Search results for teom
Filtersdata.gouv.fr · JSON
7 datasets for “teom”
- data.gouv.fr
Recettes de la taxe TEOM
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Recettes de la taxe enlèvement des ordures ménagères par commune et par année. Les données disponibles commencent en …
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Fiscalité locale des entreprises dans la Communauté de Communes Cœur de France
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 2 Oct 2025
Les données brutes présentées ici sont un extrait du fichier de recensement des éléments d’imposition (REI) 2024 …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Fiscalité locale des particuliers
Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2026
… La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) constitue un des modes de financement de la collecte des …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Fiscalité locale des particuliers - Géo
Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2026
… La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) constitue un des modes de financement de la collecte des …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI)
Ministères économiques et financiersUpdated 11 May 2026
… TSE) ; * la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) ; * les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (Ifer …
- ZIP
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Fiscalité locale des professionnels - Géo
Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2026
… La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) constitue un des modes de financement de la collecte des …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Fiscalité locale des professionnels
Ministères économiques et financiersUpdated 22 May 2026
… La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) constitue un des modes de financement de la collecte des …
- CSV
- JSON