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6 datasets for “spanc”
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Service public d'assainissement non collectif (SPANC)
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
… Aussi appelé Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC). Périmètre des gestionnaires de l'assainissement non collectif.
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Contrôles SPANC
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
… service « Assainissement » sur le SystèmePublic d’Assainissement Non Collectif (SPANC). Les données disponibles commencent à l’année 2015.
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Compte Financier Unique (CFU) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Jul 2026
Les données du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe SPANC de Cap Atlantique retracent l'ensemble des …
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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC de Cap Atlantique
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 29 Dec 2025
Budget primitif du budget annexe SPANC de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des …
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Service public d'assainissement non collectif en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012
Localisation des Service public d'assainissement non collectif (SPANC). * * * Les SPANC, créés par les communes ou collectivités compétentes …
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Couverture des listes préfectorales de vidangeurs agréés (assainissement non collectif)
Vidangeur-Agréé.frUpdated 19 Oct 2026
Pour chaque département (101, outre-mer compris), l'état de la liste des personnes agréées pour la vidange …
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