Search results for code-de-la-route
FiltersJSON
44 datasets for “code-de-la-route”
- data.gouv.fr
Plaques d'immatriculation françaises
LOCAPRO+Updated 1 Aug 2026
… des véhicules ; arrêté du 2 décembre 2025 ; code de la route, articles R317-8 à R317-14-1 …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Territoire Sèvrien
Seine OuestUpdated 19 Feb 2024
Les périmètres d'agglomération de Sèvres au sens de l'article R 110-2 du code de la …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Périmètres d'agglomération
Seine OuestUpdated 19 Feb 2024
Le périmètres d'agglomération de Meudon au sens de l'article R 110-2 du code de la …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Périmètres d'agglomération
Seine OuestUpdated 19 Feb 2024
Les périmètres d'agglomération au sens de l'article R 110-2 du code de la Route pour …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Stationnements pour personnes à mobilité réduite (P.M.R.) sur Mulhouse
Ville de MulhouseUpdated 9 Oct 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Les conducteurs titulaires de la carte G …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Stationnements pour personnes à mobilité réduite (P.M.R.) sur Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 9 Oct 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Les conducteurs titulaires de la carte G …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Périmètres d'agglomération
Grand Paris Seine OuestUpdated 19 Feb 2024
Les périmètres d'agglomération au sens de l'article R 110-2 du code de la Route pour …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Périmètres d'agglomération de la Police de la circulation et du stationnement sur le territoire de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 2 Oct 2019
… Les limites de l'agglomération sont fixées par arrêté du Maire (article R411-2 du code de la …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Périmètres d'agglomération de la Police de la circulation et du stationnement sur le territoire de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Oct 2019
… Les limites de l'agglomération sont fixées par arrêté du Maire (article R411-2 du code de la …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Places de stationnement PMR - Angers
Ville d'AngersUpdated 11 Nov 2026
… des deux cartes susvisées constitue une infraction à l'article R 417-11 du Code de la Route.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Places de stationnement PMR - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026
… des deux cartes susvisées constitue une infraction à l'article R 417-11 du Code de la Route.
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Limitations de vitesse sur les routes départementales
Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026
… spécifique par rapport à la réglementation du code de la route. Données issues des arrêtés administratifs pris conjointement …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Limitations de vitesse sur les routes départementales
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026
… spécifique par rapport à la réglementation du code de la route. Données issues des arrêtés administratifs pris conjointement …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
- Opendatasoft hubLive preview
Places de stationnement PMR
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Places de stationnement PMR
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Places de stationnement PMR
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Places de stationnement PMR
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Places de stationnement PMR à Issy-les-Moulineaux
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Places de stationnement PMR
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Places de stationnement PMR
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API