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  1. data.gouv.fr

    Zonage du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    Zonage du plan local d'urbanisme **abrogé** sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification 5 …

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  2. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Communes situées en zone tendue

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 19 Apr 2022

    … zone tendue, conformément au décret n° 2026-831 du 25 août 2026 relatif au champ d'application de …

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  3. data.gouv.fr

    ( SAGE ) Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026

    Le SAGE est un document de planification visant à assurer une gestion équilibrée de la ressource en eau …

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  4. data.gouv.fr

    PLU du Havre - prescriptions surfaciques PLU (approuvé le 19 décembre 2019)

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du PLU …

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  5. data.gouv.fr

    PLU du Havre - prescriptions linéaires PLU (approuvé le 19 décembre 2019)

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du PLU …

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  6. data.gouv.fr

    PLU du Havre - prescriptions ponctuelles PLU (approuvé le 19 décembre 2019)

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du PLU …

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  7. data.gouv.fr

    Zones de rencontre 20 km/h - Anglet

    Commune d'AngletUpdated 23 May 2023

    Zones de circulation limitées à 20 km/h à Anglet, aussi appelées "zone de rencontre".

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  8. data.gouv.fr

    Zonage du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    Zonage du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet approuvé le 09 juillet 2022 …

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  9. data.gouv.fr

    Zones humides en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026

    Carte présentant les zones humides d'importance internationale (secteurs d'application de la convention de Ramsar) et nationale …

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  10. data.gouv.fr

    Ceinture verte : limite de la zone d'étude

    Région Île-de-FranceUpdated 27 Apr 2015

    Cette donnée présente l'appartenance des communes dans le découpage "Ceinture verte" utilisé dans le projet Sdrif de …

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  11. data.gouv.fr

    PLU du Havre - zonage PLU (approuvé le 19 décembre 2019)

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables.

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  12. data.gouv.fr

    Appuis-vélos de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 31 Oct 2026

    … La représentation géométrique est faite par un ponctuel au centre de la zone où sont situés les appuis …

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  13. data.gouv.fr

    Places de stationnement "zone bleue" sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 26 Jan 2026

    … est-ce qu'une "zone bleue" ?** **Une zone bleue oblige les conducteurs à apposer un disque à l …

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  14. data.gouv.fr

    Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude

    Département de l'AudeUpdated 16 Apr 2024

    Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …

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  15. data.gouv.fr

    PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : risques mouvements de terrain

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 14 Oct 2019

    Ces secteurs recensent les zones relatives aux mouvements de terrain (plan thématique). Ces prescriptions réglementaires s'appliquent zones …

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  16. data.gouv.fr

    Zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles de la Gironde

    Conseil Départemental de la GirondeUpdated 11 Mar 2026

    Le Département de la Gironde est acquéreur prioritaire sur certains territoires sensibles appelés zones de préemption au titre …

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  17. data.gouv.fr

    AMENAGEMENT - Zones_Revitalisation_Rurale_2017

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) au 1er juillet 2017 est parue au …

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  18. data.gouv.fr

    Emplacements pour Personnes à Mobilité Réduite (PMR)

    Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Ces emplacements sont réservés aux véhicules ayant apposés derrière leur pare brise une Carte Mobilité Inclusion (CMI), mention …

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  19. data.gouv.fr

    DONNEES : Zones 30, piétonnes et de rencontre à Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Emprises de zones 30, piétonnes et de rencontre à Colmar appuyées géométriquement sur le plan parcellaire. Quatre classes …

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  20. data.gouv.fr

    Simulateur des ZONES TENDUES

    Premier ministreUpdated 5 Feb 2024

    … Ce simulateur permet de déterminer si un logement est situé en zone tendue. La zone détermine : • terrain nu …

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