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27 datasets for “document-durbanisme”
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Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné
Rennes Métropole en accès libreUpdated 15 Jan 2018
Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné
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PLUi de Rennes Métropole : fond de plan
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Feb 2020
Fond de plan spécifique pour le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole.
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2024)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2024
Synthèse du zonage réglementaire du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2024 …
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PLUi de Rennes Métropole : emprise des plans des dispositions spécifiques (masse, détail, épannelage)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
Cette couche de données regroupe les emprises de différents plans des dispositions spécifiques : plan masse, plan de détail …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2022 et décembre 2023)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2022
Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole …
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Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2015)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2015
Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des …
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Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2016)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2016
Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des …
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Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2017)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2017
Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des …
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Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2018)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2018
Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des …
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
Ces secteurs recensent les emprises des Orientations d'Aménagement et de Programmation communales (OAP) identifiées au titre du …
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : gestion des eaux pluviales
Rennes Métropole en accès libreUpdated 30 Sept 2025
Ces secteurs recensent les secteurs interdits, obligatoire ou non obligatoire à l'infiltration des eaux pluviales sur Rennes …
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PLUi de Rennes Métropole : Zones règlementaires - plan de zonage du règlement
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
Cette couche de données du zonage réglementaire du PLUi est une agrégation du zonage conçue pour les visualiser …
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Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux
Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2019
Présente les événements dans les procédures d’évolution (élaboration, révision, modification, mise en compatibilité, mise à jour, abrogation …
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : risques : air, bruit, lignes HT THT
Rennes Métropole en accès libreUpdated 14 Oct 2019
Ces secteurs recensent les zones de vigilance Air/Bruit (plan thématique) Ces prescriptions réglementaires s'appliquent aux emprises …
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : risques mouvements de terrain
Rennes Métropole en accès libreUpdated 14 Oct 2019
Ces secteurs recensent les zones relatives aux mouvements de terrain (plan thématique). Ces prescriptions réglementaires s'appliquent zones …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2020)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2020
Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2021)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2021
Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2019)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2019
Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole …
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : stationnement
Rennes Métropole en accès libreUpdated 30 Sept 2025
Cette couche de polygones recense les secteurs couverts par des règles de stationnement, identifiées au titre du PLU …
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PLUi - Classement sonore des infrastructures routières et ferroviaires
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Oct 2023
Ces secteurs recensent les secteurs affectés par le bruit au regard des infrastructures terrestres (voies routières et ferrées …
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