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65 datasets for “conseil-general”
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Ordres du jour du Conseil Général
Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014
Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2012 par séance.\ \ Dans le jeu de …
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Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014
Ville de ParisUpdated 19 Mar 2015
Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de …
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Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 19 Mar 2015
Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de …
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Résultats des élections cantonales par canton
Ministère de l'IntérieurUpdated 24 Sept 2015
… Le mode d'élection des conseillers départementaux (ex-conseillers généraux) est également modifié. Le jeux de données propose …
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Budget de la réserve naturelle marine de Cerbère-Banyuls pour la biodiversité
Conseil général des Pyrénées-OrientalesUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source
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Les sentiers marmailles à La Réunion
Conseil Général de La Réunion / AGORAHUpdated 9 Nov 2026
Localisation des Itinéraires de promenade accessibles à tous sur l'ensemble de l'île.
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Coûts du réseau de surveillance aérien des Alpes-Maritimes (2016)
Conseil général des Alpes-MaritimesUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts …
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Coûts du réseau de surveillance aérien des Alpes-Maritimes (2017 à 2021)
Conseil général des Alpes-MaritimesUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts …
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Anciennes limites des cantons de l'Agglomération Havraise (avant 2015)
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Un canton est la circonscription d'élection des conseillers généraux, membres du conseil général de département. Valables jusqu …
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Levé lidar aéroporté du Drac
Updated 11 Jul 2016
… la plaine du Champsaur réalisé par le BE Sintegra pour le compte du Conseil Général des Hautes-Alpes
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Propriété du département de la Gironde au titre de la protection des espaces naturels sensibles
Conseil Départemental de la GirondeUpdated 11 Mar 2026
… Le Conseil général peut acquérir, aider les collectivités locales à acquérir, des parcelles au titre des Espaces Naturels …
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Carte des bibliothèques d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 6 Mar 2016
… données transmises par le Ministère de la culture et les départements (bibliothèques départementales, conseils généraux, associations de bibliothèques)
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Partenaires culturels des Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 16 Feb 2016
Ce jeu de données recense l'ensemble des partenaires agissant dans le domaine culturel aux côtés du Conseil …
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Circonscriptions cantonales - Ville de Clermont-Ferrand
Ville de Clermont-FerrandUpdated 1 Jul 2026
… Le canton est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle sont élus les conseillers départementaux (ex-conseillers …
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Circonscriptions cantonales - Ville de Clermont-Ferrand
Ville de Clermont-FerrandUpdated 1 Jul 2026
… Le canton est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle sont élus les conseillers départementaux (ex-conseillers …
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Circonscriptions cantonales - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 1 Jul 2026
… Le canton est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle sont élus les conseillers départementaux (ex-conseillers …
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Places en établissements et services de l'Aide sociale à l'enfance en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Nov 2016
Nombre de places autorisées par arrêtés du Président du Conseil général dans des établissements ou services concourant à …
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Places en établissements et services de l'Aide sociale à l'enfance en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Nov 2016
Nombre de places autorisées par arrêtés du Président du Conseil général dans des établissements ou services concourant à …
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Cantons d'Ille-et-Vilaine
Rennes MétropoleUpdated 4 May 2022
Il s'agit d'une couche créée, à l'origine, par le conseil général d'Ille-et-Vilaine …
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Cantons d'Ille-et-Vilaine
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 May 2022
Il s'agit d'une couche créée, à l'origine, par le conseil général d'Ille-et-Vilaine …
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