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9 datasets for “term residence”

  1. data.gouv.fr

    Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    Le jeu de données concerne le dispositif mis en œuvre en 2011 pour soutenir des projets de résidence …

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  2. data.gouv.fr

    Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 13 May 2015

    Le jeu de données concerne le dispositif mis en œuvre en 2011 pour soutenir des projets de résidence …

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  3. data.gouv.fr

    Signaux de risque de la dette publique française (Vigie Dette France)

    Mickaël BrousseUpdated 1 Nov 2026

    … et le **fond** (non-résidents, notes et TARGET2, la solidité de long terme). L'**Indice Vigie** est la …

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  4. data.gouv.fr

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023

    … Améliorer la fonction résidentielle des immeubles en restaurant le fonctionnement pérenne des copropriétés en termes de règles (mise …

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  5. data.gouv.fr

    ALLOCATIONS - Dénombrement_répartition_foyers_allocataires_âge (TA)

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … En pratique, le terme "allocataire" est souvent utilisé à la place de "foyer allocataire". Le droit versable signifie …

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  6. data.gouv.fr

    État de la Base Adresse Nationale par commune

    adresse.data.gouv.frUpdated 25 Jan 2023

    … Cette approximation n'est pertinente que pour les petites communes essentiellement résidentielles et pavillonnaires.

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  7. data.gouv.fr

    Glossaire de l’examen civique – Notions clés pour la naturalisation et les titres de séjour

    Examenciviquenaturalisation .frUpdated 21 Oct 2026

    … les demandes de naturalisation française, de carte de résident et de carte de séjour pluriannuelle (décret n° 2025 …

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  8. data.gouv.fr

    Examen Civique Naturalisation — Préparation à l'examen civique français

    Updated 21 Oct 2026

    … les demandes de naturalisation française, de carte de résident et de carte de séjour pluriannuelle (décret n° 2025 …

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  9. data.gouv.fr

    Dette garantie

    Ville de ParisUpdated 1 Jul 2026

    … données ont été publiées Collectivité | En comptabilité, le terme "nature" désigne le compte de la nomenclature comptable (n …

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