Search results for procedure-administrative
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17 datasets for “procedure-administrative”
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Nombre d'arrêtés de catastrophes naturelles - pour visulisation
Toulouse métropoleUpdated 13 Jun 2025
… Données issues de la base nationale de Gestion ASistée des Procédures Administratives relatives aux Risques (GASPAR).
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Nombre d'arrêtés de catastrophes naturelles - pour visulisation
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 13 Jun 2025
… Données issues de la base nationale de Gestion ASistée des Procédures Administratives relatives aux Risques (GASPAR).
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Nombre d'arrêtés de catastrophes naturelles - pour visulisation
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 13 Jun 2025
… Données issues de la base nationale de Gestion ASistée des Procédures Administratives relatives aux Risques (GASPAR).
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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RISQUES - Types
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
L'application **Gaspar** (Gestion Assistée des Procédures Administratives relatives aux Risques naturels et technologiques) de la Direction Générale …
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RISQUES - Information_Préventive
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
L'application **Gaspar** (Gestion Assistée des Procédures Administratives relatives aux Risques naturels et technologiques) de la Direction Générale …
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Arrêtés de catastrophe naturelle
SAINT-MALO AGGLOMERATIONUpdated 20 Dec 2018
… L'application GASPAR (Gestion Assistée des Procédures Administratives relatives aux Risques naturels et technologiques) de la Direction Générale …
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RISQUES - Arrêtés_catastrophes_naturelles
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
L'application **Gaspar** (Gestion Assistée des Procédures Administratives relatives aux Risques naturels et technologiques) de la Direction Générale …
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Résultats de mesures de champ électromagnétiques
Agence Nationale des FréquencesUpdated 17 Jun 2026
… Elles résultent de la mise en œuvre de la procédure administrative prévue par l'article L43 du code …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Résultats de mesures de champ électromagnétiques en Pays Basque
Agence Nationale des FréquencesUpdated 17 Jun 2026
… Elles résultent de la mise en œuvre de la procédure administrative prévue par l'article L43 du code …
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- JSON
- GEOJSON
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Résultats de mesures de champ électromagnétiques en Pays Basque
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… Elles résultent de la mise en œuvre de la procédure administrative prévue par l'article L43 du code …
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Mentions d’événements climatiques et naturels dans les archives depuis la fin du XVIIIe siècle
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Les données sont disponibles en open data via la base "[Gestion ASsistée des Procédures Administratives relatives aux Risques …
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Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau en Pays de la Loire
Updated 21 May 2024
… Les EAIP ne peuvent pas être utilisées pour déterminer des zones inondables dans les procédures administratives ou réglementaires …
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Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau de Auvergne-Rhône-Alpes
Updated 2 Aug 2017
… Les EAIP ne peuvent pas être utilisées pour déterminer des zones inondables dans les procédures administratives ou réglementaires …
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- GEOJSON
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Déclaration d'Utilité Publique (DUP) sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 10 Feb 2021
… Une Déclaration d'Utilité Publique (DUP) est une procédure administrative qui permet de réaliser une opération d'aménagement …
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Déclaration d'Utilité Publique (DUP) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021
… Une Déclaration d'Utilité Publique (DUP) est une procédure administrative qui permet de réaliser une opération d'aménagement …
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Mentions d’événements climatiques et naturels dans les archives depuis la fin du XVIIIe siècle
Ministère de la CultureUpdated 26 Nov 2023
… Les données sont disponibles en open data via la base " Gestion ASsistée des Procédures Administratives relatives aux Risques …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Mentions d’événements climatiques et naturels dans les archives depuis la fin du XVIIIe siècle
Ministère de la CultureUpdated 26 Nov 2023
… Les données sont disponibles en open data via la base " Gestion ASsistée des Procédures Administratives relatives aux Risques …
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- ODS API