Search results for non-batis
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68 datasets for “non-batis”
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Espaces non bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les espaces non bâtis intérieurs au parcellaire. Vous trouverez en pièce jointe une notice …
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Espaces non bâtis
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les espaces non bâtis intérieurs au parcellaire. Vous trouverez en pièce jointe une notice …
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Volumes non bâtis - Données géographiques
Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014
Données de type vecteur qui décrivent les volumes non bâtis représentés sur le plan parcellaire
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Volumes non bâtis - Données géographiques
Ville de ParisUpdated 9 Jun 2015
Données de type vecteur qui décrivent les volumes non bâtis représentés sur le plan parcellaire
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Emprises bâties et non baties
Ville de ParisUpdated 28 Jul 2023
Donnée vecteur qui permet de différencier les emprises bâties des emprises non bâties. Une notice descriptive est disponible …
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Emprises bâties et non baties
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 28 Jul 2023
Donnée vecteur qui permet de différencier les emprises bâties des emprises non bâties. Une notice descriptive est disponible …
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Taux d'imposition par commune - Taxe foncière sur les propriétés non baties 2018
Ministère de l'économie et des financesUpdated 17 Jun 2020
Taux d'imposition pour la taxe foncière sur les propriétés non bâties en 2018 appliqué par les communes …
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Volumes bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …
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Volumes bâtis
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …
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- JSON
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Impôts locaux
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et de la cotisation foncière des entreprises des …
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Impôts locaux
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
… des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et de la cotisation foncière des entreprises des …
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Evolution de la fiscalité
Mairie de CannesUpdated 19 Oct 2023
… les taux communaux (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti).
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Evolution de la fiscalité
Mairie de CannesUpdated 19 Oct 2023
… les taux communaux (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti).
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Séquences urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… longeant l'espace public, les immeubles bâtis ou non bâtis formant des ensembles urbains identifiés dans le cadre …
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Constructions identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… la façade principale de l'immeuble bâti ou non bâti, les clôtures ou espaces libres identifiés dans le …
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Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… La protection au titre des abords s’applique également à tout immeuble, bâti ou non bâti, situé dans …
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Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Direction Régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC Auvergne-Rhône-Alpes)Updated 13 Jul 2026
… La protection au titre des abords s’applique également à tout immeuble, bâti ou non bâti, situé dans …
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Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Direction Régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC Auvergne-Rhône-Alpes)Updated 1 Nov 2026
… La protection au titre des abords s’applique également à tout immeuble, bâti ou non bâti, situé dans …
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Fiscalité locale des professionnels
Ministères économiques et financiersUpdated 22 May 2026
… bâties (TFPB), la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) et la cotisation foncière des entreprises (CFE …
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Fiscalité locale des professionnels
DGFIPUpdated 22 May 2026
… Taux global de taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) Le taux global de TFNB correspond à …
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