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95 datasets for “rural”
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Communes rurales et urbaines Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 19 Feb 2020
La définition régionale du caractère rural vs urbain des communes a été actée en 2016.Une commune est …
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Aide sur l'hébergement touristique rural en Loire-Atlantique de 2008 à 2012
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Feb 2013
Liste des subventions accordées au titre de l’aide à l’hébergement touristique rural de 2006 à 2012 …
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Pacte pour la ruralité (FRDC - Ecole)
Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020
… dans le cadre du Pacte régional pour la ruralité. Référentiel géographique des communes, INSEE 2013 ( population par communes …
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Intercommunalités rurales / urbaines Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Nov 2025
Indication du caractère rural ou urbain des intercommunalités d'Île-de-France suivant les critères de la Région …
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Découpage morphologique de l'atlas rural et agricole
Région Île-de-FranceUpdated 1 Jul 2015
Ce jeu de données représente le découpage morphologique de l'Île-de-France, selon "l'atlas rural et …
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Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Jul 2017
… du 4 février 1995, les zones de revitalisation rurale (ZRR) regroupent des territoires ruraux qui rencontrent des difficultés …
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AMENAGEMENT - Zones_Revitalisation_Rurale_2017
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) au 1er juillet 2017 est parue au …
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Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 May 2026
… communes rurales AAV : aires d'attraction des villes UUCR : unités urbaines et communes rurales (2020) Pour en savoir …
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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …
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Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …
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Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
Pour pouvoir déclarer le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo), l’entreprise qui établit un contrat de …
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Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Mar 2016
… communes rurales AU : aires urbaines UUCR : unités urbaines et communes rurales AUC : aires urbaines et communes
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Groupements intercommunaux en Haute-Garonne (intercommunalités)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 5 Dec 2023
… de communes * métropole * pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) * syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) * syndicat intercommunal …
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Communes et arrondissements municipaux - année en cours
Région Île-de-FranceUpdated 21 Jan 2026
Ce jeu de données rassemble les informations sur les communes franciliennes et arrondissements parisiens et fait partie du …
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Villages d'avenir Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2026
Villages d’avenir vise à accompagner des communes rurales de moins de 3500 habitants dans la réalisation de …
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Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023
[Archive] Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux …
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Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023
[Archive] Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux …
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PETR d'Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
… Un EPCI à fiscalité propre ne peut appartenir à plus d’un pôle d’équilibre territorial et rural …
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Indice d'éloignement des lycées
Région Île-de-FranceUpdated 25 Nov 2025
… D’une part, elle ne distingue pas les différentes formes de ruralité, du rural éloigné très peu dense …
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Indice d'éloignement des lycées
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 24 Jul 2026
… D’une part, elle ne distingue pas les différentes formes de ruralité, du rural éloigné très peu dense …
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