Search results for seance
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139 datasets for “seance”
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Séances du conseil municipal de Marnes-la-Coquette
Marnes-la-CoquetteUpdated 9 Dec 2025
Les séances du Conseil Municipal de Marnes-la-Coquette Retrouvez Les Procès verbaux et la liste des délibérations …
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Séances du conseil municipal de Marnes-la-Coquette
Ville de Marnes-la-CoquetteUpdated 9 Dec 2025
Les séances du Conseil Municipal de Marnes-la-Coquette Retrouvez Les Procès verbaux et la liste des délibérations …
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Réunions
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
… relatives aux réunions tenues à l’Assemblée nationale : séances publiques, réunions organisées à l’initiative des députés, des …
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Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente
Région Île-de-FranceUpdated 5 Apr 2023
… Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les procès-verbaux des séances …
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Questions au Gouvernement
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
… que les réponses de ce dernier lors des séances publiques dédiées les mardis et mercredis depuis le début …
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Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente
Région Île-de-FranceUpdated 5 Apr 2023
… Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les procès-verbaux des séances …
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Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
… sur les vœux et les motions votés en séance du conseil régional. Les principaux champs des vœux et …
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Délibérations - Ville de Boé
Mairie de BoéUpdated 21 Oct 2026
Liste des délibérations votés en Conseil Municipal. Vous pouvez accéder au texte de la délibération via le lien …
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Séances du Conseil Supérieur de l'Éducation
Direction des affaires juridiques - Ministère de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
Ce jeu de données regroupe les procès-verbaux des séances du Conseil supérieur de l'éducation. Le Conseil …
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Séances du Conseil Supérieur de l'Éducation
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
Ce jeu de données regroupe les procès-verbaux des séances du Conseil supérieur de l'éducation. Le Conseil …
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Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
… sur les vœux et les motions votés en séance du conseil régional. **Les principaux champs des vœux et …
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Parlement de Wallonie - Publications
Parlement de WallonieUpdated 14 Nov 2026
… ODJS = Ordre du jour de séance plénière QA = Question d'actualité ODJC = Ordre du jour de commission ou …
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Délibérations du CCAS de Guérande
GuérandeUpdated 7 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande
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Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
GuérandeUpdated 27 Jun 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
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Délibérations du CCAS de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 7 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande
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Pratiques inclusives en mathématiques en ULIS collège
Dupré, FrédéricUpdated 3 Feb 2023
… L’ensemble des séances d’une séquence relative à l’enseignement des fractions en classe de 6e a …
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Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 27 Jun 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
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Procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2026
… Les procès-verbaux d'une séance sont mis en ligne après leur vote à la séance suivante par …
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Base de données brutes de l'enquête Aide sociale - Volet protection maternelle et infantile (PMI)-Activité et Personnels
DREES/OSOL/BCLUpdated 3 Apr 2024
Les bases de données brutes issues du volet sur la protection maternelle et infantile (PMI) de l’enquête …
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Base de données brutes de l'enquête Aide sociale - Volet protection maternelle et infantile (PMI)-Activité et Personnels
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 3 Apr 2024
Les bases de données brutes issues du volet sur la protection maternelle et infantile (PMI) de l’enquête …
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