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9 datasets for “term residence”
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Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
Le jeu de données concerne le dispositif mis en œuvre en 2011 pour soutenir des projets de résidence …
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Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2014
Région Île-de-FranceUpdated 13 May 2015
Le jeu de données concerne le dispositif mis en œuvre en 2011 pour soutenir des projets de résidence …
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Signaux de risque de la dette publique française (Vigie Dette France)
Mickaël BrousseUpdated 1 Nov 2026
… et le **fond** (non-résidents, notes et TARGET2, la solidité de long terme). L'**Indice Vigie** est la …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
… Améliorer la fonction résidentielle des immeubles en restaurant le fonctionnement pérenne des copropriétés en termes de règles (mise …
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ALLOCATIONS - Dénombrement_répartition_foyers_allocataires_âge (TA)
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… En pratique, le terme "allocataire" est souvent utilisé à la place de "foyer allocataire". Le droit versable signifie …
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État de la Base Adresse Nationale par commune
adresse.data.gouv.frUpdated 25 Jan 2023
… Cette approximation n'est pertinente que pour les petites communes essentiellement résidentielles et pavillonnaires.
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Glossaire de l’examen civique – Notions clés pour la naturalisation et les titres de séjour
Examenciviquenaturalisation .frUpdated 21 Oct 2026
… les demandes de naturalisation française, de carte de résident et de carte de séjour pluriannuelle (décret n° 2025 …
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Examen Civique Naturalisation — Préparation à l'examen civique français
Updated 21 Oct 2026
… les demandes de naturalisation française, de carte de résident et de carte de séjour pluriannuelle (décret n° 2025 …
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Dette garantie
Ville de ParisUpdated 1 Jul 2026
… données ont été publiées Collectivité | En comptabilité, le terme "nature" désigne le compte de la nomenclature comptable (n …
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