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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Table_Taux_VM_VMA_VMRR

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Sept 2026

    Tableau de recensement des taux de versement mobilité, versement mobilité additionnel et versement mobilité régional et rural, par …

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  2. data.gouv.fr

    Subventions versées à des tiers - 2013 - Ville de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 6 Apr 2021

    Etat des subventions versées à des tiers par la Ville de Toulouse pour 2013.

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  3. data.gouv.fr

    Subventions versées à des tiers - 2012 - Ville de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 6 Apr 2021

    Etat des subventions versées à des tiers par la Ville de Toulouse pour 2012.

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  4. data.gouv.fr

    Subventions versées à des tiers - 2014 - Ville de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 6 Apr 2021

    Etat des subventions versées à des tiers par la mairie de Toulouse pour 2014.

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  5. data.gouv.fr

    Subventions versées à des tiers - 2011 - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 20 Apr 2021

    Etat des subventions versées à des tiers par la Communauté Urbaine de Toulouse Métropole pour 2011 et 2012.

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  6. data.gouv.fr

    Subventions versées à des tiers - 2012 - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 20 Apr 2021

    Etat des subventions versées à des tiers par la Communauté Urbaine de Toulouse Métropole pour 2011 et 2012.

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  7. data.gouv.fr

    La retraite supplémentaire facultative et l'épargne retraite

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 20 Apr 2026

    … de retraite supplémentaire entre 2015 et 2018 selon la tranche annuelle de versement (hors "art. 82 et 39))

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  8. data.gouv.fr

    Archives Municipales - Statistiques d’inscription usager

    Mairie de LilleUpdated 4 Aug 2022

    … agent des services municipaux ou du CCAS procédant à un versement et/ou effectuant des recherches à titre …

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  9. data.gouv.fr

    Subventions versées - Annexe Compte administratif 2013-2017

    Ville de ParisUpdated 19 Dec 2019

    Ce jeu de données récapitule toutes les subventions versées à des organismes de droit privé et de droit …

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  10. data.gouv.fr

    Archives entrées aux Archives régionales Occitanie entre 2016 et 2025

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 2 Jun 2026

    … cote du versement d’archives \- dateEntree : date d’entrée du versement dans les fonds (au format ISO8601 AAAA …

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  11. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par la Caisse des Dépôts depuis 01/01/2018

    Caisse des DépôtsUpdated 21 Oct 2026

    … Les subventions publiées l'année N correspondent aux subventions dont le versement à eu lieu l'année N …

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  12. data.gouv.fr

    Subventions - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Jul 2025

    … subvention attribuée * Conditions de versement de la subvention * Date ou période de versement * Numéro unique de référencement au …

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  13. data.gouv.fr

    Aides aux entreprises de la Région des Pays de la Loire, 2017

    Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020

    … Le versement à un organisme délégataire des fonds nécessaires pour procéder à l’attribution et aux versements des …

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  14. data.gouv.fr

    Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2017

    Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Sept 2018

    Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées en 2017 par la Région Centre-Val …

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  15. data.gouv.fr

    Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2018

    Région Centre-Val de LoireUpdated 17 Apr 2019

    Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées en 2018 par la Région Centre-Val …

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  16. data.gouv.fr

    Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2024

    Région Centre-Val de LoireUpdated 15 Jan 2025

    Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2024 par la Région Centre …

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  17. data.gouv.fr

    Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2025

    Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Jan 2026

    Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2025 par la Région Centre …

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  18. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par la Métropole TPM

    Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 28 Aug 2026

    … aide * les références administratives associées * l'année de versement. Le jeu de données est mis à jour 1 …

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    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
  19. data.gouv.fr

    Bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) par EPCI en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 2 Sept 2022

    … Le versement du RSA est conditionné à un véritable contrat d’engagements, afin de dynamiser votre parcours et …

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  20. data.gouv.fr

    Préfets et préfètes français depuis 1800

    Ministère de la CultureUpdated 20 Feb 2026

    … Cette liste est appelée à être mise à jour au fur et à mesure des versements des dossiers …

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