Search results for bareme
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91 datasets for “bareme”
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Barème fiscal kilométrique 2018
IfremerUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Données du Barème fiscal kilométrique 2018
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Référentiel douanier - Barèmes douaniers (unrtxtab)
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données présente la liste des barèmes douaniers du droit de douane et de la TGC …
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Charte de l'arbre
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Jeu de données des arbres pour remplissage du barème de l'arbre sur les arbres gérés par GPSO …
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Entretien avec Micha Barembaum. Histoire de vie et expériences de déportation en URSS
Barembaum, MichaUpdated 29 Jul 2025
Lien vers la fiche source Cet entretien a eu lieu le 12 novembre 2009 à Paris, France, au …
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Charte de l'arbre
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Jeu de données des arbres pour remplissage du barème de l'arbre sur les arbres gérés par GPSO
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Franchise bris de glace auto par assureur (France) : barème sourcé
O'PAREBRISE 95Updated 20 Oct 2026
… https://oparebrise95.fr/assurance-bris-de-glace/#bareme-franchise Les extraits restent la propriété de chaque assureur (citation …
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Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… La répartition entre usufruit et nue-propriété est alors prévue par un barème fiscal établi en fonction de …
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DGFIP - Frais de mission à l'étranger
DGFIPUpdated 2 Nov 2026
Barème des frais de mission en cours
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DGFIP - Frais de mission à l'étranger
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Nov 2026
Barème des frais de mission en cours
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Horodateurs
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Horodateurs
Toulouse métropoleUpdated 12 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Horodateurs
Toulouse MétropoleUpdated 12 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Horodateurs
Toulouse MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Minima sociaux, RSA et prime d’activité
DREES/OSOL/BLEXUpdated 4 Dec 2025
Données sur les barèmes, les effectifs et les dépenses de minima sociaux et de la prime d'activité …
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Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 19 Aug 2015
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2015
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Aide à la demi-pension des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 12 Jun 2013
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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