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Search results for spanc

Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    … Aussi appelé Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC). Périmètre des gestionnaires de l'assainissement non collectif.

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  2. data.gouv.fr

    Contrôles SPANC

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    … service « Assainissement » sur le SystèmePublic d’Assainissement Non Collectif (SPANC). Les données disponibles commencent à l’année 2015.

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  3. data.gouv.fr

    Compte Financier Unique (CFU) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Jul 2026

    Les données du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe SPANC de Cap Atlantique retracent l'ensemble des …

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  4. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC de Cap Atlantique

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 29 Dec 2025

    Budget primitif du budget annexe SPANC de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des …

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  5. data.gouv.fr

    Service public d'assainissement non collectif en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012

    Localisation des Service public d'assainissement non collectif (SPANC). * * * Les SPANC, créés par les communes ou collectivités compétentes …

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  6. data.gouv.fr

    Couverture des listes préfectorales de vidangeurs agréés (assainissement non collectif)

    Vidangeur-Agréé.frUpdated 19 Oct 2026

    Pour chaque département (101, outre-mer compris), l'état de la liste des personnes agréées pour la vidange …

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“spanc” datasets · Open Data Finder