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18 datasets for “espace-remarquable”
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Loi littoral - Espaces remarquables
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 1 Jul 2000
Loi littoral - cartographie des espaces remarquables cartographiés dans le cadre de l'Atlas proposé par l'Etat
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Espaces remarquables dans le Morbihan au titre de l'article L146-6
CETE Normandie-CentreUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Zonages des espaces remarquables (article l146-6 de la loi Littoral) des documents …
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Espaces remarquables
CETE Normandie-CentreUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Cette couche représente les espaces remarquables au sens de la loi littoral définis …
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Espaces remarquables
CETE Normandie-CentreUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source L146-6 du CU : « Les documents [...] préservent les espaces terrestres et marins, sites …
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Espaces remarquables (ER) - Périmètres - au titre du L. 121-23 et suivants du code de l'urbanisme
Updated 15 Jan 2021
… Les "Espaces naturels à protéger" d'hier correspondent aux "Espaces remarquables" d'aujourd'hui. Article L 121-23 …
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Formations coralliennes- Île de La Réunion (DCE-POLMAR-RUN)
DEAL La RéunionUpdated 14 Jan 2026
… du littoral) ainsi que la "partie marine" des Espaces Remarquables du Littoral (intégrant le plateau récifal de Grand …
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PADDUC -ERC - Données vecteur
Collectivité de CorseUpdated 6 Mar 2025
… Les Espaces Remarquables et Caractéristiques du patrimoine naturel et culturel du Littoral sont représentés sur la carte des …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2019)
Rennes MétropoleUpdated 31 Dec 2019
… Equipement 7 - Activité agricole 8 - Espace naturel 9 - Espace remarquable (littoral L146-6/montagne L145-7) 10 - Secteur …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2020)
Rennes MétropoleUpdated 31 Dec 2020
… Equipement 7 - Activité agricole 8 - Espace naturel 9 - Espace remarquable (littoral L146-6/montagne L145-7) 10 - Secteur …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2021)
Rennes MétropoleUpdated 31 Dec 2021
… Equipement 7 - Activité agricole 8 - Espace naturel 9 - Espace remarquable (littoral L146-6/montagne L145-7) 10 - Secteur …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2020)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2020
… Equipement 7 - Activité agricole 8 - Espace naturel 9 - Espace remarquable (littoral L146-6/montagne L145-7) 10 - Secteur …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2021)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2021
… Equipement 7 - Activité agricole 8 - Espace naturel 9 - Espace remarquable (littoral L146-6/montagne L145-7) 10 - Secteur …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2019)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2019
… Equipement 7 - Activité agricole 8 - Espace naturel 9 - Espace remarquable (littoral L146-6/montagne L145-7) 10 - Secteur …
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Zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique - ZNIEFF - type 2
DREAL Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022
… Certaines parties de la zone peuvent ne pas comporter d’espèces ou d’espaces remarquables mais participent à …
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Zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique - ZNIEFF - type 2
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022
… Certaines parties de la zone peuvent ne pas comporter d’espèces ou d’espaces remarquables mais participent à …
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PADDUC - ESE - Données vecteur
Collectivité de CorseUpdated 6 Mar 2025
… déjà d’une protection réglementaire suffisante (réserves naturelles, Espaces Remarquables ou Caractéristiques de la loi Littoral, arrêtés de …
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Les Espaces Naturels Sensibles en Haute-Garonne (ENS)
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 13 Nov 2026
… sites présentant un intérêt fort pour la biodiversité (espaces remarquables) et/ou une fonction biologique (nature ordinaire) ainsi …
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Les Espaces Naturels Sensibles en Haute-Garonne (ENS)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… sites présentant un intérêt fort pour la biodiversité (espaces remarquables) et/ou une fonction biologique (nature ordinaire) ainsi …
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