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71 datasets for “versement”
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Table_Taux_VM_VMA_VMRR
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Sept 2026
Tableau de recensement des taux de versement mobilité, versement mobilité additionnel et versement mobilité régional et rural, par …
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Subventions versées à des tiers - 2013 - Ville de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 6 Apr 2021
Etat des subventions versées à des tiers par la Ville de Toulouse pour 2013.
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Subventions versées à des tiers - 2012 - Ville de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 6 Apr 2021
Etat des subventions versées à des tiers par la Ville de Toulouse pour 2012.
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Subventions versées à des tiers - 2014 - Ville de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 6 Apr 2021
Etat des subventions versées à des tiers par la mairie de Toulouse pour 2014.
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Subventions versées à des tiers - 2011 - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 20 Apr 2021
Etat des subventions versées à des tiers par la Communauté Urbaine de Toulouse Métropole pour 2011 et 2012.
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Subventions versées à des tiers - 2012 - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 20 Apr 2021
Etat des subventions versées à des tiers par la Communauté Urbaine de Toulouse Métropole pour 2011 et 2012.
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La retraite supplémentaire facultative et l'épargne retraite
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 20 Apr 2026
… de retraite supplémentaire entre 2015 et 2018 selon la tranche annuelle de versement (hors "art. 82 et 39))
- VND.MS-EXCEL
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Archives Municipales - Statistiques d’inscription usager
Mairie de LilleUpdated 4 Aug 2022
… agent des services municipaux ou du CCAS procédant à un versement et/ou effectuant des recherches à titre …
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Subventions versées - Annexe Compte administratif 2013-2017
Ville de ParisUpdated 19 Dec 2019
Ce jeu de données récapitule toutes les subventions versées à des organismes de droit privé et de droit …
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Archives entrées aux Archives régionales Occitanie entre 2016 et 2025
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 2 Jun 2026
… cote du versement d’archives \- dateEntree : date d’entrée du versement dans les fonds (au format ISO8601 AAAA …
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Subventions attribuées par la Caisse des Dépôts depuis 01/01/2018
Caisse des DépôtsUpdated 21 Oct 2026
… Les subventions publiées l'année N correspondent aux subventions dont le versement à eu lieu l'année N …
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Subventions - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Jul 2025
… subvention attribuée * Conditions de versement de la subvention * Date ou période de versement * Numéro unique de référencement au …
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Aides aux entreprises de la Région des Pays de la Loire, 2017
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
… Le versement à un organisme délégataire des fonds nécessaires pour procéder à l’attribution et aux versements des …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2017
Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Sept 2018
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées en 2017 par la Région Centre-Val …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2018
Région Centre-Val de LoireUpdated 17 Apr 2019
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées en 2018 par la Région Centre-Val …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2024
Région Centre-Val de LoireUpdated 15 Jan 2025
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2024 par la Région Centre …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2025
Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Jan 2026
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2025 par la Région Centre …
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Subventions attribuées par la Métropole TPM
Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 28 Aug 2026
… aide * les références administratives associées * l'année de versement. Le jeu de données est mis à jour 1 …
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
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- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
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Bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) par EPCI en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 2 Sept 2022
… Le versement du RSA est conditionné à un véritable contrat d’engagements, afin de dynamiser votre parcours et …
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Préfets et préfètes français depuis 1800
Ministère de la CultureUpdated 20 Feb 2026
… Cette liste est appelée à être mise à jour au fur et à mesure des versements des dossiers …
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