Search results for copropriete

[Observatoire habitat] Copropriétés de l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées

Métropole Aix-Marseille Provence · Updated 13 Jan 2022

Géolocalisation à la parcelle des copropriétés inscrites dans l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

[Observatoire habitat] Copropriétés de l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées

Métropole d'Aix-Marseille-Provence · Updated 13 Jan 2022

Géolocalisation à la parcelle des copropriétés inscrites dans l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les …

• CSV
• JSON
• ZIP

[RNIC] Registre des Copropriétés GPS enrichi BDNB

Updated 17 Mar 2025

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Suivi des copropriétés pour la rénovation énergétique

ALEC · Updated 24 Oct 2026

Ces données indiquent le nombre de copropriétés accompagnées par l’ALEC dans leur projet de rénovation énergétique, ainsi …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Plan d'expropriation pour la construction de 40 logements à Gardanne (copropriété Véline), vers 1959

CNRS - ECCOREV (FR3098) · Updated 6 Dec 2022

Lien vers la fiche source " Commune de Gardanne. Extrait du plan cadastral. Section E, feuilles 1 et 4 …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Evolution du nombre de copropriétés suivies par Nantes Métropole

Nantes Métropole · Updated 19 May 2023

Nombre annuel de copropriétés suivies par Nantes Métropole depuis 2012 dans le cadre de la rénovation énergétique Plus …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Evolution du nombre de copropriétés suivies par Nantes Métropole

Nantes Métropole · Updated 19 May 2023

Nombre annuel de copropriétés suivies par Nantes Métropole depuis 2012 dans le cadre de la rénovation énergétique * * * Plus …

• CSV
• JSON

Copropriétés en difficulté soutenues par la Région (CDSR) pour des travaux d'économies d'énergie

Région Île-de-France · Updated 18 Jan 2019

Copropriétés labellisées "Copropriété en difficulté soutenue par la Région" (CDSR). Elles sont aidées pour faire des travaux permettant …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

[Observatoire habitat] Plan Initiative Copropriétés (PIC)

DGD ADHICT / Direction Opérationnelle Habitat et Renouvellement Urbain Marseille · Updated 13 Apr 2026

Lancé en 2018 à Marseille, le plan Initiative Copropriétés (PIC) est la première stratégie nationale d’ampleur pour …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Copropriétés en difficulté soutenues par la Région (CDSR) pour des travaux d'économies d'énergie

Région Île-de-France · Updated 18 Jan 2019

Copropriétés labellisées "Copropriété en difficulté soutenue par la Région" (CDSR). Elles sont aidées pour faire des travaux permettant …

• CSV
• JSON
• ZIP

Bilan sur la rénovation énergétique des copropriétés de Nantes Métropole

Nantes Métropole · Updated 28 Feb 2021

Données issues du bilan concernant les rénovations énergétiques des copropriétés Nantes Métropole s'est fixée comme objectif, en …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Bilan sur la rénovation énergétique des copropriétés de Nantes Métropole

Nantes Métropole · Updated 28 Feb 2021

Données issues du bilan concernant les rénovations énergétiques des copropriétés * * * Nantes Métropole s'est fixée comme objectif, en …

• CSV
• JSON

[Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN)

Métropole Aix-Marseille Provence · Updated 13 Apr 2026

Les décrets instaurant des Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN) sur les sites …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

[Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN)

Métropole d'Aix-Marseille-Provence · Updated 13 Apr 2026

Les décrets instaurant des Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN) sur les sites …

• CSV
• JSON
• ZIP

Aides financières pour la résorption de l’habitat dégradé et des copropriétés fragiles

Seine Ouest · Updated 8 Sept 2022

Afin de résorber l'habitat dégradé et accompagner les copropriétés fragiles, GPSO a mis en place des aides …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Aides financières pour la résorption de l’habitat dégradé et des copropriétés fragiles

Grand Paris Seine Ouest · Updated 8 Sept 2022

Afin de résorber l'habitat dégradé et accompagner les copropriétés fragiles, GPSO a mis en place des aides …

• CSV
• JSON

Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat

Grand Paris Seine Ouest · Updated 3 Mar 2026

… Par le biais de ces dispositifs, GPSO mobilise des aides financières dédiées pour inciter les copropriétés à engager …

• CSV
• JSON

Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat

Seine Ouest · Updated 3 Mar 2026

… Par le biais de ces dispositifs, GPSO mobilise des aides financières dédiées pour inciter les copropriétés à engager …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU

Rennes Métropole · Updated 27 Jun 2023

Cette couche de points permet de localiser les immeubles retenus dans le cadre des opérations programmées d'amélioration …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU

Rennes Métropole en accès libre · Updated 27 Jun 2023

Cette couche de points permet de localiser les immeubles retenus dans le cadre des opérations programmées d'amélioration …

• CSV
• JSON
• ZIP