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34 datasets for “compatibilite”
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Liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Aug 2017
… année 2017-2018 notamment sur la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les …
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Liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Aug 2017
… année 2017-2018 notamment sur la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les …
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Plateformes agréées (PDP) de facturation électronique : compatibilité avec les logiciels de comptabilité Sage, Cegid, EBP, ACD, MyUnisoft
Mehdi EL ACHUpdated 16 Sept 2026
**99 compatibilites prouvees par citation, et 43 absences documentees**, sur 34 plateformes agreees et 36 familles de logiciels …
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Arrêté n° 47/2007 du 07/05/2007 (Annexe 1)
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
… mai 2007 portant sur la cohabitation et la compatibilité des métiers à l'intérieur de la bande côtière …
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Arrêté n° 47/2007 du 07/05/2007 (Annexe 2)
Terra Maris (SARL)Updated 16 May 2025
… mai 2007 portant sur la cohabitation et la compatibilité des métiers à l'intérieur de la bande côtière …
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Arrêté n° 47/2007 du 07/05/2007 (Annexe 3)
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
… mai 2007 portant sur la cohabitation et la compatibilité des métiers à l'intérieur de la bande côtière …
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Arrêté n° 47/2007 du 07/05/2007 (Annexe 4)
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
… mai 2007 portant sur la cohabitation et la compatibilité des métiers à l'intérieur de la bande côtière …
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Arrêté n° 47/2007 du 07/05/2007 (Annexe 5)
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
… mai 2007 portant sur la cohabitation et la compatibilité des métiers à l'intérieur de la bande côtière …
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OSIRISC - Carroyage littoral - 200m - CRS 3035
équipe IndigeoUpdated 4 Feb 2026
… côte (article L.2213-23 du Code général des collectivités territoriales). + Compatibilité avec les carroyages INSEE et INSPIRE.
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Localisation des défibrillateurs - Ville de Biarritz
Ville de BiarritzUpdated 16 May 2025
… Une harmonisation complète est prévue afin d’assurer la compatibilité avec le référentiel national dans une prochaine version …
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PLU bioclimatique - Plan de zonage
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
… Version du PLU mise en compatibilité le 17 octobre 2025. Documentation complète : cf. "Zonage.pdf" en pièce jointe …
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PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour logements
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emplacements réservés pour logements Version du PLU mise en compatibilité le …
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PLU bioclimatique - Equilibre entre destinations
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Equilibre entre destinations Version du PLU mise en compatibilité le 17 …
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PLU bioclimatique - Périmètres de localisation d'équipement
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Périmètres de localisation d'équipement Version du PLU mise en compatibilité …
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PLU bioclimatique - Secteurs soumis à des dispositions particulières
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
… des dispositions particulières Version du PLU mise en compatibilité le 17 octobre 2025. Documentation complète : cf. "Secteur de …
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Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux
Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2019
Présente les événements dans les procédures d’évolution (élaboration, révision, modification, mise en compatibilité, mise à jour, abrogation …
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Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux
Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2019
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PLU bioclimatique - Secteurs relatifs à la mixité sociale
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
… la mixité sociale Version du PLU mise en compatibilité le 17 octobre 2025. Documentation complète : cf. "Secteurs relatifs …
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Coupures d'urbanisation dans le Morbihan et le Pas de Calais
CETE Normandie-CentreUpdated 16 May 2025
… la Loi littoral et d'analyse de la compatibilité des documents d'urbanisme : travail validé en interministériel mais …
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PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour logements
Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour logements** Version du PLU mise en compatibilité le …
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