Search results for reconnaissance
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191 datasets for “reconnaissance”
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Vineuil - données d'état civil 2021 (reconnaissance, naissance, mariage, pacs, décès)
Ville de Vineuil (41350)Updated 9 Mar 2022
les données d'état civil 2021 enregistrées par la commune de Vineuil (41350)
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PRE (Périmètre de reconnaissance économique)-SHAPE
GeoPortail SPWUpdated 5 May 2022
Ce fichier a été téléchargé sur le geoportail et a ensuite été importé dans le PRC en shapefile
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Indice de fiabilité des données relatives aux ressources minérales (sur la base de l'adéquation des outils à leur reconnaissance)
IfremerUpdated 30 Jan 2026
Lien vers la fiche source Adéquation des outils à la reconnaissance des ressources minérales. Cette indication donne une …
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Reconnaissance de diplômes - Dossiers de comparabilité de dipômes expertisés par le centre ENIC-NARIC France
France Éducation internationalUpdated 2 Feb 2026
… Dans ce cadre, il délivre un document de reconnaissance : attestation de comparabilité ou attestation de reconnaissance de niveau …
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Reconnaissance de diplômes - Dossiers de comparabilité de dipômes expertisés par le centre ENIC-NARIC France
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Feb 2026
Cet actif a été lié à l'actif suivant : [Reconnaissance de diplômes - Dossiers de comparabilité de dipômes expertisés …
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Statistiques de création d'actes d'état-civil
Ville de ParisUpdated 29 Jun 2015
Comptabilité des d'actes d'état-civil correspondant aux naissances, reconnaissances, mariages et décès.\ \ Exemple(s) de réutilisation …
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Nombre d'actes d'état civil pour l'année en cours à Bordeaux
Ville de BordeauxUpdated 13 Nov 2026
Nombre d'actes par mois (pour l'année en cours).
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État civil - Naissances enregistrées à Lille depuis 2008
Mairie de LilleUpdated 30 May 2024
Ce jeu de données comptabilise les naissances enregistrées mensuellement à Lille depuis 2008.
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Statistiques de création d'actes d'état-civil par arrondissement
Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014
Comptabilité des d'actes d'état-civil correspondant aux naissances, reconnaissances, mariages et décès par arrondissement pour les …
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Bénéficiaires d'une Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
La Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) permet de faire reconnaître officiellement par la Commission des …
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Bénéficiaires d'une Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
La **Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé**(RQTH) permet de faire reconnaître officiellement par la Commission des …
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Bénéficiaires d'une Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) par EPCI en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
La Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) permet de faire reconnaître officiellement par la Commission des …
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Bénéficiaires d'une Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) par commune en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
La Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) permet de faire reconnaître officiellement par la Commission des …
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Bénéficiaires d'une Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) par EPCI en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
La **Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé**(RQTH) permet de faire reconnaître officiellement par la Commission des …
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- data.gouv.fr
Bénéficiaires d'une Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) par commune en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
La **Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé**(RQTH) permet de faire reconnaître officiellement par la Commission des …
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Arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (CatNat) - France
GéorisquesUpdated 10 Nov 2026
… inondations et coulées de boue, sécheresse, mouvements de terrain, tempêtes, séismes… Cette reconnaissance ouvre droit à l'indemnisation …
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Périmètres de reconnaissance économique - Wallonie
Service public de Wallonie (SPW)Updated 15 Feb 2019
Ce jeu de données localise les périmètres de reconnaissance économique facilitant l'aménagement de la zone d'activités …
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SPW - Périmètres de reconnaissance économique - Wallonie
Service public de Wallonie (SPW)Updated 12 Apr 2019
Ce jeu de données localise les périmètres de reconnaissance économique facilitant l'aménagement de la zone d'activités …
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Statistiques état civil (actes d'état civil, passeport, CNI...) sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… CNI délivrés, nombre de mariages, divorces, décès, naissances, reconnaissances, PACS, dissolution de PACS, changements de prénoms, changements de …
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Statistiques état civil (actes d'état civil, passeport, CNI...) sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… CNI délivrés, nombre de mariages, divorces, décès, naissances, reconnaissances, PACS, dissolution de PACS, changements de prénoms, changements de …
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