Search results for notaires
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20 datasets for “notaires”
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Notaires du périmètre de la Communauté urbaine de DunkerqueDK
Communauté urbaine de DunkerqueUpdated 30 Sept 2019
Ce jeu de données détaille la liste des notaires sur le périmètre de la Communauté urbaine de Dunkerque …
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Loi croissance notaire - Objectifs des zones d'installations libres
Updated 22 Aug 2024
Afin d’assurer un rythme d’installation compatible avec une augmentation progressive du nombre de professionnels dans chacune …
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Loi croissance notaire - Objectifs des zones d'installations libres
Caisse des DépôtsUpdated 22 Aug 2024
Afin d’assurer un rythme d’installation compatible avec une augmentation progressive du nombre de professionnels dans chacune …
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Loi Croissance Notaire - Zones d'installation
Updated 22 Aug 2024
Le jeu de données présente la liste des zones d'installations pour la profession de notaires sur les …
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Loi Croissance Notaire - Zones d'installation
Updated 22 Aug 2024
Le jeu de données présente la liste des zones d'installations pour la profession de notaires sur les …
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Loi Croissance Notaire - Zones d'installation
Caisse des DépôtsUpdated 22 Aug 2024
Le jeu de données présente la liste des zones d'installations pour la profession de notaires sur les …
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Demande de valeurs foncières
DGFiPUpdated 18 May 2026
… Elles proviennent des actes enregistrés chez les notaires et des informations contenues dans le cadastre.
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Données structurées sur les services d’interprétation – Agence Marina Yulis Traduction
Marina Yulis TraductionUpdated 16 Sept 2026
📝 **Description du jeu de données – Agence Marina Yulis Traduction** Ce jeu de données regroupe des informations structurées sur …
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Maison de la justice et du droit
Toulouse MétropoleUpdated 31 Oct 2026
… insertion et de probation, conciliateurs, médiateurs, avocats, huissiers, notaires, etc.. ) qui peuvent être amenés à tenir des permanences …
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Maison de la justice et du droit
Toulouse métropoleUpdated 31 Oct 2026
… insertion et de probation, conciliateurs, médiateurs, avocats, huissiers, notaires, etc.. ) qui peuvent être amenés à tenir des permanences …
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Encyclopédie immobilière française — Terminologie, fiscalité, urbanisme (Bon Cap v1)
Bon CapUpdated 17 May 2026
… sources primaires officielles (Légifrance, BOFiP, Service-Public.fr, JORF, INSEE) croisées avec sources secondaires (Notaires de France, ADEME …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 10795
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 31 Jan 2024
… de Toulouse, et Hyacinthe CATENAC, fils d'un notaire de Colomiers. Montée sur une ânesse, la veuve LAVIGNE …
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Calendrier interdictions location DPE F/G/E + audit energetique 2025-2034 (Bon Cap)
Bon CapUpdated 17 May 2026
… reference rapide pour proprietaires, agents immobiliers, notaires, conseillers patrimoine, journalistes. Impact prix vente par classe DPE base sur …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 10795
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024
… de Toulouse, et Hyacinthe CATENAC, fils d'un notaire de Colomiers. Montée sur une ânesse, la veuve LAVIGNE …
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Majeurs ayant été admis à la procédure en règlement collectif de dettes (RCD) de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
… de dettes agréé, plus exceptionnellement huissier de justice, notaire). Voir aussi : - le "[\2](\1)" http://walstat.iweps.be …
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Articles de loi du marché immobilier français — Index Légifrance × Bon Cap
Bon CapUpdated 17 May 2026
… référence rapide pour notaires, agents immobiliers, avocats, chercheurs, journalistes, particuliers cherchant le texte de loi exact derrière un …
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Hépatites B et C : Personnes en affection de longue durée (Département)
Santé publique FranceUpdated 22 Feb 2025
… et de prévoyance des clercs et employés de notaires (CRPCEN) Pour aller plus loin : Consulter le dossier Hépatite …
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Hépatites B et C : Personnes en affection de longue durée (France)
Santé publique FranceUpdated 24 Dec 2024
… et de prévoyance des clercs et employés de notaires (CRPCEN) Pour aller plus loin : Consulter le dossier Hépatite …
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Hépatites B et C : Personnes en affection de longue durée (Région)
Santé publique FranceUpdated 10 Jan 2025
… et de prévoyance des clercs et employés de notaires (CRPCEN) Pour aller plus loin : Consulter le dossier Hépatite …
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Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… estimation des frais de succession (hors frais de notaire). Pour réaliser une simulation, l'usager doit connaître la …
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