
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Annuaire statistique depuis 2004
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
Les données sont accessibles au lien suivant: https://www.impots.gouv.fr/portail/statistiques (en cliquant sur >PUBLICATIONS …
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Logements abordables à Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 11 Nov 2026
… Dispositif en fin de commercialisation Période de location test avant l'accession TVA réduite et exonération de taxe …
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Logements abordables à Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 11 Nov 2026
… TVA réduite, abattement de 30% sur la taxe foncière, garantie de rachat 2. **Le Prêt Social Location-Accession …
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Coûts de gestion des déchets (en euros HT)
Rennes MétropoleUpdated 23 Jun 2026
… coûts de gestion de ces flux (sans la TVA), c’est-à-dire le montant des charges (structures …
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Coûts de gestion des déchets (en euros HT)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Jun 2026
… coûts de gestion de ces flux (sans la TVA), c’est-à-dire le montant des charges (structures …
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Taux de croissance de la valeur ajoutée brute (VAB) en volume de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
… pas les impôts moins subventions sur les produits (TVA et accises, par exemple). Son évolution est mesurée en …
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Mesures fiscales des candidats à l'élection présidentielle 2027
Nicolas MARTELUpdated 14 Sept 2026
… son libellé, son domaine fiscal (impôt sur le revenu, TVA, patrimoine, succession, CSG, cotisations, fiscalité locale), son effet …
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iMio - Contacts en Wallonie
iMioUpdated 13 Nov 2026
… Numéro de tva du contact. description Description Description du contact. taxonomy_contact_category Catégories de contact Catégories de …
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Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI)
DGFIPUpdated 11 May 2026
… Il comprend également les fractions de TVA revenant aux collectivités locales, ainsi que les informations concernant les taxes …
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Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI)
Ministères économiques et financiersUpdated 11 May 2026
… Il comprend également les fractions de TVA revenant aux collectivités locales, ainsi que les informations concernant les taxes …
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USA Historic Sites
highways.hidot.hawaii.govUpdated 24 Jul 2021
… USBR, TVA, DOE, ARS transferred from PAD-US 1.3 as best available nationally aggregated data. The federal …
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Maps
Umeå kommunUpdated 14 Aug 2025
… År 1937 - Karta över Umeå stad, begränsad i söder av älven, i väster Tvärån, i norr Sandbacka och …
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Concessions redevances perçues
Ville de ParisUpdated 18 May 2015
… Quand les recettes titrées sont soumises à la TVA, les montants sont donnés TTC. Pour les redevances variables …
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Concessions redevances perçues
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 18 May 2015
… Quand les recettes titrées sont soumises à la TVA, les montants sont donnés TTC. Pour les redevances variables …
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