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15 datasets for “document-cadre”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Rapports et documents cadres de la Roche-sur-Yon Agglomération

    La Roche-sur-Yon AgglomérationUpdated 5 Jan 2024

    Rapports et documents cadres publiés par la Ville et l'Agglomération de la Roche-sur-Yon.

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  2. data.gouv.fr

    Agenda 2030 de la Ville de Fleury-sur-Orne

    Fleury-sur-OrneUpdated 18 Jul 2026

    … 2030 de la Ville de Fleury-sur-Orne, document cadre de la stratégie municipale en faveur du développement …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Agenda 2030 de la Ville de Fleury-sur-Orne

    Ville de Fleury-sur-OrneUpdated 18 Jul 2026

    … 2030 de la Ville de Fleury-sur-Orne, document cadre de la stratégie municipale en faveur du développement …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Plan de gestion de données (PGD) de l'IEPL - Data management plan (DMP) experimental facility for milk production

    Dhumez, OphelieUpdated 7 Sept 2023

    Lien vers la fiche source Le plan de gestion de données de l'unité est un document cadre …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Zones d'activités du Programme Local de l'Aménagement Economique (PLAE) 2024 de Rennes Métropole

    Rennes MétropoleUpdated 26 Sept 2024

    … Donnée des cartes des zones d'activités du document cadre adopté par Rennes Métropole le 26/09/2024 …

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  6. data.gouv.fr

    Zones d'activités du Programme Local de l'Aménagement Economique (PLAE) 2024 de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Sept 2024

    … Donnée des cartes des zones d'activités du document cadre adopté par Rennes Métropole le 26/09/2024 …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Financement durable adossé au portefeuille d'actifs de la CDC de l'année N

    CDCUpdated 14 Aug 2026

    … La Caisse des dépôts applique des principes pour ces émissions qui sont détaillés dans un document-cadre (dernière …

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  8. data.gouv.fr

    Financement durable adossé au portefeuille d'actifs de la CDC de l'année N

    Caisse des DépôtsUpdated 14 Aug 2026

    … La Caisse des dépôts applique des principes pour ces émissions qui sont détaillés dans un document-cadre (dernière …

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  9. data.gouv.fr

    Financement durable émis par la CDC - Allocation

    Caisse des DépôtsUpdated 12 Aug 2026

    … La Caisse des dépôts applique des principes pour ces émissions qui sont détaillés dans un document-cadre (dernière …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Financement durable émis par la CDC - Allocation

    CDCUpdated 12 Aug 2026

    … La Caisse des dépôts applique des principes pour ces émissions qui sont détaillés dans un document-cadre (dernière …

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  11. data.gouv.fr

    Financements durables émis par la CDC – Impacts

    Caisse des DépôtsUpdated 16 Sept 2026

    … La Caisse des dépôts applique des principes pour ces émissions qui sont détaillés dans un document-cadre (dernière …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Financements durables émis par la CDC – Impacts

    CDCUpdated 16 Sept 2026

    … La Caisse des dépôts applique des principes pour ces émissions qui sont détaillés dans un document-cadre (dernière …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur - Blois Agglopolys

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Dec 2021

    … Pour en savoir plus sur ce jeu de données, consultez sa documentation . Cadre National des Formations et conventions …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Mar 2019

    … Pour en savoir plus sur ce jeu de données, consultez sa documentation . Cadre National des Formations et conventions …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Jan 2024

    … Pour en savoir plus sur ce jeu de données, consultez sa documentation . Cadre National des Formations et conventions …

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