Search results for instructeur
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25 datasets for “instructeur”
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Contacts Aisance Aquatique
Direction des SportsUpdated 14 Nov 2026
Données et cartographie des contacts Maîtres-Nageurs, Maîtres-Nageurs Aisance Aquatique, Instructeurs Aisance Aquatique issues du SI Aisance …
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[Observatoire habitat] Sitadel - Liste des PC et DP créant des logements accordés depuis 2017
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Nov 2026
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Les …
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RISQUES - Types
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… La **base Gaspar** , mise à jour directement par les services instructeurs départementaux, réunit des informations sur les documents …
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RISQUES - Information_Préventive
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… La **base Gaspar** , mise à jour directement par les services instructeurs départementaux, réunit des informations sur les documents …
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RISQUES - Arrêtés_catastrophes_naturelles
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… La **base Gaspar** , mise à jour directement par les services instructeurs départementaux, réunit des informations sur les documents …
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Revendications et restitutions d’archives publiques
Ministère de la CultureUpdated 14 Apr 2023
… concernés, description, types de documents, périodes concernées, services instructeurs et destinataires et issue de l’action) est disponible …
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Revendications et restitutions d’archives publiques
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… concernés, description, types de documents, périodes concernées, services instructeurs et destinataires et issue de l’action) est disponible …
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Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Suite …
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Sit@del2 - Logements commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Suite …
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Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Suite …
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Sit@del2 - Logements commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Suite …
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Sites classés en région Île-de-France
DRIEAT Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026
… Il est donc fortement recommandé de prendre contact avec les services instructeurs en amont de tout projet, celui …
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Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type en date réelle - Millésimé
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Suite …
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Sit@del2 - Logements autorisés par type et par commune en date réélle - Hérault
Ministère de la Transition Écologique et SolidaireUpdated 22 Apr 2021
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Suite …
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Sit@del2 - Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 29 Apr 2021
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Suite …
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Sit@del2 - Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle - GrandSoissons Agglomération
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 18 Sept 2020
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Suite …
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Sit@del2 - Nombre de permis (logements + locaux) par type et par commune à La Roche-sur-Yon Agglomération
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 29 Apr 2021
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Suite …
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Sit@del2 - Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 29 Apr 2021
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Suite …
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Sites classés en région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026
… Il est donc fortement recommandé de prendre contact avec les services instructeurs en amont de tout projet, celui …
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Sit@del2 - Logements autorisés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 22 Apr 2021
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Suite …
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